Renouvellement du parc des photocopieurs de la Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien

Communauté de l'Ouest Rhodanien

Le présent marché a pour objet l'achat et/ou location et la maintenance de copieurs pour le compte de la Communauté de l'Ouest Rhodanien. Ce marché se concrétisera par la mise en place d'un accord-cadre à bon de commande comprenant: la fourniture et/ou la location des matériels. Ces matériels devront être neufs au démarrage du marché. Les caractéristiques techniques des matériels installés sont indiquées dans les fiches techniques; la livraison et la mise en service dans les locaux; la maintenance des appareils dans les conditions décrites par le marché; l'enlèvement du matériel à l'issue du marché pour les copieurs en location, la formation des utilisateurs; la fourniture de l'ensemble des consommables (hors papier); la fourniture de la documentation, la fourniture des éventuels logiciels forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 850 000,00 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ELAN

Qui ?

• Communauté de l'Ouest Rhodanien

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-04	Avis de marché
2019-10-15	Informations complémentaires
2020-01-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation de photocopieurs
Numéro de référence: 2019m31
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation de photocopieurs 📦
Code CPV supplémentaire: Photocopieurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de l'Ouest Rhodanien
Adresse postale: 3 rue de la Venne
Code postal: 69170
Commune postale: Tarare
Contact
Adresse Internet: http://www.ouestrhodanien.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@c-or.fr 📧
Téléphone: +33 474050660 📞
Fax: +33 474632290 📠
URL des documents: http://ouestrhodanien.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://ouestrhodanien.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-04 📅
Date limite de soumission: 2019-11-15 📅
Date de publication: 2019-10-09 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 195-473456
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://ouestrhodanien.marches-publics.info/ — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019M31. Les candidats auront à chiffrer une variante exigée: location et maintenance de copieurs. Ils devront obligatoirement répondre à l'offre de base.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,

— copie du jugement en cas de redressement judiciaire.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement (coût copie uniquement) à compteur du 1.1.2021. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: budget de la collectivité.aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004056600016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ouestrhodanien.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://ouestrhodanien.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 195-473456 (2019-10-04)

Informations complémentaires (2019-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'achat et/ou location et la maintenance de copieurs pour le compte de la Communauté de l'Ouest Rhodanien. Ce marché se concrétisera par la mise en place d'un accord-cadre à bon de commande comprenant: la fourniture et/ou la location des matériels. Ces matériels devront être neufs au démarrage du marché. Les caractéristiques techniques des matériels installés sont indiquées dans les fiches techniques; la livraison et la mise en service dans les locaux; la maintenance des appareils dans les conditions décrites par le marché; l'enlèvement du matériel à l'issue du marché pour les copieurs en location, la formation des utilisateurs; la fourniture de l'ensemble des consommables (hors papier); la fourniture de la documentation, la fourniture des éventuels logiciels. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 850 000,00 EUR.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de photocopieurs 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-15 📅
Date de publication: 2019-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 201-488491
Se réfère à l'avis: 2019/S 195-473456
Numéro JO-S: 201
Source: OJS 2019/S 201-488491 (2019-10-15)

Avis d'attribution de marché (2020-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'achat et/ou location et la maintenance de copieurs pour le compte de la Communauté de l'Ouest Rhodanien. Ce marché se concrétisera par la mise en place d'un accord-cadre à bon de commande comprenant: — la fourniture et/ou la location des matériels. Ces matériels devront être neufs au démarrage du marché. Les caractéristiques techniques des matériels installés sont indiquées dans les fiches techniques, — la livraison et la mise en service dans les locaux, — la maintenance des appareils dans les conditions décrites par le marché, — l'enlèvement du matériel à l'issue du marché pour les copieurs en location, — la formation des utilisateurs, — la fourniture de l'ensemble des consommables (hors papier), — la fourniture de la documentation, la fourniture des éventuels logiciels forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Montant.

Valeur totale du marché: 635798.58 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation de photocopieurs 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-21 📅
Date de publication: 2020-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 016-033493
Numéro JO-S: 16

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la fourniture et/ou la location des matériels. Ces matériels devront être neufs au démarrage du marché. Les caractéristiques techniques des matériels installés sont indiquées dans les fiches techniques,

— la livraison et la mise en service dans les locaux,

— la maintenance des appareils dans les conditions décrites par le marché,

— l'enlèvement du matériel à l'issue du marché pour les copieurs en location,

— la formation des utilisateurs,

— la fourniture de l'ensemble des consommables (hors papier),

— la fourniture de la documentation, la fourniture des éventuels logiciels forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.

Attribution d'un marché unique. Montant.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-24 📅
Nom: Elan
Adresse postale: 250 rue de la Maladiere
Commune postale: Le Coteau
Code postal: 42120
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 635798.58 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2020/S 016-033493 (2020-01-21)

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