Solution de vote pour des élections des membres du conseil d'administration de la Cnracl et prestations associées

Caisse des dépôts

La CDC recherche une société capable de réaliser et de mettre en œuvre une solution de vote électronique par internet, une solution de vote par correspondance, une solution d'éditique, et une solution d'agrégation des résultats (émargement et résultats) pour les élections des délégués au CA de la Cnracl. La prestation comprend aussi la mise en place d'un plateau d'appel de premier niveau pour répondre aux interrogations des électeurs (employeurs, affiliés actifs et retraités) et des candidats.toutes les transmissions des fichiers entre la CDC et le titulaire se feront via une liaison CFT sécurisée mise en place par notre filiale informatique (ICDC).La Cnracl est un régime spécial de sécurité sociale assurant, selon le régime de la répartition, la couverture des risques vieillesse et invalidité des fonctionnaires des collectivités territoriales et des établissements publics hospitaliers. Établissement public, elle est gérée par la CDC en application du décret 2007-173.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Docapost

Qui ?

• Caisse des dépôts

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-29	Avis de marché
2020-05-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services informatiques
Numéro de référence: 20190177
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services informatiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression et de distribution 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des Dépôts
Adresse postale: 56 rue de Lille
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.caissedesdepots.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-29 📅
Date limite de soumission: 2019-11-29 📅
Date de publication: 2019-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 211-517249
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1, 2124-2 1 Variantes autorisées: les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (offre de base). Ils peuvent présenter en outre une offre comportant des variantes. Les offres des soumissionnaires peuvent comprendre une variante à la solution technique des cartes T avec étiquettes autocollantes pour l'expression des votes. La présente Consultation ne comprend aucune prestation supplémentaire éventuelle. Les sous-critères d'analyse du critère valeur technique sont les suivants: — sous-critère 1: aspects fonctionnels et techniques des solutions de vote électronique par internet et de vote par correspondance 55 %, — sous-critère 2: ergonomie du dispositif de vote: lisibilité, simplicité d'utilisation pour l'électeur, pour la CDC et pour le bureau de vote 15 %, — sous-critère 3: organisation proposée, outils de pilotage, méthode de conduite de projet, coordination entre les différentes prestations 8 %, — sous-critère 4: aspects fonctionnels, organisationnels et technique de la prestation d'assistance téléphonique 15 %, — sous-critère 5: performance en matière de développement durable 7 %. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est dématérialisé et disponible gratuitement et téléchargeable uniquement à l'adresse électronique suivante: https://caissedesdepots.marches-publics.info Cette consultation permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET en complétant le formulaire de candidature en ligne DUME. Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 et DC2 disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires ainsi que le document de présentation des références joint au DCE, ou utiliser le document unique de marché européen (DUME). Les documents à remettre au titre de l'offre sont listés à l'article 4.2.2 du règlement de la consultation. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les modalités de transmission électronique des plis sont précisées dans le règlement de la consultation. La signature électronique des pièces demandées au titre de la candidature et de l'offre n'est pas obligatoire au moment du dépôt du pli. En effet, en application des dispositions issues code de la commande publique, la signature de l'acte d'engagement ne sera exigée qu'au moment de l'attribution du marché. Pour rappel, la signature devra émaner d'une personne habilitée à engager le candidat: le représentant légal du candidat ou toute personne bénéficiant d'une délégation de pouvoir (ou de signature) établie par le représentant légal du candidat.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1, 2124-2 1

Variantes autorisées: les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (offre de base). Ils peuvent présenter en outre une offre comportant des variantes. Les offres des soumissionnaires peuvent comprendre une variante à la solution technique des cartes T avec étiquettes autocollantes pour l'expression des votes. La présente Consultation ne comprend aucune prestation supplémentaire éventuelle. Les sous-critères d'analyse du critère valeur technique sont les suivants:

— sous-critère 1: aspects fonctionnels et techniques des solutions de vote électronique par internet et de vote par correspondance 55 %,

— sous-critère 2: ergonomie du dispositif de vote: lisibilité, simplicité d'utilisation pour l'électeur, pour la CDC et pour le bureau de vote 15 %,

— sous-critère 3: organisation proposée, outils de pilotage, méthode de conduite de projet, coordination entre les différentes prestations 8 %,

— sous-critère 4: aspects fonctionnels, organisationnels et technique de la prestation d'assistance téléphonique 15 %,

— sous-critère 5: performance en matière de développement durable 7 %.

Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est dématérialisé et disponible gratuitement et téléchargeable uniquement à l'adresse électronique suivante: https://caissedesdepots.marches-publics.info

Cette consultation permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET en complétant le formulaire de candidature en ligne DUME. Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 et DC2 disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires ainsi que le document de présentation des références joint au DCE, ou utiliser le document unique de marché européen (DUME). Les documents à remettre au titre de l'offre sont listés à l'article 4.2.2 du règlement de la consultation. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les modalités de transmission électronique des plis sont précisées dans le règlement de la consultation. La signature électronique des pièces demandées au titre de la candidature et de l'offre n'est pas obligatoire au moment du dépôt du pli. En effet, en application des dispositions issues code de la commande publique, la signature de l'acte d'engagement ne sera exigée qu'au moment de l'attribution du marché. Pour rappel, la signature devra émaner d'une personne habilitée à engager le candidat: le représentant légal du candidat ou toute personne bénéficiant d'une délégation de pouvoir (ou de signature) établie par le représentant légal du candidat.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La CDC recherche une société capable de réaliser et de mettre en œuvre une solution de vote électronique par internet, une solution de vote par correspondance, une solution d'éditique, et une solution d'agrégation des résultats (émargement et résultats) pour les élections des délégués au CA de la Cnracl. La prestation comprend aussi la mise en place d'un plateau d'appel de premier niveau pour répondre aux interrogations des électeurs (employeurs, affiliés actifs et retraités) et des candidats. Toutes les transmissions des fichiers entre la CDC et le titulaire se feront via une liaison CFT sécurisée mise en place par notre filiale informatique (ICDC).La Cnracl est un régime spécial de sécurité sociale assurant, selon le régime de la répartition, la couverture des risques vieillesse et invalidité des fonctionnaires des collectivités territoriales et des établissements publics hospitaliers. Établissement public, elle est gérée par la CDC en application du décret 2007-173.

Durée de l'accord: 15 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du Code de la commande publique (cf. Formulaire DC1 ou DUME à renseigner).

Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant, sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (Cf. Formulaire DC2 ou DUME à renseigner).

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat (Cf. Formulaire DC2 ou DUME à renseigner).

Liste des principaux services effectués au cours des trois (3) dernières années sur des projets similaires, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (cf. Tableau des références à renseigner). Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat (cf. Fiche des références à renseigner).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:30
Lieu: Paris
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations apprécié au regard du montant total estimatif (somme de la DPGF et du DQE)
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18002002600019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Variantes autorisées: les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (offre de base). Ils peuvent présenter en outre une offre comportant des variantes. Les offres des soumissionnaires peuvent comprendre une variante à la solution technique des cartes T avec étiquettes autocollantes pour l'expression des votes. La présente Consultation ne comprend aucune prestation supplémentaire éventuelle. Les sous-critères d'analyse du critère valeur technique sont les suivants:

— sous-critère 1: aspects fonctionnels et techniques des solutions de vote électronique par internet et de vote par correspondance 55 %,

— sous-critère 2: ergonomie du dispositif de vote: lisibilité, simplicité d'utilisation pour l'électeur, pour la CDC et pour le bureau de vote 15 %,

— sous-critère 3: organisation proposée, outils de pilotage, méthode de conduite de projet, coordination entre les différentes prestations 8 %,

— sous-critère 4: aspects fonctionnels, organisationnels et technique de la prestation d'assistance téléphonique 15 %,

— sous-critère 5: performance en matière de développement durable 7 %.

Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est dématérialisé et disponible gratuitement et téléchargeable uniquement à l'adresse électronique suivante: https://caissedesdepots.marches-publics.info

Cette consultation permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET en complétant le formulaire de candidature en ligne DUME. Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 et DC2 disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires ainsi que le document de présentation des références joint au DCE, ou utiliser le document unique de marché européen (DUME). Les documents à remettre au titre de l'offre sont listés à l'article 4.2.2 du règlement de la consultation. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les modalités de transmission électronique des plis sont précisées dans le règlement de la consultation. La signature électronique des pièces demandées au titre de la candidature et de l'offre n'est pas obligatoire au moment du dépôt du pli. En effet, en application des dispositions issues code de la commande publique, la signature de l'acte d'engagement ne sera exigée qu'au moment de l'attribution du marché. Pour rappel, la signature devra émaner d'une personne habilitée à engager le candidat: le représentant légal du candidat ou toute personne bénéficiant d'une délégation de pouvoir (ou de signature) établie par le représentant légal du candidat.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: https://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours sont les suivantes:

1) jusqu'à la signature du marché, le référé précontractuel contre la procédure d'attribution (article L. 551-1 du code de justice administrative);

2) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou, en l'absence de publication d'avis d'attribution, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat:référé contractuel Contre le contrat (art. L. 551- 13 à L. 551-23 du code de justice administrative);

3) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de l'avis d'attribution du marché: recours de pleine juridiction en contestation de la validité du marché ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles assorti, le cas échéant,d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat (sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative).

Source: OJS 2019/S 211-517249 (2019-10-29)

Avis d'attribution de marché (2020-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La CDC recherche une société capable de réaliser et de mettre en œuvre une solution de vote électronique par Internet, une solution de vote par correspondance, une solution d'éditique, et une solution d'agrégation des résultats (émargement et résultats) pour les élections des délégués au CA de la Cnracl. La prestation comprend aussi la mise en place d'un plateau d'appel de premier niveau pour répondre aux interrogations des électeurs (employeurs, affiliés actifs et retraités) et des candidats.toutes les transmissions des fichiers entre la CDC et le titulaire se feront via une liaison CFT sécurisée mise en place par notre filiale informatique (ICDC). La Cnracl est un régime spécial de sécurité sociale assurant, selon le régime de la répartition, la couverture des risques vieillesse et invalidité des fonctionnaires des collectivités territoriales et des établissements publics hospitaliers. E

Valeur totale du marché: 3 063 799 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'établissement de listes d'adresses et services d'envoi 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des dépôts

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-26 📅
Date de publication: 2020-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 103-248816
Se réfère à l'avis: 2019/S 211-517249
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires

La consultation du marché peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur, CDC — secrétariat général — 56 rue de Lille 75356 Paris 07 SP, sur demande auprès de la responsable de la direction des achats de 9h00 à 12h00 et 14h00 à 18h00. Cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi, et notamment le secret en matière commerciale et industrielle.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-19 📅
Nom: Docapost
Adresse postale: 45-47 boulevard Paul Vaillant Couturier
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 3 063 799 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://caissedesdepots.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

2) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou, en l'absence de publication d'avis d'attribution, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat: référé contractuel contre le contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative);

3) dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'avis d'attribution du marché: recours de pleine juridiction en contestation de la validité du marché ou de certaines de ses clauses non règlementaires qui en sont divisibles assorti, le cas échéant,d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat (sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative).

Source: OJS 2020/S 103-248816 (2020-05-26)

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Services informatiques (17)