Cette consultation faisant l'objet de 6 lots détaillés ci-dessous est passée sous forme d'une procédure adaptée ouverte en vertu des articles L. 2313-1 et R. 2123-1 3º du code de la commande publique il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec montant maximum (pas de montant minimum), passé pour une période de 12 mois à compter du 1.1.2020 (sous réserve d'une notification à cette date).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-10.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-11-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville du Mans
Numéro d'enregistrement national: 21720181300011
Adresse postale:
“pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.lemans.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Ville du Mans pôle marchés et achats publics
Adresse postale: 16 avenue François Mitterrand
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
URL de l'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏 Communication
URL de participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏 Communication (participation)
Nom: Ville du Mans pôle marchés et achats publics
Adresse postale: 16 avenue François Mitterrand
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Séjours en accueil de vacances pour les jeunes de la ville du Mans pour l'été 2020
2019_0150_fcs_sv”
Produits/services: Services de centres de vacances📦
Brève description:
“Cette consultation faisant l'objet de 6 lots détaillés ci-dessous est passée sous forme d'une procédure adaptée ouverte en vertu des articles L. 2313-1 et...”
Brève description
Cette consultation faisant l'objet de 6 lots détaillés ci-dessous est passée sous forme d'une procédure adaptée ouverte en vertu des articles L. 2313-1 et R. 2123-1 3º du code de la commande publique il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec montant maximum (pas de montant minimum), passé pour une période de 12 mois à compter du 1.1.2020 (sous réserve d'une notification à cette date).
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 122 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre de vacances sur l'île de Noirmoutier — 8-12 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres de vacances📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché: Montant maximum: 12 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjour en Vendée — 7/10 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Montant maximum: 10 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjour itinérant en Croatie — 16/17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Montant maximum: 29 500 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjour itinérant au Pays de Galles — Angleterre 16/17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Montant maximum: 22 500 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjour itinérant en Corse du Nord — 16/17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Montant maximum: 22 000 EUR HT.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjour itinérant en Crête — 16/17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Montant maximum: 26 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-10
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-11
17:00 📅
“Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur...”
Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — pour cette consultation, les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception postal ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics ou par voie électronique. Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr — les modalités de transmission des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats:
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) capacités techniques et professionnelles;
3) capacité économique et financière le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer les marchés sur la base des offres initiales sans négociation.
Renseignements administratifs: Solange Vérité +33 243473739. Renseignements techniques: Marylène Edom +33 243473895.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2019/S 219-537670 (2019-11-08)
Avis d'attribution de marché (2020-03-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Séjours en accueil de vacances pour les jeunes de la Ville du Mans pour l'été 2020
2019_0150_fcs_sv”
Brève description:
“Cette consultation faisant l'objet de six lots détaillés ci-dessous est passée sous forme d'une procédure adaptée ouverte en vertu des articles L. 2313-1 et...”
Brève description
Cette consultation faisant l'objet de six lots détaillés ci-dessous est passée sous forme d'une procédure adaptée ouverte en vertu des articles L. 2313-1 et R. 2123-1 3 du code de la commande publique il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec montant maximal (pas de montant minimal), passé pour une période de 12 mois à compter du 1.1.2020 (sous réserve d'une notification à cette date).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 122 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Montant maximal: 12 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Séjour en Vendée — 7-10 ans
Description
Description du marché: Montant maximal: 10 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Titre: Séjour itinérant en Croatie — 16-17 ans
Description
Description du marché: Montant maximal: 29 500 EUR HT.
Champ d'application du marché
Titre: Séjour itinérant au Pays de Galles — Angleterre 16-17 ans
Description
Description du marché: Montant maximal: 22 500 EUR HT.
Champ d'application du marché
Titre: Séjour itinérant en Corse du Nord — 16-17 ans
Description
Description du marché: Montant maximal: 22 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Titre: Séjour itinérant en Crête — 16-17 ans
Description
Description du marché: Montant maximal: 26 000 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 219-537670
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Centre de vacances sur l'île de Noirmoutier — 8-12 ans
Date de conclusion du contrat: 2020-03-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Ligue de l'enseignement — Fal72
Adresse postale: 18 rue Béranger
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Pays: France 🇫🇷
Région: Sarthe🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Séjour en Vendée — 7-10 ans
Date de conclusion du contrat: 2020-02-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Ucpa
Adresse postale: 7 quai de Versailles
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Séjour itinérant en Croatie — 16-17 ans
Date de conclusion du contrat: 2020-02-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 500 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Séjour itinérant au Pays de Galles — Angleterre 16-17 ans
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 500 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Séjour itinérant en Corse du Nord — 16-17 ans
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Séjour itinérant en Crête — 16-17 ans
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 000 💰
“Les montants indiqués par lots correspondent aux montants maximaux. Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière...”
Les montants indiqués par lots correspondent aux montants maximaux. Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante: prix des prestations 55 %, valeur technique: 45 % et faisaient l'objet de sous-critères. Nombre d'offres reçues: PME (2), par voie électronique (2) — autre état membre ou pays tiers (0) parution JOUE: 2019/s 219-537670 le 13.11.2019. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec montants maximaux (pas de montant minimal) passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2020. Marché(s) consultable(s) au siège du pouvoir adjudicateur sur demande préalable auprès du pôle marchés et achats publics.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6,allée de l'Île-Gloriette
Source: OJS 2020/S 050-119198 (2020-03-09)