Le présent marché a pour objet l'achat et/ou location et la maintenance de copieurs pour le compte de la Communauté de l'Ouest Rhodanien. Ce marché se concrétisera par la mise en place d'un accord-cadre à bon de commande comprenant: la fourniture et/ou la location des matériels. Ces matériels devront être neufs au démarrage du marché. Les caractéristiques techniques des matériels installés sont indiquées dans les fiches techniques; la livraison et la mise en service dans les locaux; la maintenance des appareils dans les conditions décrites par le marché; l'enlèvement du matériel à l'issue du marché pour les copieurs en location, la formation des utilisateurs; la fourniture de l'ensemble des consommables (hors papier); la fourniture de la documentation, la fourniture des éventuels logiciels forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 850 000,00 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-15.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Renouvellement du parc des photocopieurs de la Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien
2019m31”
Produits/services: Services de réparation de photocopieurs📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'achat et/ou location et la maintenance de copieurs pour le compte de la Communauté de l'Ouest Rhodanien. Ce marché se...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l'achat et/ou location et la maintenance de copieurs pour le compte de la Communauté de l'Ouest Rhodanien. Ce marché se concrétisera par la mise en place d'un accord-cadre à bon de commande comprenant: la fourniture et/ou la location des matériels. Ces matériels devront être neufs au démarrage du marché. Les caractéristiques techniques des matériels installés sont indiquées dans les fiches techniques; la livraison et la mise en service dans les locaux; la maintenance des appareils dans les conditions décrites par le marché; l'enlèvement du matériel à l'issue du marché pour les copieurs en location, la formation des utilisateurs; la fourniture de l'ensemble des consommables (hors papier); la fourniture de la documentation, la fourniture des éventuels logiciels forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 850 000,00 EUR.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Photocopieurs📦
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de photocopieurs📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'achat et/ou location et la maintenance de copieurs pour le compte de la Communauté de l'Ouest Rhodanien. Ce marché se...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'achat et/ou location et la maintenance de copieurs pour le compte de la Communauté de l'Ouest Rhodanien. Ce marché se concrétisera par la mise en place d'un accord-cadre à bon de commande comprenant: la fourniture et/ou la location des matériels. Ces matériels devront être neufs au démarrage du marché. Les caractéristiques techniques des matériels installés sont indiquées dans les fiches techniques; la livraison et la mise en service dans les locaux; la maintenance des appareils dans les conditions décrites par le marché; l'enlèvement du matériel à l'issue du marché pour les copieurs en location, la formation des utilisateurs; la fourniture de l'ensemble des consommables (hors papier); la fourniture de la documentation, la fourniture des éventuels logiciels forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 850 000,00 EUR.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— copie du jugement en cas de redressement judiciaire.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement (coût copie uniquement) à compteur du 1.1.2021. Avance de 5,0 % accordée dans les...”
Conditions d'exécution du contrat
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement (coût copie uniquement) à compteur du 1.1.2021. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: budget de la collectivité.aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-15
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://ouestrhodanien.marches-publics.info/ — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019M31. Les candidats auront à chiffrer une variante exigée: location et maintenance de copieurs. Ils devront obligatoirement répondre à l'offre de base.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2019/S 195-473456 (2019-10-04)
Informations complémentaires (2019-10-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'achat et/ou location et la maintenance de copieurs pour le compte de la Communauté de l'Ouest Rhodanien. Ce marché se...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l'achat et/ou location et la maintenance de copieurs pour le compte de la Communauté de l'Ouest Rhodanien. Ce marché se concrétisera par la mise en place d'un accord-cadre à bon de commande comprenant: la fourniture et/ou la location des matériels. Ces matériels devront être neufs au démarrage du marché. Les caractéristiques techniques des matériels installés sont indiquées dans les fiches techniques; la livraison et la mise en service dans les locaux; la maintenance des appareils dans les conditions décrites par le marché; l'enlèvement du matériel à l'issue du marché pour les copieurs en location, la formation des utilisateurs; la fourniture de l'ensemble des consommables (hors papier); la fourniture de la documentation, la fourniture des éventuels logiciels. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 850 000,00 EUR.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 195-473456
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.2)
Emplacement du texte à modifier: Capacité économique et financière
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Texte
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 dernières exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.3)
Emplacement du texte à modifier: Capacité technique et professionnelle
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Texte
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 201-488491 (2019-10-15)
Avis d'attribution de marché (2020-01-21) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Renouvellement du parc des photocopieurs de la communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien
2019m31”
Produits/services: Photocopieurs📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'achat et/ou location et la maintenance de copieurs pour le compte de la Communauté de l'Ouest Rhodanien. Ce marché se...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l'achat et/ou location et la maintenance de copieurs pour le compte de la Communauté de l'Ouest Rhodanien. Ce marché se concrétisera par la mise en place d'un accord-cadre à bon de commande comprenant:
— la fourniture et/ou la location des matériels. Ces matériels devront être neufs au démarrage du marché. Les caractéristiques techniques des matériels installés sont indiquées dans les fiches techniques,
— la livraison et la mise en service dans les locaux,
— la maintenance des appareils dans les conditions décrites par le marché,
— l'enlèvement du matériel à l'issue du marché pour les copieurs en location,
— la formation des utilisateurs,
— la fourniture de l'ensemble des consommables (hors papier),
— la fourniture de la documentation, la fourniture des éventuels logiciels forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un marché unique. Montant.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 635798.58 💰
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation de photocopieurs📦
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'achat et/ou location et la maintenance de copieurs pour le compte de la Communauté de l'Ouest Rhodanien. Ce marché se...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'achat et/ou location et la maintenance de copieurs pour le compte de la Communauté de l'Ouest Rhodanien. Ce marché se concrétisera par la mise en place d'un accord-cadre à bon de commande comprenant:
— la fourniture et/ou la location des matériels. Ces matériels devront être neufs au démarrage du marché. Les caractéristiques techniques des matériels installés sont indiquées dans les fiches techniques,
— la livraison et la mise en service dans les locaux,
— la maintenance des appareils dans les conditions décrites par le marché,
— l'enlèvement du matériel à l'issue du marché pour les copieurs en location,
— la formation des utilisateurs,
— la fourniture de l'ensemble des consommables (hors papier),
— la fourniture de la documentation, la fourniture des éventuels logiciels forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un marché unique. Montant.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 195-473456
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-12-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Elan
Adresse postale: 250 rue de la Maladiere
Commune postale: Le Coteau
Code postal: 42120
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 635798.58 💰
Source: OJS 2020/S 016-033493 (2020-01-21)