Services postaux pour la ville de Grasse (6 lots)
Commune de Grasse
Services postaux pour la ville de Grasse (6 lots).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-04-01. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • La Poste SA
- • Maileva
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-02-19 | Avis de marché |
| 2021-05-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services postaux
Brève description: Services postaux pour la ville de Grasse (6 lots).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services postaux 📦
Code CPV supplémentaire: Services postaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de grasse
Adresse postale: 1 place du 24 Août
Code postal: 06130
Commune postale: Grasse
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-grasse.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-grasse.fr 📧
Téléphone: +33 497055138 📞
Fax: +33 497055151 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-19 📅
Date limite de soumission: 2019-04-01 📅
Date de publication: 2019-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 038-085720
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Tout type d'envoi en France jusqu'à 3 000 g
Numéro du lot: 1
Brève description: Tout type d'envoi en France jusqu'à 3 000 g.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Tout type d'envoi vers l'Union européenne et Suisse (Zone 1) jusqu'à 3 000 g.
Intitulé du lot: Tout type d'envoi vers le reste du monde (Zone 2) jusqu'à 3 000 g
Numéro du lot: 3
Brève description: Tout type d'envoi vers le reste du monde (Zone 2) jusqu'à 3 000 g.
Intitulé du lot: Envoi de courriers de marketing direct jusqu'à 350 g
Numéro du lot: 4
Brève description: Envoi de courriers de marketing direct jusqu'à 350 g.
Intitulé du lot: Service publipostage
Numéro du lot: 5
Brève description: Service publipostage.
Intitulé du lot: Envoi par transporteur.
Numéro du lot: 6
Brève description: Envoi par transporteur.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (organisation de la prestation 30 %,moyens humains et matériel (logiciel, matériels proposées...) 10 %).
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison du courrier.
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement dans le cadre du fonctionnement du service (transports, divers process éco- responsable).
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique (organisation de la prestation 30 %, moyens humains et matériel (logiciel, matériels proposées...) 10 %).
Valeur technique(organisation de la prestation 30 %, moyens humains et matériel (logiciel, matériels proposées...) 10 %).
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service de la commande publique-achats
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta.nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 491156190 📠
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 038-085720 (2019-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services postaux
Brève description: Services postaux pour la ville de Grasse (6 lots).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services postaux 📦
Code CPV supplémentaire: Services postaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de grasse
Adresse postale: 1 place du 24 Août
Code postal: 06130
Commune postale: Grasse
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-grasse.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-grasse.fr 📧
Téléphone: +33 497055138 📞
Fax: +33 497055151 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-19 📅
Date limite de soumission: 2019-04-01 📅
Date de publication: 2019-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 038-085720
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans mini-maxi réalisation de prestations similaires les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 30-I-7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutés par l'attributaire du présent marché.
Modification du contrat:
Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément l'article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Tout type d'envoi en France jusqu'à 3 000 g
Numéro du lot: 1
Brève description: Tout type d'envoi en France jusqu'à 3 000 g.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Intitulé du lot: Tout type d'envoi vers l'Union européenne et Suisse (Zone 1) jusqu'à 3 000 g
Numéro du lot: 2
Brève description: Tout type d'envoi vers l'Union européenne et Suisse (Zone 1) jusqu'à 3 000 g.
Intitulé du lot: Tout type d'envoi vers le reste du monde (Zone 2) jusqu'à 3 000 g
Numéro du lot: 3
Brève description: Tout type d'envoi vers le reste du monde (Zone 2) jusqu'à 3 000 g.
Intitulé du lot: Envoi de courriers de marketing direct jusqu'à 350 g
Numéro du lot: 4
Brève description: Envoi de courriers de marketing direct jusqu'à 350 g.
Intitulé du lot: Service publipostage
Numéro du lot: 5
Brève description: Service publipostage.
Intitulé du lot: Envoi par transporteur.
Numéro du lot: 6
Brève description: Envoi par transporteur.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (organisation de la prestation 30 %,moyens humains et matériel (logiciel, matériels proposées...) 10 %).
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison du courrier.
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement dans le cadre du fonctionnement du service (transports, divers process éco- responsable).
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique (organisation de la prestation 30 %, moyens humains et matériel (logiciel, matériels proposées...) 10 %).
Valeur technique(organisation de la prestation 30 %, moyens humains et matériel (logiciel, matériels proposées...) 10 %).
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service de la commande publique-achats
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans mini-maxi réalisation de prestations similaires les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 30-I-7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutés par l'attributaire du présent marché.
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Modification du contrat:
Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément l'article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta.nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 491156190 📠
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 038-085720 (2019-02-19)
Avis d'attribution de marché (2021-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Services postaux pour la ville de grasse (six lots).
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Grasse
Adresse postale: 1 place du 24-Août
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-31 📅
Date de publication: 2021-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 107-281578
Se réfère à l'avis: 2019/S 038-085720
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Tout type d'envoi vers l'Union européenne et Suisse (zone 1) jusqu'à 3 000 g
Brève description: Tout type d'envoi vers l'Union européenne et Suisse (zone 1) jusqu'à 3 000 g.
Intitulé du lot: Tout type d'envoi vers le reste du monde (zone 2) jusqu'à 3 000 g
Brève description:
Intitulé du lot: Envoi par transporteur
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique [organisation de la prestation 30 %, moyens humains et matériel (logiciel, matériels proposés…) 10 %]
Délai de livraison du courrier
Performances en matière de protection de l'environnement dans le cadre du fonctionnement du service (transports, divers process éco- responsable)
Performances en matière de protection de l'environnement dans le cadre du fonctionnement du service (transports, divers process éco-responsable)
Valeur technique [organisation de la prestation 30 %,moyens humains et matériel (logiciel, matériels proposés…) 10 %]
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-24 📅
Nom: La Poste SA
Numéro d'enregistrement national: 36500000000048
Adresse postale: 9 rue du Colonel-Pierre-Avia
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: christine.humber@laposte.net 📧
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.laposte.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Téléphone: +33 61150191 📞
: +33 611501910 📞
Nom: Maileva
Numéro d'enregistrement national: 42433569300083
Adresse postale: 45-47 boulevard Paul-Vaillant-Couturier
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Téléphone: +33 809105678 📞
Courrier électronique: relationclient@maileva.com 📧
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.maileva.com 🌏
Nom: La Poste Sa
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060069800018
Contact
Point de contact: Service de la commande publique achats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-grasse.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Téléphone: +33 489978600 📞
Fax: +33 489978602 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Boulevard Paul-Peytral
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 107-281578 (2021-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Services postaux pour la ville de grasse (six lots).
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Grasse
Adresse postale: 1 place du 24-Août
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-31 📅
Date de publication: 2021-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 107-281578
Se réfère à l'avis: 2019/S 038-085720
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Accord-cadre sans minimum ni maximum donnant lieu à l'émission de bons de commande. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément au chapitre ii «Marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables» «section 1» du code de la commande publique. Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément au chapitre IV - modification du marché du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du contrat. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Les montants indiqués aux articles V.2.4) et Ii.1.7) ne sont pas contractuels.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Tout type d'envoi vers l'Union européenne et Suisse (zone 1) jusqu'à 3 000 g
Brève description: Tout type d'envoi vers l'Union européenne et Suisse (zone 1) jusqu'à 3 000 g.
Intitulé du lot: Tout type d'envoi vers le reste du monde (zone 2) jusqu'à 3 000 g
Brève description:
Tout type d'envoi vers le reste du monde (zone 2) jusqu'à 3 000 g.
Service publipostage
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique [organisation de la prestation 30 %, moyens humains et matériel (logiciel, matériels proposés…) 10 %]
Délai de livraison du courrier
Performances en matière de protection de l'environnement dans le cadre du fonctionnement du service (transports, divers process éco- responsable)
Performances en matière de protection de l'environnement dans le cadre du fonctionnement du service (transports, divers process éco-responsable)
Valeur technique [organisation de la prestation 30 %,moyens humains et matériel (logiciel, matériels proposés…) 10 %]
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-24 📅
Nom: La Poste SA
Numéro d'enregistrement national: 36500000000048
Adresse postale: 9 rue du Colonel-Pierre-Avia
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: christine.humber@laposte.net 📧
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.laposte.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Téléphone: +33 61150191 📞
: +33 611501910 📞
Nom: Maileva
Numéro d'enregistrement national: 42433569300083
Adresse postale: 45-47 boulevard Paul-Vaillant-Couturier
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Téléphone: +33 809105678 📞
Courrier électronique: relationclient@maileva.com 📧
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.maileva.com 🌏
Nom: La Poste Sa
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060069800018
Contact
Point de contact: Service de la commande publique achats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-grasse.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Téléphone: +33 489978600 📞
Fax: +33 489978602 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Boulevard Paul-Peytral
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 107-281578 (2021-05-31)
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