L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-25.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Séjours en accueil de vacances pour les jeunes de la ville du Mans pour l'été 2019
Ip 19-0008”
Produits/services: Services de centres de vacances📦
Brève description:
“L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.”
Brève description
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre de vacances sur l'île de Noirmoutier 8/12 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres de vacances📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché: Montant maximum: 11 800 EUR HT.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du décret 2016-360 du
25.3.2016 et du code général des collectivités territoriales.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjour Itinérant de la Charente-Maritime à la Vendée 12/14 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Montant maximum: 27 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre de vacances sur une île côte Atlantique 7/10 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Montant maximum: 8 800 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjour itinérant France — Italie — Slovénie 16-17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Montant maximum: 20 600 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjour itinérant Andalousie 16/17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Montant maximum: 21 100 EUR HT.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjour itinérant au Portugal 16/17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Montant maximum: 19 200 EUR HT.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjour itinérant Corse du Sud 16/17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Montant maximum: 19 100 EUR HT.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjour Itinérant Pays Basque 16/17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Montant maximum: 17 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-25
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-26
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À titre indicatif: premier trimestre 2020.
Informations complémentaires
“Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur...”
Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et l'heure limites de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics ou par voie électronique.
Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Critères de sélection candidats:
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) capacités techniques et professionnelles;
3) capacité économique et financière.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer les marchés sur la base des offres initiales sans négociation. Renseignements administratifs: Isabelle Prevost +33 243474378, renseignements techniques: Remy Selles +33 243474773.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 025-055848 (2019-02-01)
Avis d'attribution de marché (2019-05-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Séjours en accueil de vacances pour les jeunes de la Ville du Mans pour l'été 2019
Ip 19-0008”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 144 600 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Centre de vacances sur l'ile de Noirmoutier 8/12 ans
Description
Description du marché: Montant maximum: 11 800 euro(s) (H.T.)
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du décret 2016-360 du 25 mars 2016 et du Code Général des Collectivités Territoriales
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Séjour Itinérant de la Charente Maritime à la Vendée 12/14 ans
Description
Description du marché: Montant maximum: 27 000 euro(s) (H.T.)
Description du marché: Montant maximum: 8 800 euro(s) (H.T.)
Champ d'application du marché
Titre: Séjour Itinérant France Italie Slovénie 16-17 ans
Description
Description du marché: Montant maximum: 20 600 euro(s) (H.T.)
Champ d'application du marché
Titre: Séjour Itinérant Andalousie 16/17 ans
Description
Description du marché: Montant maximum: 21 100 euro(s) (H.T.)
Champ d'application du marché
Titre: Séjour Itinérant au Portugal 16/17 ans
Description
Description du marché: Montant maximum: 19 200 euro(s) (H.T.)
Champ d'application du marché
Titre: Séjour Itinérant Corse du Sud 16/17 ans
Description
Description du marché: Montant maximum: 19 100 euro(s) (H.T.)
Description du marché: Montant maximum: 17 000 euro(s) (H.T.)
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 025-055848
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Centre de vacances sur l'île de Noirmoutier 8/12 ans
Date de conclusion du contrat: 2019-04-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Ligue de l'enseignement — FAL72
Adresse postale: 18 rue Béranger
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Pays: France 🇫🇷
Région: Sarthe🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 800 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Séjour itinérant de la Charente-Maritime à la Vendée 12/14 ans
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Centre de vacances sur une île Côte Atlantique 7/10 ans
Date de conclusion du contrat: 2019-04-29 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Aludeo UCPA
Adresse postale: 7 quai de Versailles
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 800 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Séjour itinérant France, Italie, Slovénie 16-17 ans
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 600 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Séjour itinérant Andalousie 16/17 ans
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 100 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Séjour itinérant au Portugal 16/17 ans
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 200 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Séjour itinérant Corse du Sud 16/17 ans
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 100 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Séjour itinérant Pays basque 16/17 ans
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 000 💰
“Ces accords-cadres sont à bons de commande avec maximum annuels définis ci-dessus. Référence JOUE: 2019/S 025-055848 parue le 5.2.2019. Critères: prix (55...”
Ces accords-cadres sont à bons de commande avec maximum annuels définis ci-dessus. Référence JOUE: 2019/S 025-055848 parue le 5.2.2019. Critères: prix (55 %), valeur technique (45 %) avec les sous-critères suivants:
— qualité de la destination (localisation structure et environnement proche) (sur 25),
— qualité de l'hébergement (capacité totale, effectif par chambre, sanitaires par chambre, restaurant, lieux d'activité) (sur 20),
— qualité des activités proposées au regard de la thématique demandée de chaque lot (sur 40),
— qualité des repas (structures type centre — privilégier la confection des repas par un cuisinier sur place, à la liaison froide; lots en hébergement camping — privilégier le confection des repas par les jeunes et l'achat des denrées au maximum sur les marchés locaux) (sur 15).
Nombre d'offres reçues:
— PME (1),
— électronique (1),
— autre État membre/pays tiers (0).
Accords-cadres consultables au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics.
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Source: OJS 2019/S 098-237719 (2019-05-20)