Séjours de vacances au profit des Scéens âgés de 6 à 17 ans révolus
Commune de Sceaux
Le présent accord-cadre porte sur des prestations d'organisation de séjours de vacances au profit des Scéens âgés de 6 à 17 ans révolus pour les années 2020, 2021 et 2022.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-04.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-09-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2019-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de colonies de vacances
Numéro de référence: 2019_ng_sejours
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de colonies de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de colonies de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Sceaux
Adresse postale: 122 rue Houdan
Code postal: 92330
Commune postale: Sceaux
Contact
Adresse Internet: https://www.sceaux.fr 🌏
Courrier électronique: achats@sceaux.fr 📧
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=308879&orgAcronyme=d7t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-04 📅
Date limite de soumission: 2019-09-24 📅
Date de publication: 2019-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 171-418525
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Séjours ski en France pour les 6/12 ans
Numéro du lot: 1
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex, F
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juridm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 171-418525 (2019-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de colonies de vacances
Numéro de référence: 2019_ng_sejours
Brève description:
Le présent accord-cadre porte sur des prestations d'organisation de séjours de vacances au profit des Scéens âgés de 6 à 17 ans révolus pour les années 2020, 2021 et 2022.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de colonies de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de colonies de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Sceaux
Adresse postale: 122 rue Houdan
Code postal: 92330
Commune postale: Sceaux
Contact
Adresse Internet: https://www.sceaux.fr 🌏
Courrier électronique: achats@sceaux.fr 📧
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=308879&orgAcronyme=d7t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-04 📅
Date limite de soumission: 2019-09-24 📅
Date de publication: 2019-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 171-418525
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
Le lot nº 1 prend effet à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020, reconductible tacitement 2 fois par période de 1 an.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Séjours ski en France pour les 6/12 ans
Numéro du lot: 1
Brève description:
Séjours ski en France pour les 6/12 ans pour les années 2020, 2021 et 2022 pour un montant annuel maximum de 35 000 EUR.
Durée de l'accord: 12 mois Informations complémentaires:
Le lot nº 1 prend effet à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020, reconductible tacitement 2 fois par période de 1 an.
Intitulé du lot: Séjours en Europe pour les 12/17 ans
Numéro du lot: 2
Brève description:
Séjours en Europe pour les 12/17 ans pour les années 2020, 2021 et 2022 pour un montant annuel maximum de 150 000 EUR.
Informations complémentaires:
Le lot nº 2 prend effet à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020, reconductible tacitement 2 fois par période de 1 an.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Référence
Informations complémentaires
La procédure de passation du marché est la procédure adaptée en application des articles R. 2123-1-3º, R. 2162-13 et R. 2162-14 de la code de la commande publique.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex, F
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juridm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 171-418525 (2019-09-04)
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