Services d'entretien, réparation et affichage des abribus et poteaux d'arrêts pour les départements de la Nièvre-58 (lot 1) et de la Saône-et-Loire-71 (lot 2)
Services d'entretien, réparation et affichage des abribus et poteaux d'arrêts pour les départements de la Nièvre-58 (lot 1) et de la Saône-et-Loire-71 (lot 2).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-05.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Services d'entretien, réparation et affichage des abribus et poteaux d'arrêts pour les départements de la Nièvre-58 (lot 1) et de la Saône-et-Loire-71 (lot...”
Titre
Services d'entretien, réparation et affichage des abribus et poteaux d'arrêts pour les départements de la Nièvre-58 (lot 1) et de la Saône-et-Loire-71 (lot 2)
201905S02001
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Produits/services: Services de réparation et d'entretien📦
Brève description:
“Services d'entretien, réparation et affichage des abribus et poteaux d'arrêts pour les départements de la Nièvre-58 (lot 1) et de la Saône-et-Loire-71 (lot 2).” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Services d'entretien, réparation et affichage des abribus et poteaux d'arrêts pour le département de la Nièvre-58” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport routier et à d'autres équipements📦
Lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
Description du marché:
“Services d'entretien, réparation et affichage des abribus et poteaux d'arrêts pour le département de la Nièvre-58.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est de 1 an à compter de la notification du marché.
Le marché est reconductible 3 fois par tacite reconduction pour des périodes...”
Description des renouvellements
La durée du marché est de 1 an à compter de la notification du marché.
Le marché est reconductible 3 fois par tacite reconduction pour des périodes supplémentaires de 1 an chacune.
En cas de non reconduction, le Conseil régional en avertira le titulaire au moins 2 mois avant la date de fin de marché et celui-ci ne pourra prétendre à aucune indemnité.
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre maximum: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“La présente consultation constitue un appel à candidatures visant à présélectionner 5 candidats maximum par la commission compétente sur la base des...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
La présente consultation constitue un appel à candidatures visant à présélectionner 5 candidats maximum par la commission compétente sur la base des critères de sélection des candidatures mentionnés à la section III — article 4 du règlement de la consultation.
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Informations complémentaires:
“Nombre estimatif — Nièvre: 166 abribus, et 369 poteaux d'arrêts.
Marché passé sous la forme d'une procédure avec négociation en application des articles L....”
Informations complémentaires
Nombre estimatif — Nièvre: 166 abribus, et 369 poteaux d'arrêts.
Marché passé sous la forme d'une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du code de la commande publique.
Marché en 2 phases: une 1 phase de sélection des candidatures, puis une 2 phase de choix des offres (cf. règlement de la consultation).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Services d'entretien, réparation et affichage des abribus et poteaux d'arrêts pour le département de la Saône-et-Loire-71” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Services d'entretien, réparation et affichage des abribus et poteaux d'arrêts pour le département de la Saône-et-Loire-71.”
Informations complémentaires:
“Nombre estimatif — Saône-et-Loire: 460 abribus, et 207 poteaux d'arrêts.
Marché passé sous la forme d'une procédure avec négociation en application des...”
Informations complémentaires
Nombre estimatif — Saône-et-Loire: 460 abribus, et 207 poteaux d'arrêts.
Marché passé sous la forme d'une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du code de la commande publique. Marché en 2 phases: une 1 phase de sélection des candidatures, puis une 2 phase de choix des offres (cf. règlement de la consultation).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour présenter leur candidature:
— soit les candidats utilisent leur numéro SIRET pour répondre via le service «Document unique de marché européen» (DUME)...”
Liste et brève description des conditions
Pour présenter leur candidature:
— soit les candidats utilisent leur numéro SIRET pour répondre via le service «Document unique de marché européen» (DUME) ou le service de «Marché public simplifié» (MPS), actif sur le profil acheteur jusqu'au 1.7.2019 (cf. guide de réponse en ligne) auquel ils joindront: l'annexe à la candidature dûment remplie ou l'ensemble des informations exigées par l'acheteur dans le respect de l'annexe nº 9 du code de la commande publique, par des pièces dont la présentation est laissée à leur libre appréciation;
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés justifiant qu'il est habilité à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public, au sens de l'article L. 2141-3 du code de la commande publique,
— soit les candidats, en l'absence de réponse via le service «Dume» ou «MPS» devront fournir:
—— DC1 dûment remplie,
—— DC2 dûment remplie.
L'annexe à la candidature dûment remplie ou l'ensemble des informations exigées par l'acheteur dans le respect de l'annexe nº 9 du code de la commande publique, par des pièces dont la présentation est laissée à leur libre appréciation.
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés justifiant qu'il est habilité à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public, au sens de l'article L. 2141-3 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“Accord-cadre à bons de commandes en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14, passé sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.”
Accord-cadre à bons de commandes en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14, passé sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2019/S 119-291912 (2019-06-20)
Avis d'attribution de marché (2020-02-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: conseil régional de Bourgogne Franche Comté
Adresse postale: 4 square Castan, CS 51857
Commune postale: Besançon Cedex
Personne de contact: Michaël Blondeau
Téléphone: +33 380443325📞
Courrier électronique: michael.blondeau@bourgognefranchecomte.fr📧
Région: France🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.ternum-bfc.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Services d'entretien, réparation et affichage des abribus et poteaux d'arrêts pour les départements de la Nièvre-58 (lot 1) et de la Saône-et-Loire 71 (lot...”
Titre
Services d'entretien, réparation et affichage des abribus et poteaux d'arrêts pour les départements de la Nièvre-58 (lot 1) et de la Saône-et-Loire 71 (lot 2)
201905S02001
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Brève description:
“Services d'entretien, réparation et affichage des abribus et poteaux d'arrêts pour les départements de la Nièvre-58 (lot 1) et de la Saône-et-Loire 71 (lot 2).”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 224883.75 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Services d'entretien, réparation et affichage des abribus et poteaux d'arrêts pour le département de la Saône-et-Loire 71” Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Saône-et-Loire.
Description du marché:
“Services d'entretien, réparation et affichage des abribus et poteaux d'arrêts pour le département de la Saône-et-Loire 71.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 119-291912
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-05S02A0008-00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Services d'entretien, réparation et affichage des abribus et poteaux d'arrêts pour le département de la Saône-et-Loire 71 (Lot 2)”
Date de conclusion du contrat: 2020-02-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Rousseau maintenance Grand Est
Commune postale: Saint-Apollinaire
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 224883.75 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de Besançon
Code postal: 25044
Source: OJS 2020/S 038-090322 (2020-02-19)