Il s'agit de renforcer la production de neige sur les sites de la Colmiane et du Boréon. Seront fournis et mis en place des enneigeurs de type ventilateur et enneigeur ventilateur avec pompe embarquée.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-04.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-10-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte Deve Vésubie Valdeblore
Adresse postale:
“147 bd du Mercantour, bâtiment Mounier — BP 3007 — 4e étage, bureau 427, de 9:00 à 11:45, et 14:00 à 16:00”
Commune postale: Nice Cedex 3
Code postal: 06201
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497186368📞
Courrier électronique: smdvvv@departement06.fr📧
Fax: +33 489042989 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.e-marches06.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.e-marches06.fr🌏
URL de participation: https://www.e-marches06.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Renforcement de la production de neige sur la piste orange de la station de la Colmiane et sur le site nordique du Boréon
19S0320”
Produits/services: Neige📦
Brève description:
“Il s'agit de renforcer la production de neige sur les sites de la Colmiane et du Boréon. Seront fournis et mis en place des enneigeurs de type ventilateur...”
Brève description
Il s'agit de renforcer la production de neige sur les sites de la Colmiane et du Boréon. Seront fournis et mis en place des enneigeurs de type ventilateur et enneigeur ventilateur avec pompe embarquée.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 184 030 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Neige📦
Produits/services supplémentaires: Pompes électriques📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: La Colmiane et le Boréon.
Description du marché:
“Il s'agit de renforcer la production de neige sur les sites de la Colmiane et du Boréon. Seront fournis et mis en place des enneigeurs de type ventilateur...”
Description du marché
Il s'agit de renforcer la production de neige sur les sites de la Colmiane et du Boréon. Seront fournis et mis en place des enneigeurs de type ventilateur et enneigeur ventilateur avec pompe embarquée.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 184 030 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 42
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du...”
Liste et brève description des conditions
DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:
a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 2141-1 et suivants, et 2141-7 et suivants du code de la commande publique;
b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques a, b et c.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-04
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-05
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.
“Cautionnement et garanties exigés: chaque paiement fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5,00 % dans les conditions prévues aux articles R....”
Cautionnement et garanties exigés: chaque paiement fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5,00 % dans les conditions prévues aux articles R. 2191-32 à R. 2191-42 du code de la commande publique. Cette sûreté s'applique sur l'intégralité des prestations objet du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement dans le délai de 30 jours et selon les règles de la comptabilité publique.
Le délai d'exécution des prestations est fixé par le candidat dans l'acte d'engagement. Il ne peut pas dépasser le délai plafond indiqué ci-après:
— le candidat s'engage à exécuter les prestations dans le délai qu'il aura lui-même fixé dans l'acte d'engagement, délai qui ne saurait excéder 6 semaines. Par dérogation aux dispositions de l'article 13.1.1 du CCAG FCS, le délai court à compter de la date fixée par ordre de service de démarrage d'exécution des prestations.
— dans le cadre de la convention d'assistance passée entre le Syndicat Mixte pour le Développement de la Vallée de la Vésubie et du Valdeblore et le département des Alpes Maritimes, le Conseil départemental des Alpes Maritimes apporte une assistance administrative, technique et juridique. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf a résolution 300 dpi niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
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Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 48978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat,
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat,
— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: en application de l'art. R. 551-7 du code de justice administrative,
— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2019/S 194-470857 (2019-10-03)
Avis d'attribution de marché (2020-01-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Syndicat mixte Deve Vésubie Valdeblore
Adresse postale:
“147 Bd du Mercantour, bâtiment Mounier — BP 3007 — 4e étage, bureau 427, de 9:00 à 11:45, et 14:00 à 16:00”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit de renforcer la production de neige sur les sites de La Colmiane et du Boréon. Seront fournis et mis en place des enneigeurs de type ventilateur...”
Brève description
Il s'agit de renforcer la production de neige sur les sites de La Colmiane et du Boréon. Seront fournis et mis en place des enneigeurs de type ventilateur et enneigeur ventilateur avec pompe embarquée.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 109 967 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Station de ski La Colmiane et sur le site du Boréon.
Description du marché:
“Il s'agit de renforcer la production de neige sur les sites de La Colmiane et du Boreon. Seront fournis et mis en place des enneigeurs de type ventilateur...”
Description du marché
Il s'agit de renforcer la production de neige sur les sites de La Colmiane et du Boreon. Seront fournis et mis en place des enneigeurs de type ventilateur et enneigeur ventilateur avec pompe embarquée.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 194-470857
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 201919S0320L00
Titre:
“Renforcement de la production de neige sur la piste orange de la station de la Colmiane et sur le site nordique du Boréon”
Date de conclusion du contrat: 2019-12-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Leitner France mandataire du groupement Leitner France/Demaclenko it
Commune postale: Montmellian
Code postal: 73800
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Demaclenko it SRL
Adresse postale: Via Gabriel Leitner 1A
Commune postale: Vipiteno
Pays: Italie 🇮🇹
Région: Nord-Est 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 184 030 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 109 967 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Marché signé le 24.12.2019.
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CEASS16.7.2007 nº 29545) sous-réserve que cette consultation...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CEASS16.7.2007 nº 29545) sous-réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-5 du code de la commande publique.
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Source: OJS 2020/S 020-044037 (2020-01-27)