Services de télécommunications pour les besoins du Sictiam et de ses adhérents (5 Lots)

Sictiam

La présente consultation a pour objet des services de télécommunications pour le Sictiam et ses adhérents.
Les prestations sont recomposées en 5 lots:
— olot 1: téléphonie fixe traditionnelle (RTC et pseudo RTC),
— olot 2: téléphonie mobile,
— olot 3: liaisons d'interconnexion, accès Internet et services associés,
— olot 4: téléphonie fixe nouvelle génération (Trunk SIP, Centrex IP, alternatives au RTC),
— olot 5: téléphonie mobile.
MVNO multi-opérateurs les spécifications techniques de chaque lot sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières. La technique d'achat retenue par le pouvoir adjudicateur est l'accord-cadre en application de l'article L. 2125-1 1º du code de la commande publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-11-13 Avis de marché
2019-11-29 Informations complémentaires
2020-03-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réseau de télécommunications
Brève description:
La présente consultation a pour objet des services de télécommunications pour le Sictiam et ses adhérents. Les prestations sont recomposées en 5 lots: — olot 1: téléphonie fixe traditionnelle (RTC et pseudo RTC), — olot 2: téléphonie mobile, — olot 3: liaisons d'interconnexion, accès Internet et services associés, — olot 4: téléphonie fixe nouvelle génération (Trunk SIP, Centrex IP, alternatives au RTC), — olot 5: téléphonie mobile. MVNO multi-opérateurs les spécifications techniques de chaque lot sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières. La technique d'achat retenue par le pouvoir adjudicateur est l'accord-cadre en application de l'article L. 2125-1 1º du code de la commande publique.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réseau de télécommunications 📦
Code CPV supplémentaire: Services de téléphonie et de transmission de données 📦
Services de téléphonie mobile 📦
Services d'interconnexion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sictiam
Adresse postale: business Pôle 2 — 1047 route des Dolines, CS 70257
Code postal: 06905
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sictiam.fr 🌏
Courrier électronique: marches@sictiam.fr 📧
Téléphone: +33 492969292 📞
Fax: +33 492969296 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-13 📅
Date limite de soumission: 2019-12-16 📅
Date de publication: 2019-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 222-544760
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Les prix sont actualisables dans les conditions prévues dans le cahier des clauses administratives particulières.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet des services de télécommunications pour le Sictiam et ses adhérents.
Les prestations sont recomposées en 5 lots:
— olot 1: téléphonie fixe traditionnelle (RTC et pseudo RTC),
— olot 2: téléphonie mobile,
— olot 3: liaisons d'interconnexion, accès Internet et services associés,
— olot 4: téléphonie fixe nouvelle génération (Trunk SIP, Centrex IP, alternatives au RTC),
— olot 5: téléphonie mobile.
MVNO multi-opérateurs les spécifications techniques de chaque lot sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières. La technique d'achat retenue par le pouvoir adjudicateur est l'accord-cadre en application de l'article L. 2125-1 1º du code de la commande publique.
Afficher plus
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Téléphonie fixe traditionnelle (RTC et pseudo RTC)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture des lignes téléphoniques analogiques, T0, T2 (abonnements et communications. Le périmètre initial envisagé par le pouvoir adjudicateur est présenté dans le devis estimatif du lot 1. Il est détaillé de façon définitive lors de la collecte des données finale. Le parc évolue au cours de l'accord-cadre par bons de commandes. Toutes les autres spécifications du lot 1 sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 2 356 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est renouvelable une fois pour une période de 2 ans par reconduction expresse. Au moins 3 mois avant la fin de la première période de validité de l'accord-cadre, l'acheteur signalera par écrit au titulaire s'il souhaite la reconduction du contrat. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction de l'accord-cadre.
Afficher plus
Description des options:
En application de l'article R. 2122-7 code de la commande publique, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché passé après mise en concurrence, l'acheteur peut recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés de services peuvent être conclus ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.
Afficher plus
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Les prix sont actualisables dans les conditions prévues dans le cahier des clauses administratives particulières.
Intitulé du lot: Téléphonie mobile
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le présent lot concerne:
— les abonnements voix, data et voix/data mobiles ainsi que les communications associées (avec et sans subventions de terminaux),
— les abonnements et communications associées aux équipements M2M,
— la fourniture de terminaux subventionnés et du SAV couvert par la garantie.
Le périmètre initial envisagé par le pouvoir adjudicateur au démarrage de l'accord-cadre est présenté dans le devis estimatif du lot 2. Il est détaillé de façon définitive lors de la collecte des données finale. Le parc évolue au cours de l'accord-cadre par bons de commandes et demandes d'approvisionnement. Toutes les autres spécifications techniques du lot 2 sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 3 044 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est renouvelable 1 fois pour une période de 2 ans par reconduction expresse au moins 3 mois avant la fin de la première période de validité de l'accord-cadre, l'acheteur signalera par écrit au titulaire s'il souhaite la reconduction du contrat. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction de l'accord-cadre.
Afficher plus
Intitulé du lot: Liaisons d'interconnexion, accès Internet et services associés
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture d'un réseau d'interconnexions de sites sur technologie VPN/IP et architecture MPLS ou liaison de niveau 2 type: Ethernet étendu et d'accès à Internet. Le périmètre initial envisagé par le pouvoir adjudicateur au démarrage de l'accord-cadre est présenté dans le devis estimatif du lot 3. Il est détaillé de façon définitive lors de la collecte des données finale. Le parc évolue au cours de l'accord-cadre par bons de commandes. Toutes les autres spécifications techniques du lot 3 sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 838 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Téléphonie fixe nouvelle génération (Trunk SIP, Centrex IP, alternatives au RTC)
Numéro du lot: 4
Brève description:
— des lignes téléphoniques Trunk SIP (abonnements et communications),
— des solutions alternatives aux lignes RTC analogiques ou T0.
Le périmètre initial envisagé par le pouvoir adjudicateur est présenté dans le devis estimatif du lot 4. Il est détaillé de façon définitive lors de la collecte des données finale. Le parc évolue au cours de l'accord-cadre par bons de commandes. Toutes les autres spécifications techniques du lot 4 sont décrites dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 955 000 EUR 💰
Description des options:
En application de l'article R. 2122-7 code de la commande publique, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché passé après mise en concurrence, l'acheteur peut recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés de services peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.
Afficher plus
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Les prix sont définitifs et actualisables dans les conditions prévues dans le cahier des clauses administratives particulières.
Intitulé du lot: Téléphonie mobile MVNO multi-opérateurs
Numéro du lot: 5
Brève description:
Le présent lot concerne: les abonnements voix, data et voix/data mobiles ainsi que les communications associées (sans fourniture de terminaux). La possibilité d'activer la carte SIM sur au moins 2 et idéalement 3 réseaux d'opérateur différents (Orange, SFR et Bouygues Télécom). Le périmètre initial envisagé par le pouvoir adjudicateur au démarrage de l'accord-cadre est présenté dans le devis estimatif du lot 5. Il est détaillé de façon définitive lors de la collecte des données finale. Le parc évolue au cours de l'accord-cadre par bons de commandes et demandes d'approvisionnement. Toutes les autres spécifications techniques du lot 5 sont décrites dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 188 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Les prix sont actualisables dans les conditions prévues dans le cahier des clauses administratives particulières. Les commandes seront effectuées directement par chaque adhérent et la facturation associée leur sera directement adressée.
Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
DC1 version avril 2019, dûment complété ou:
— lettre de candidature dûment complétée,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (extrait des statuts de la société, délibération du conseil d'administration, pouvoir habilitant une personne nommément désignée à représenter l'entreprise),
— un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement,
— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat ou chaque membre du groupement, pour justifier:
a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires et facultatives prévues aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique;
b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Situation économique et financière:
DC1 version avril 2019, dûment complété ou:
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce ou à la chambre des métiers le cas échéant (facultatif, pour information).
Capacité technique et professionnelle:
DC2 version avril 2019, dûment complété ou:
— pour les lots 1, 2 et 4 déclaration préalable incombant aux candidats en vertu de l'article L. 33-1 du Code des postes et télécommunications électroniques,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise le titulaire, ou le mandataire en cas de groupement, devra fournir la preuve de sa qualification professionnelle pour réaliser les missions objets de la présente consultation.
Afficher plus
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Les prestations des lots 1, 2 et 4 de la présente consultation sont réservées aux opérateurs économiques ayant satisfait aux obligations de déclaration préalable leur incombant en vertu de l'article L. 33-1 du code des postes et télécommunications électroniques. Les candidats pour ces lots doivent joindre à leur dossier de candidature une copie attestant de cette déclaration.
Afficher plus
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Pour les lots 1 à 4, chaque titulaire remboursera au pouvoir adjudicateur des frais occasionnés par l'exécution du marché. Les conditions de remboursement de ces frais sont décrites à l'article 6.12 du Chaier des clauses administratives particulières (CCAP).
Afficher plus

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte informatique
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: Service commande publique
Téléphone: +33 492968080 📞
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les critères relatifs à la candidature sont:
— garanties et capacités techniques et financières,
— capacités professionnelles.
Les critères et sous-critères de sélection des offres et la méthode de notation sont indiqués dans le règlement de la consultation. Le dossier de consultation pourra être téléchargé via le profil d'acheteur https://www.marches-securises.fr
Il n'y a ni cautionnement ni retenue de garantie. Le budget du Sictiam ou de l'adhérent financera les dépenses afférentes aux marchés. Aucune demande de subvention n'a été effectuée auprès d'organismes extérieurs. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la facture par l'ordonnateur. La forme juridique des groupements d'opérateurs pourra être le groupement solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, la forme imposée par le pouvoir adjudicateur est le groupement conjoint avec solidarité du mandataire envers les membres du groupement.le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: http://www.marches-securises.fr
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck-Pilatte
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La procédure du référé pré-contractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 55123 du Code de justice administrative peut être également mise en œuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé pré-contractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, req. nº 358994; article L. 521-1 du Code de justice administrative).
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Source: OJS 2019/S 222-544760 (2019-11-13)
Informations complémentaires (2019-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet des services de télécommunications pour le Sictiam et ses adhérents. Les prestations sont recomposées en 5 lots: — lot 1: téléphonie fixe traditionnelle (RTC et pseudo RTC), — lot 2: téléphonie mobile, — lot 3: liaisons d'interconnexion, accès internet et services associés, — lot 4: téléphonie fixe nouvelle génération (Trunk SIP, Centrex IP, alternatives au RTC), — lot 5: téléphonie mobile MVNO multi-opérateurs. Les spécifications techniques de chaque lot sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières. La technique d'achat retenue par le pouvoir adjudicateur est l'accord-cadre en application de l'article L. 2125-1 1
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Business Pôle 2 — 1047 route des Dolines — CS 70257

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-29 📅
Date limite de soumission: 2019-12-23 📅
Date de publication: 2019-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 234-574415
Se réfère à l'avis: 2019/S 222-544760
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
La date limite de remise des offres prévue initialement au 16.12.2019 (12:00) a été reportée au 23.12.2019 (12:00). La date d'ouverture des offres est également reportée au 23.12.2019 (14:00).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet des services de télécommunications pour le Sictiam et ses adhérents. Les prestations sont recomposées en 5 lots:
— lot 1: téléphonie fixe traditionnelle (RTC et pseudo RTC),
— lot 2: téléphonie mobile,
— lot 3: liaisons d'interconnexion, accès internet et services associés,
— lot 4: téléphonie fixe nouvelle génération (Trunk SIP, Centrex IP, alternatives au RTC),
— lot 5: téléphonie mobile MVNO multi-opérateurs.
Les spécifications techniques de chaque lot sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières. La technique d'achat retenue par le pouvoir adjudicateur est l'accord-cadre en application de l'article L. 2125-1 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 234-574415 (2019-11-29)
Avis d'attribution de marché (2020-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de téléphonie et de transmission de données
Brève description:
La présente consultation a pour objet des services de télécommunications pour le Sictiam et ses adhérents. Les prestations sont recomposées en 5 lots: — lot 1: téléphonie fixe traditionnelle (RTC et pseudo RTC), — lot 2: téléphonie mobile, — lot 3: liaisons d'interconnexion, accès Internet et services associés, — lot 4: téléphonie fixe nouvelle génération (Trunk SIP, Centrex IP, alternatives au RTC), — lot 5: téléphonie mobile MVNO multi opérateurs les spécifications techniques de chaque lot sont décrites dans le Cahier des clauses techniques particulières. La technique d'achat retenue par le pouvoir adjudicateur est l'accord-cadre en application de l'article L. 2125-1 1
Afficher plus
Valeur totale du marché: 7 381 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de téléphonie et de transmission de données 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Business Pôle 2, 1047 route des Dolines, CS 70257
Commune postale: Sophia-Antipolis Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-23 📅
Date de publication: 2020-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 060-144183
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Les prix sont actualisables dans les conditions prévues dans le Cahier des clauses administratives particulières.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— lot 3: liaisons d'interconnexion, accès Internet et services associés,
— lot 5: téléphonie mobile MVNO multi opérateurs les spécifications techniques de chaque lot sont décrites dans le Cahier des clauses techniques particulières. La technique d'achat retenue par le pouvoir adjudicateur est l'accord-cadre en application de l'article L. 2125-1 1
Afficher plus
Le présent lot a pour objet la fourniture des lignes téléphoniques analogiques, T0, T2 (abonnements et communications). Le périmètre initial envisagé par le pouvoir adjudicateur est présenté dans le devis estimatif du lot 1. Il est détaillé de façon définitive lors de la collecte des données finales. Le parc évolue au cours de l'accord-cadre par bons de commandes. Toutes les autres spécifications du lot 1 sont décrites dans le Cahier des clauses techniques particulières.
Afficher plus
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Les prix sont actualisables dans les conditions prévues dans le Cahier des clauses administratives particulières.
Brève description:
Le présent lot concerne: les abonnements voix, data et voix/data mobiles ainsi que les communications associées (avec et sans subventions de terminaux); les abonnements et communications associées aux équipements M2M; la fourniture de terminaux subventionnés et du SAV couvert par la garantie. Le périmètre initial envisagé par le pouvoir adjudicateur au démarrage de l'accord-cadre est présenté dans le devis estimatif du lot 2. Il est détaillé de façon définitive lors de la collecte des données finale. Le parc évolue au cours de l'accord-cadre par bons de commandes et demandes d'approvisionnement. Toutes les autres spécifications techniques du lot 2 sont décrites dans le Cahier des clauses techniques particulières.
Afficher plus
Description des options:
En application de l'article R. 2122-7 code de la commande publique, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché passé après mise en concurrence, l'acheteur peut recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable. la durée pendant laquelle les nouveaux marchés de services peuvent être conclus ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.
Afficher plus
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture d'un réseau d'interconnexions de sites sur technologie VPN/IP et architecture MPLS ou liaison de niveau 2 type Ethernet étendu et d'accès à Internet. Le périmètre initial envisagé par le pouvoir adjudicateur au démarrage de l'accord-cadre est présenté dans le devis estimatif du lot 3. Il est détaillé de façon définitive lors de la collecte des données finale. Le parc évolue au cours de l'accord-cadre par bons de commandes. Toutes les autres spécifications techniques du lot 3 sont décrites dans le Cahier des clauses techniques particulières.
Afficher plus
Le présent lot concerne: des lignes téléphoniques Trunk SIP (abonnements et communications); des solutions alternatives aux lignes RTC analogiques ou T0. Le périmètre initial envisagé par le pouvoir adjudicateur est présenté dans le devis estimatif du lot 4. Il est détaillé de façon définitive lors de la collecte des données finale. Le parc évolue au cours de l'accord-cadre par bons de commandes. Toutes les autres spécifications techniques du lot 4 sont décrites dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Afficher plus
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Les prix sont définitifs et actualisables dans les conditions prévues dans le Cahier des clauses administratives particulières.
Intitulé du lot: Téléphonie mobile MVNO multi opérateurs
Brève description:
Le présent lot concerne: les abonnements voix, data et voix/data mobiles ainsi que les communications associées (sans fourniture de terminaux); la possibilité d'activer la carte SIM sur au moins deux et idéalement 3 réseaux d'opérateur différents (Orange, SFR et Bouygues Télécom). Le périmètre initial envisagé par le pouvoir adjudicateur au démarrage de l'accord-cadre est présenté dans le devis estimatif du lot 5. Il est détaillé de façon définitive lors de la collecte des données finale. Le parc évolue au cours de l'accord-cadre par bons de commandes et demandes d'approvisionnement. Toutes les autres spécifications techniques du lot 5 sont décrites dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Afficher plus
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Les prix sont actualisables dans les conditions prévues dans le Cahier des clauses administratives particulières. Les commandes seront effectuées directement par chaque adhérent et la facturation associée leur sera directement adressée.
Afficher plus

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-20 📅
Nom: Sfr
Numéro d'enregistrement national: 34305956400959
Adresse postale: 16 rue Général Alain de Boissieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Nom: Completel
Numéro d'enregistrement national: 41829969900482
Nom: Bouygues telecom
Numéro d'enregistrement national: 39748093003498
Adresse postale: 37/39 rue Boissière
Commune postale: Pars
Code postal: 75116
Valeur totale du marché: 903 196 EUR 💰
Adresse postale: 16 rue du Général Alain Boissieu
16 rue général Alain de Boissieu
Nom: Coriolis telecom
Numéro d'enregistrement national: 41973574100300
Adresse postale: 2 rue du capitaine Scott
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4.4.2014, département du Tarn et Garonne, req. n
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Boulevard Paul Peytral
Source: OJS 2020/S 060-144183 (2020-03-23)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Alpes-Maritimes
Fournisseurs:
Bouygues Telecom Completel Coriolis Télécom SFR
Produits/services:
Équipements et appareils de radio, de... Réseaux Réseau local Réseau de communications Réseau de télécommunications Matériel de télécommunications Matériel téléphonique Appareils électriques pour téléphonie ou... Combinés téléphoniques Services des postes et télécommunications