Renforcement et modernisation des installations d'eau potable à Maduran

Commune de Saint-Leu

Le présent marché a pour objet les travaux de renforcement et de modernisation des installations d'eau potable dans le secteur de Maduran, afin de renforcer ses réseaux de distribution et d'améliorer la qualité de l'eau distribuée dans le secteur de Maduran sur la commune de Saint-Leu.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-30. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-16.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-05-16 Avis de marché
2019-06-06 Informations complémentaires
2019-06-12 Informations complémentaires
2019-07-23 Informations complémentaires
2025-09-23 Avis de marché
Avis de marché (2019-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de traitement de l'eau
Numéro de référence: 2019/23
Brève description:
Le présent marché a pour objet les travaux de renforcement et de modernisation des installations d'eau potable dans le secteur de Maduran, afin de renforcer ses réseaux de distribution et d'améliorer la qualité de l'eau distribuée dans le secteur de Maduran sur la commune de Saint-Leu.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de traitement de l'eau 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau 📦
Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Travaux d'installation électrique de matériel de pompage 📦
Travaux de construction de stations de traitement de l'eau potable 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Leu
Adresse postale: 58 rue du Général Lambert
Code postal: 97436
Commune postale: Saint-Leu
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-saintleu.fr 📧
Téléphone: +33 262348003 📞
Fax: +33 262498724 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-16 📅
Date limite de soumission: 2019-07-30 📅
Date de publication: 2019-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 096-231162
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Une période de préparation de 2 mois est incluse dans le délai d'exécution des travaux mentionné au point II.2.7 ci-avant.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 13 007 876 EUR 💰
Intitulé du lot: Canalisation
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les travaux du lot 1 concernent la réalisation des réseaux de transfert d'eau potable entre les réservoirs de Maduran, Piton 800, Piton 1000 et Lelièvre, le renforcement de l'interconnexion avec le système du Plate, ainsi que le raccordement aux exutoires des sites de Maduran et de Piton 800.
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Ils comportent les démolitions de chaussée, terrassements en terrain meuble et terrain rocheux, mise en œuvre du lit de pose de l'enrobage, la fourniture et la pose de tuyaux en fonte, de regards sur organe, du remblai ainsi que les réfections de chaussée.
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Ils comportent également la pose de fourreaux de télécommunication et d'alimentation électrique en tranchée commune sur certains secteurs.
Valeur estimée hors TVA: 3 378 519 EUR 💰
Durée de l'accord: 14 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Une subvention de l'union Européenne au titre du FEDER est allouée à la Ville de Saint-Leu pour un montant de 5 894 069,18 euros.Egalement une participation de la Région Réunion à hauteur de 982 344,86 euros est attribuée à la Vile de Saint-Leu au titre de la contre partie Nationale
Une subvention de l'union Européenne au titre du FEDER est allouée à la Ville de Saint-Leu pour un montant de 5 894 069,18 euros.
Egalement une participation de la Région Réunion à hauteur de 982 344,86 euros est attribuée à la Vile de Saint-Leu au titre de la contre partie Nationale
Informations complémentaires:
Une période de préparation de 2 mois est incluse dans le délai d'exécution des travaux mentionné au point II.2.7 ci-avant.
Intitulé du lot: Génie civil
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le lot 02 Génie-Civil comporte notamment:
— la réalisation de la chambre des vannes de Maduran,
— la réhabilitation du réservoir et de la chambre des vannes et de la station de pompage existants de Maduran,
— la réalisation du nouveau réservoir, de la chambre des vannes et de la station de pompage de Piton 800.
Réhabilitation des réservoirs et chambre des vannes de Piton 800
— la réalisation des terrassements pour les réseaux externes aux ouvrages des sites de Maduran et de Piton 800 jusqu'en limite des travaux de canalisations en attente à l'extérieur,
— la réalisation des voiries d'accès, clôtures et portails des sites de Maduran et de Piton 800,
— la réalisation du nouveau réservoir de Piton 1000.
Réhabilitation du réservoir et de la chambre des vannes de Piton 1000
— la réalisation des terrassements pour les réseaux externes aux ouvrages de Piton 1000 jusqu'en limite des travaux de canalisations en attente à l'extérieur,
— la réalisation des voiries d'accès, clôture et portail de Piton 1000.
Valeur estimée hors TVA: 1 579 257 EUR 💰
Informations complémentaires:
Une période de préparation de 2 mois est incluse dans le délai d'exécution des travaux mentionné au point II.2.7 ci avant.
Intitulé du lot: Équipements et télétransmission
Numéro du lot: 3
Brève description:
Les travaux de l'entrepreneur comprennent toutes les fournitures, leur transport à pied d'œuvre et toutes les mises en œuvre nécessaires à la complète réalisation des travaux d'équipement et télétransmission (réalisation de frontal de télétransmission, tirage de fibre optique, fourniture et poses des conduites de liaison externes au ouvrages...) et à la livraison de tous les ouvrages en parfait état de fonctionnement et d'exploitation. Ces travaux se déroulement sur le site de Maduran, Piton 800, Piton 1000 et site Lelièvre.
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Valeur estimée hors TVA: 1 321 496 EUR 💰
Intitulé du lot: Usine de potabilisation
Numéro du lot: 4
Brève description:
Les prestations à la charge de l'entrepreneur comprennent la réalisation complète d'une usine de potabilisation de 9 000 m
Les travaux portent sur la section bâtiment et la section Process.
Valeur estimée hors TVA: 6 728 604 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires:
Le délai d'exécution des travaux de 24 mois mentionné au II.2.7 ci avant est détaillé ainsi:
— 15,5 mois pour l'exécution des travaux,
— 3 mois de préparation,
— 1,5 mois pour une période de mise au point,
— 1 mois pour une période de mise en régime,
— 3 mois pour une période de mise en observation.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune de Saint-Leu.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) dûment complétée mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement et dans ce dernier cas faisant apparaître tous les cotraitants.
En cas de groupement, la candidature est présentée soit par les membres du groupement ou par le mandataire qui sera explicitement indiqué et qui justifiera qu'il a reçu les habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement,
— un document relatif au pouvoir et indiquant le nom et la qualité de la personne habilitée à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement candidat ainsi que l'habilitation du mandataire par ses cotraitants.
En cas de groupement (indiquez le nom, le prénom, la qualité de la personne et un justificatif prouvant l'habilitation (K-bis ou document équivalent, délégation de pouvoir...) ,
— une déclaration sur l'honneur dûment datée par le candidat pour justifier:
A) qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner énumérées aux articles
L. 2141-1 à L. 2141-5 de l'ordonnance nº 2018-1074 du 26.11.2018 portant partie législative du code de la commande publique;
B) qu'il respecte les dispositions relatives à l'emploi des travailleurs handicapés
(article L. 5212-1 à 11 du code du travail).
C) qu'Il a satisfait à ses obligations sociales et fiscales alors exigibles.
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices (cf. imprimé DC2),
— pour les entreprises créées après le 1
Le candidat signalera l'impossibilité de fournir ses chiffres d'affaires et indiquera la date de création de sa structure dans le cadre à la place du chiffre d'affaires.
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années,
— une liste des travaux similaires (en rapport avec l'objet du marché) exécutés au cours des 5 dernières années indiquant l'objet des travaux, le montant, le destinataire, la date et le lieu, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants,
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— l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de la conduite de travaux de même nature que celle du marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie de Saint-Leu.
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des offres n'est pas autorisée au public.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: Service des marchés publics, à l'attention de M. le maire, Bruno Domen
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
— conformément à l'article 73 de la loi nº 2017-256 du 28.2.2017 de programmation relative à l'égalité réelle outre mer portant autres dispositions en matière sociale et économique et de son décret d'application nº 2018-57 du 31.1.2018, pour les 4 lots du marché dont le montant estimé est supérieur à 500 000 EUR hors taxes, les soumissionnaires doivent présenter dans leur offre, un plan de sous-traitance prévoyant les modalités de participation des petites et moyennes entreprises locales.
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Les modalités de remise de ce plan de sous-traitance sont détaillées au point 9.1 du règlement de la consultation.
Pour la constitution du dossier de candidature, le candidat a la possibilité d'utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) remis dans le dossier de consultation ou produire un Document unique de marché européen (DUME) accompagné néanmoins des renseignements et documents exigés à l'article 7 du règlement de la consultation.
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Les candidats peuvent télécharger gratuitement et à tout moment le dossier de consultation via le site internet: http://www.achatpublic.com
Lors du retrait du dossier, les entreprises n'ont pas l'obligation de s'identifier mais l'attention du candidat est attirée sur le fait que l'absence d'identification implique l'impossibilité pour la collectivité de l'alerter sur les éventuelles modifications apportées au Dossier de consultation des entreprises en cours de consultation. Il est vivement recommandé aux candidats de s'identifier. - La transmission des candidatures et des offres par voie électronique sur le site http://www.achatpublic.com est obligatoire pour le présent marché.
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La signature électronique n'est pas obligatoire.
L'heure indiquée dans le présent avis (point IV.2.2) correspond à l'heure locale de la Réunion alors que sur la plate-forme dématérialisée (achat public), elle est en heure de Paris. Le présent avis est également consultable sur le site http://www.achatpublic.com
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon — CS 61107
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97404
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360 📞
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Fax: +33 262924362 📠
Adresse Internet: http://www.la-reunion.tribunal-admininistratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 096-231162 (2019-05-16)
Informations complémentaires (2019-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet les travaux de renforcement et de modernisation des installations d'eau potable dans le secteur de Maduran, afin de renforcer ses réseau de distribution et d'améliorer la qualité de l'eau distribuée dans le secteur de Maduran sur la commune de Saint-Leu.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Saint-Leu

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-06 📅
Date limite de soumission: 2019-08-19 📅
Date de publication: 2019-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 110-267565
Se réfère à l'avis: 2019/S 096-231162
Numéro JO-S: 110
Source: OJS 2019/S 110-267565 (2019-06-06)
Informations complémentaires (2019-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet les travaux de renforcement et de modernisation des installations d'eau potable dans le secteur de Maduran, afin de renforcer ses réseau de distribution et d'améliorer la qualité de l'eau distribuée dans le secteur de Maduran sur la Commune de Saint-Leu.
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Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-12 📅
Date de publication: 2019-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 112-274334
Numéro JO-S: 112
Source: OJS 2019/S 112-274334 (2019-06-12)
Informations complémentaires (2019-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet le travaux de renforcement et de modernisation des installations d'eau potable dans le secteur de Maduran, afin de renforcer ses réseaux de distribution et d'améliorer la qualité de l'eau distribuée dans le secteur de Maduran sur la Commune de Saint-Leu.
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Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-23 📅
Date limite de soumission: 2019-08-30 📅
Date de publication: 2019-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 143-351154
Numéro JO-S: 143
Source: OJS 2019/S 143-351154 (2019-07-23)
Avis de marché (2025-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Renforcement et modernisation des installations d'eau potable à Maduran
Numéro de référence: 2019/23
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de traitement de l'eau 📦
Valeur estimée hors TVA: 13 007 876 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Titre: Canalisation
Valeur estimée hors TVA: 3 378 519 EUR 💰
Description du marché:
Les travaux du lot 1 concernent la réalisation des réseaux de transfert d'eau potable entre les réservoirs de Maduran, Piton 800, Piton 1000 et Lelièvre, le renforcement de l'interconnexion avec le système du Plate, ainsi que le raccordement aux exutoires des sites de Maduran et de Piton 800. Ils comportent les démolitions de chaussée, terrassements en terrain meuble et terrain rocheux, mise en œuvre du lit de pose de l'enrobage, la fourniture et la pose de tuyaux en fonte, de regards sur organe, du remblai ainsi que les réfections de chaussée. Ils comportent également la pose de fourreaux de télécommunication et d'alimentation électrique en tranchée commune sur certains secteurs.
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Informations complémentaires:
Une période de préparation de 2 mois est incluse dans le délai d'exécution des travaux mentionné au point II.2.7 ci-avant.
Produits/services supplémentaires: Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: La Réunion 🏙️
Durée de l'accord: 14 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Génie civil
Valeur estimée hors TVA: 1 579 257 EUR 💰
Description du marché:
Le lot 02 Génie-Civil comporte notamment: — la réalisation de la chambre des vannes de Maduran, — la réhabilitation du réservoir et de la chambre des vannes et de la station de pompage existants de Maduran, — la réalisation du nouveau réservoir, de la chambre des vannes et de la station de pompage de Piton 800. Réhabilitation des réservoirs et chambre des vannes de Piton 800 — la réalisation des terrassements pour les réseaux externes aux ouvrages des sites de Maduran et de Piton 800 jusqu'en limite des travaux de canalisations en attente à l'extérieur, — la réalisation des voiries d'accès, clôtures et portails des sites de Maduran et de Piton 800, — la réalisation du nouveau réservoir de Piton 1000. Réhabilitation du réservoir et de la chambre des vannes de Piton 1000 — la réalisation des terrassements pour les réseaux externes aux ouvrages de Piton 1000 jusqu'en limite des travaux de canalisations en attente à l'extérieur, — la réalisation des voiries d'accès, clôture et portail de Piton 1000.
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Informations complémentaires:
Une période de préparation de 2 mois est incluse dans le délai d'exécution des travaux mentionné au point II.2.7 ci avant.
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: 58 rue du Général Lambert
Code postal: 97436
Ville: Saint-Leu
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre: Équipements et télétransmission
Valeur estimée hors TVA: 1 321 496 EUR 💰
Description du marché:
Les travaux de l'entrepreneur comprennent toutes les fournitures, leur transport à pied d'œuvre et toutes les mises en œuvre nécessaires à la complète réalisation des travaux d'équipement et télétransmission (réalisation de frontal de télétransmission, tirage de fibre optique, fourniture et poses des conduites de liaison externes au ouvrages...) et à la livraison de tous les ouvrages en parfait état de fonctionnement et d'exploitation. Ces travaux se déroulement sur le site de Maduran, Piton 800, Piton 1000 et site Lelièvre.
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Produits/services supplémentaires: Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Titre: Usine de potabilisation
Valeur estimée hors TVA: 6 728 604 EUR 💰
Description du marché:
Les prestations à la charge de l'entrepreneur comprennent la réalisation complète d'une usine de potabilisation de 9 000 m3/j d'eau traitée. L'installation comprend un traitement normal physio-chimique et une désinfection, avec également un système de traitement des eaux de lavage; la mise en route des installations et l'exécution des essais en cours de travaux et des essais de garantie; la continuité de service du réseau d'eau potable existant. Les travaux portent sur la section bâtiment et la section Process.
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Informations complémentaires:
Le délai d'exécution des travaux de 24 mois mentionné au II.2.7 ci avant est détaillé ainsi: — 15,5 mois pour l'exécution des travaux, — 3 mois de préparation, — 1,5 mois pour une période de mise au point, — 1 mois pour une période de mise en régime, — 3 mois pour une période de mise en observation.
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Produits/services supplémentaires: Durée de l'accord: 24 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-31 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Saint-Leu.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance d'ouverture des offres n'est pas autorisée au public.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2019-07-31 14:00:00 📅
Lieu: Mairie de Saint-Leu.
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des offres n'est pas autorisée au public.
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Territoire de l'Ouest
Numéro d'enregistrement national: 24974010100038
Adresse postale: 1 Rue Eliard Laude
Code postal: 97420
Commune postale: Le Port
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Courrier électronique: marche@tco.re 📧
Téléphone: +262 262321212 📞
Fax: +262 262322222 📠
URL: https://marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Informations complémentaires
— conformément à l'article 73 de la loi nº 2017-256 du 28.2.2017 de programmation relative à l'égalité réelle outre mer portant autres dispositions en matière sociale et économique et de son décret d'application nº 2018-57 du 31.1.2018, pour les 4 lots du marché dont le montant estimé est supérieur à 500 000 EUR hors taxes, les soumissionnaires doivent présenter dans leur offre, un plan de sous-traitance prévoyant les modalités de participation des petites et moyennes entreprises locales. Les modalités de remise de ce plan de sous-traitance sont détaillées au point 9.1 du règlement de la consultation. Pour la constitution du dossier de candidature, le candidat a la possibilité d'utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) remis dans le dossier de consultation ou produire un Document unique de marché européen (DUME) accompagné néanmoins des renseignements et documents exigés à l'article 7 du règlement de la consultation. Les candidats peuvent télécharger gratuitement et à tout moment le dossier de consultation via le site internet: http://www.achatpublic.com Lors du retrait du dossier, les entreprises n'ont pas l'obligation de s'identifier mais l'attention du candidat est attirée sur le fait que l'absence d'identification implique l'impossibilité pour la collectivité de l'alerter sur les éventuelles modifications apportées au Dossier de consultation des entreprises en cours de consultation. Il est vivement recommandé aux candidats de s'identifier. - La transmission des candidatures et des offres par voie électronique sur le site http://www.achatpublic.com est obligatoire pour le présent marché. La signature électronique n'est pas obligatoire. L'heure indiquée dans le présent avis (point IV.2.2) correspond à l'heure locale de la Réunion alors que sur la plate-forme dématérialisée (achat public), elle est en heure de Paris. Le présent avis est également consultable sur le site http://www.achatpublic.com
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 17974005500019
Région: La Réunion 🏙️
URL: http://www.la-reunion.tribunal-admininistratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nouvelle valeur
Texte:
Le présent avenant a pour objet d'accorder au groupement une rémunération complémentaire d'un montant total de 460 312,51 € HT sur le fondement des articles R2194-5 et R2194-8 du Code de la Commande publique.
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 231162-2019
Source: OJS 2025/S 183-625307 (2025-09-23)