Télécommunication mobile pour les besoins des services départementaux:
— lot 1: fourniture de services de téléphonie mobile pour les besoins départementaux et,
— lot 2: fourniture d'un service d'envoi et de suivi de réception de SMS ou MMS en masse multi opérateurs.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-18.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Télécommunication mobile pour les besoins des services départementaux
19S0323
Produits/services: Services de téléphonie mobile📦
Brève description:
“Télécommunication mobile pour les besoins des services départementaux:
— lot 1: fourniture de services de téléphonie mobile pour les besoins départementaux...”
Brève description
Télécommunication mobile pour les besoins des services départementaux:
— lot 1: fourniture de services de téléphonie mobile pour les besoins départementaux et,
— lot 2: fourniture d'un service d'envoi et de suivi de réception de SMS ou MMS en masse multi opérateurs.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 840 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de services de téléphonie mobile pour les besoins départementaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de téléphonie mobile📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché: Fourniture de services de téléphonie mobile.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45 %
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 15 %
Prix (pondération): 40 %
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Marché reconductible 1 fois par décision expresse, par période de 24 mois.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande d'un montant maximum de 800 000 EUR, d'une durée de 24 mois, reconductible 1 fois par période de 24 mois.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'un service d'envoi et de suivi de réception de SMS ou MMS en masse multi opérateurs” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture d'un service d'envoi et de suivi de réception de SMS ou MMS en masse multi opérateurs.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande d'un montant maximum de 120 000 EUR, d'une durée de 24 mois, reconductible 1 fois par période de 24 mois.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DUME ou — lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DUME ou — lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:
a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du code de la commande publique;
b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques a, b et c.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-18
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-19
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Le délai d'exécution est fixé dans le CCTP. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse...”
Le délai d'exécution est fixé dans le CCTP. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention copie de sauvegarde envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf a résolution 300 DPI niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
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Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat,
— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: en application de l'art R. 551-7 du code de justice administrative,
— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2019/S 202-491666 (2019-10-15)
Avis d'attribution de marché (2020-01-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Département des Alpes-Maritimes, 147 bd. du Mercantour, tour Jean Moulin, bureau 630”
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de services de téléphonie mobile.
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 441942.96
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 475622.88
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Fourniture de service de téléphonie mobile.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Marché reconductible 1 fois par décision expresse, par période de 24 mois.
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à 800 000 EUR, d'une durée de 24 mois, reconductible 1 fois par période de 24 mois.” Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'un service d'envoi et de suivi de réception de SMS ou MMS en masse multi-opérateurs” Description
Description du marché:
“Fourniture d'un service d'envoi et de suivi de réception de SMS ou MMS en masse multi-opérateurs.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 202-491666
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 201919S0323L01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de services de téléphonie mobile
Date de conclusion du contrat: 2019-12-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Orange SA
Adresse postale: Pôle AOMP l'Ensoleillée, Bât D, 305 rue Maurice Aicard-Lejard, CS 80500
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 2
Code postal: 13098
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 160 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 368285.80
Offre la plus élevée: 396352.40
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture d'un service d'envoi et de suivi de réception de SMS ou MMS en masse multi-opérateurs” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Le montant du DDED servant à l'analyse des offres est de 453 074,28 EUR TTC. Le marché a été signé le 17.12.2019.
Le lot nº 2 a été déclaré sans suite.” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêté société Tropic Travaux Signalisation (CE, ASS, 16.7.2007 nº 29545) sous réserve que cette...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêté société Tropic Travaux Signalisation (CE, ASS, 16.7.2007 nº 29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-5 du nouveau code de la commande publique.
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Source: OJS 2020/S 016-034247 (2020-01-20)