Suite à déclaration d'infructuosité du lot de la précédente consultation, le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'impression des supports de communication
EPTB Seine Grands Lacs
Suite à déclaration d'infructuosité du lot de la précédente consultation, le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'impression des supports de communication sur lesquels l'EPTB Seine Grands Lacs s'appuie pour développer sa stratégie de communication. Il est sans montant annuel minimal et un montant annuel maximal fixé à 20 000,00 EUR HT. La durée est de 1 an à compter de la notification, renouvelable 3 fois par tacite reconduction.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Bourgogne › Nièvre
- • Grand Est › Champagne-Ardenne
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-12-11 | Avis de marché |
| 2020-03-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et de livraison
Numéro de référence: 2019-503-02
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et de livraison 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression et de livraison 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: EPTB Seine Grands Lacs
Adresse postale: direction des finances et de la commande publique, 12 rue Villiot
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.seinegrandslacs.fr 🌏
Courrier électronique: comptabilite@seinegrandslacs.fr 📧
Téléphone: +33 144752929 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_nJswd_iNps 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_nJswd_iNps 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-11 📅
Date limite de soumission: 2020-01-13 📅
Date de publication: 2019-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 241-592083
Se réfère à l'avis: 2019/S 184-448413
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Attestation d'assurance déclaration chiffre d'affaires global.
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_nJswd_iNps 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de paris de règlement amiable
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 241-592083 (2019-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et de livraison
Numéro de référence: 2019-503-02
Brève description:
Suite à déclaration d'infructuosité du lot de la précédente consultation, le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'impression des supports de communication sur lesquels l'EPTB Seine Grands Lacs s'appuie pour développer sa stratégie de communication. Il est sans montant annuel minimal et un montant annuel maximal fixé à 20 000,00 EUR HT. La durée est de 1 an à compter de la notification, renouvelable 3 fois par tacite reconduction.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et de livraison 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression et de livraison 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: EPTB Seine Grands Lacs
Adresse postale: direction des finances et de la commande publique, 12 rue Villiot
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.seinegrandslacs.fr 🌏
Courrier électronique: comptabilite@seinegrandslacs.fr 📧
Téléphone: +33 144752929 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_nJswd_iNps 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_nJswd_iNps 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-11 📅
Date limite de soumission: 2020-01-13 📅
Date de publication: 2019-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 241-592083
Se réfère à l'avis: 2019/S 184-448413
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Il est sans montant annuel minimal et un montant annuel maximal fixé à 20 000,00 EUR HT. La durée est de 1 an à compter de la notification, renouvelable 3 fois par tacite reconduction.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Suite à déclaration d'infructuosité du lot de la précédente consultation, le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'impression des supports de communication sur lesquels l'EPTB Seine Grands Lacs s'appuie pour développer sa stratégie de communication.
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Description des renouvellements:
La durée est de 1 an à compter de la notification, renouvelable 3 fois par tacite reconduction. La décision de non reconduction est notifiée par écrit au titulaire avec un préavis de 2 mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre. Il est sans montant annuel minimal et un montant annuel maximal fixé à 20 000,00 EUR HT.
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Il est sans montant annuel minimal et un montant annuel maximal fixé à 20 000,00 EUR HT. La durée est de 1 an à compter de la notification, renouvelable 3 fois par tacite reconduction.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Attestation d'assurance déclaration chiffre d'affaires global.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration d'effectif références principales des livraisons ou services similaires description des moyens techniques échantillons.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_nJswd_iNps 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de paris de règlement amiable
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 241-592083 (2019-12-11)
Avis d'attribution de marché (2020-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et de la commande publique, 12 rue Villiot
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-05 📅
Date de publication: 2020-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 047-111878
Se réfère à l'avis: 2019/S 241-592083
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-03 📅
Nom: Imprimerie Champagnac
Adresse postale: 5 rue Félex Daguerre
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de Paris de règlement amiable
Source: OJS 2020/S 047-111878 (2020-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Suite à déclaration d'infructuosité du lot de la précédente consultation, le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'impression des supports de communication sur lesquels l'EPTB Seine Grands Lacs s'appuie pour développer sa stratégie de communication. Il est sans montant annuel minimum et un montant annuel maximum fixé à 20 000,00 EUR HT. La durée est de 1 an à compter de la notification, renouvelable 3 fois par tacite reconduction.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et de la commande publique, 12 rue Villiot
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-05 📅
Date de publication: 2020-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 047-111878
Se réfère à l'avis: 2019/S 241-592083
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois tacitement soit une durée maximum de 4 ans; le montant maximum annuel de commande est fixé à 20 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois tacitement soit une durée maximum de 4 ans; le montant maximum annuel de commande est fixé à 20 000 EUR HT.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-03 📅
Nom: Imprimerie Champagnac
Adresse postale: 5 rue Félex Daguerre
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de Paris de règlement amiable
Source: OJS 2020/S 047-111878 (2020-03-05)
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