Le présent marché a pour objet de définir l'exécution des prestations de fourniture, de livraison et de distribution de repas en liaison froide et chaude sur le site du Centre de recherche INRIA Lille — Nord Europe. La nature détaillée des prestations est donnée dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) du présent marché.
Lieu d'exécution du présent marché: INRIA Lille — Nord Europe, bâtiment A — Rez-de-Chaussée, parc scientifique de la Haute Borne, 40 avenue Halley, 59650 Villeneuve-d'Ascq.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-18.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Restauration: fourniture, livraison et distribution de repas en liaison froide et chaude
2019-00440”
Produits/services: Services de préparation de repas📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet de définir l'exécution des prestations de fourniture, de livraison et de distribution de repas en liaison froide et chaude...”
Brève description
Le présent marché a pour objet de définir l'exécution des prestations de fourniture, de livraison et de distribution de repas en liaison froide et chaude sur le site du Centre de recherche INRIA Lille — Nord Europe. La nature détaillée des prestations est donnée dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) du présent marché.
Lieu d'exécution du présent marché: INRIA Lille — Nord Europe, bâtiment A — Rez-de-Chaussée, parc scientifique de la Haute Borne, 40 avenue Halley, 59650 Villeneuve-d'Ascq.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de préparation de repas📦
Produits/services supplémentaires: Services d'élaboration (cuisson) de repas📦
Produits/services supplémentaires: Services de distribution de repas📦
Produits/services supplémentaires: Services de livraison de repas📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“INRIA Lille — Nord Europe, bâtiment A — rez-de-chaussée, parc scientifique de la Haute Borne, 40 avenue Halley, 59650 Villeneuve d'Ascq.”
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations de fourniture, de livraison et de distribution de repas en liaison froide et chaude sur le site...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations de fourniture, de livraison et de distribution de repas en liaison froide et chaude sur le site du centre de recherche INRIA Lille — Nord Europe. La nature détaillée des prestations est donnée dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) du présent marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est conclu à partir de sa notification. La date d'effet du contrat peut être précisée selon les stipulations du CCAP. Le contrat a une durée...”
Description des renouvellements
Le contrat est conclu à partir de sa notification. La date d'effet du contrat peut être précisée selon les stipulations du CCAP. Le contrat a une durée ferme d'1 an et une durée maximale de 4 ans. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une période supplémentaire d'1 an à chaque fois. Il peut être dénoncé, sans indemnités, avec le respect d'un préavis de 2 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché contient une prestation supplémentaire éventuelle qui est une option facultative: option 1 «Caisse fournie par le prestataire».”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Il convient de se référer aux documents de la consultation DCE 2019-00440.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Il convient de se référer aux documents de la consultation DCE 2019-00440.
Conditions de participation
Il convient de se référer aux documents de la consultation DCE 2019-00440.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Il convient de se référer aux documents de la consultation DCE 2019-00440.
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): Il convient de se référer aux documents de la consultation DCE 2019-00440.
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Il convient de se référer aux documents de la consultation DCE 2019-00440.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Il convient de se référer aux documents de la consultation DCE 2019-00440.
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-18
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-18
11:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“La présente consultation est passée selon la procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3º du code de la commande publique.
Pour...”
La présente consultation est passée selon la procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3º du code de la commande publique.
Pour plus de détails, il convient de se référer aux documents de la consultation DCE 2019-00440.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Il est possible de contester les décisions prises dans le cadre de la présente consultation, en déposant auprès du tribunal administratif de Lille...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Il est possible de contester les décisions prises dans le cadre de la présente consultation, en déposant auprès du tribunal administratif de Lille (coordonnées indiquées dans l'avis de marché):
— soit un référé précontractuel: au plus tard avant la date de signature,
— soit un référé contractuel: à compter de la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-1 à R. 551-10 du
Code de la justice administrative (CJA) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,
— soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché: 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué, conformément à l'article R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA),
— soit un recours de pleine juridiction, ouvert aux candidats évincés, dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,
— soit un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007 (CE, 17.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation), dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Source: OJS 2019/S 206-502393 (2019-10-21)
Avis d'attribution de marché (2020-01-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Parc scientifique de la Haute Borne, 40 avenue Halley, bâtiment A
Personne de contact:
“Céline Ruby (administratif), GT restauration, Sophie Perin — pilote du GT — et Frédéric Carette (technique)”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet de définir l'exécution des prestations de fourniture, de livraison et de distribution de repas en liaison froide et chaude...”
Brève description
Le présent marché a pour objet de définir l'exécution des prestations de fourniture, de livraison et de distribution de repas en liaison froide et chaude sur le site du centre de recherche INRIA Lille — Nord Europe. La nature détaillée des prestations est donnée dans le cahier des Clauses techniques particulières (CCTP) du présent marché. Lieu d'exécution du présent marché: INRIA Lille — Nord Europe, Bâtiment A — rez-de-chaussée, parc scientifique de la Haute Borne, 40 avenue Halley, 59650 Villeneuve-d'Ascq.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“INRIA Lille — Nord Europe, Bâtiment A — rez-de-chaussée, Parc scientifique de la Haute Borne, 40 avenue Halley, 59650 Villeneuve-d'Ascq.”
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet de définir l'exécution des prestations de fourniture, de livraison et de distribution de repas en liaison froide et chaude...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet de définir l'exécution des prestations de fourniture, de livraison et de distribution de repas en liaison froide et chaude sur le site du centre de recherche INRIA Lille — Nord Europe. La nature détaillée des prestations est donnée dans le cahier des Clauses techniques particulières (CCTP) du présent marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché contient une prestation supplémentaire éventuelle qui est une option facultative: option 1 «Caisse fournie par le prestataire». Le prestataire...”
Description des options
Le marché contient une prestation supplémentaire éventuelle qui est une option facultative: option 1 «Caisse fournie par le prestataire». Le prestataire retenu n'a pas fait de proposition pour cette option facultative. INRIA ne lève pas l'option 1.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Selon l'article 1.2 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP), l'accord-cadre est conclu sans minimum et avec 1 maximum annuel de 200 000...”
Informations complémentaires
Selon l'article 1.2 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP), l'accord-cadre est conclu sans minimum et avec 1 maximum annuel de 200 000 EUR hors taxes (HT).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 206-502393
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-00440
Titre:
“Restauration: fourniture, livraison et distribution de repas en liaison froide et chaude”
Date de conclusion du contrat: 2019-12-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: La table de cocagne de la métropole Lilloise
Adresse postale: 81 rue du Pré Catelan
Commune postale: La Madeleine
Code postal: 59110
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 362027070📞
Courrier électronique: cdelebarre@latabledecocagne.com📧
Région: Nord🏙️
URL: https://www.latabledecocagne.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
“La présente consultation est passée selon la procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3 du code de la commande publique. Pour...”
La présente consultation est passée selon la procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3 du code de la commande publique. Pour plus de détails, il convient de se référer aux documents de la consultation DCE 2019-00440.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Il est possible de contester les décisions prises dans le cadre de la présente consultation, en déposant auprès du Tribunal administratif de Lille...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Il est possible de contester les décisions prises dans le cadre de la présente consultation, en déposant auprès du Tribunal administratif de Lille (coordonnées indiquées dans l'avis de marché):
— soit 1 référé précontractuel: au plus tard avant la date de signature,
— soit 1 référé contractuel: à compter de la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-1 à R. 551-10 du Code de la justice administrative (CJA) dans 1 délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,
— soit 1 recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché: 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué, conformément à l'article R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA),
— soit 1 recours de pleine juridiction, ouvert aux candidats évincés, dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,
— soit 1 recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du conseil d'État du 16.7.2007 (CE, 17.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation), dans 1 délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Source: OJS 2020/S 012-024310 (2020-01-14)