Le Centre hospitalier de Valenciennes, en tant qu'établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur. La relance, objet du marché, comprend: dans le cadre de son projet d'établissement, le CH de Denain s'est engagé dans une politique de remise à niveau de ses infrastructures en cohérence avec le projet médical du Centre hospitalier 2016-2020 et des axes du projet médical de territoire en cours d'élaboration au sein du groupement hospitalier de territoire. Le projet concerne l'opération nº 1 du SDIT à savoir la restructuration et l'extension du bâtiment V120 afin de regrouper les activités de SSR et USLD: installation de 123 lits (63 lits pour le SSR et 60 lits en USLD) en chambre individuelle, humanisations des chambres, mise aux normes du bâtiment.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-22.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-06-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre
Numéro de référence: AOO 2019-2178 à 2187
Brève description:
Le Centre hospitalier de Valenciennes, en tant qu'établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur.
La relance, objet du marché, comprend: dans le cadre de son projet d'établissement, le CH de Denain s'est engagé dans une politique de remise à niveau de ses infrastructures en cohérence avec le projet médical du Centre hospitalier 2016-2020 et des axes du projet médical de territoire en cours d'élaboration au sein du groupement hospitalier de territoire. Le projet concerne l'opération nº 1 du SDIT à savoir la restructuration et l'extension du bâtiment V120 afin de regrouper les activités de SSR et USLD: installation de 123 lits (63 lits pour le SSR et 60 lits en USLD) en chambre individuelle, humanisations des chambres, mise aux normes du bâtiment.
Le Centre hospitalier de Valenciennes, en tant qu'établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur.
La relance, objet du marché, comprend: dans le cadre de son projet d'établissement, le CH de Denain s'est engagé dans une politique de remise à niveau de ses infrastructures en cohérence avec le projet médical du Centre hospitalier 2016-2020 et des axes du projet médical de territoire en cours d'élaboration au sein du groupement hospitalier de territoire. Le projet concerne l'opération nº 1 du SDIT à savoir la restructuration et l'extension du bâtiment V120 afin de regrouper les activités de SSR et USLD: installation de 123 lits (63 lits pour le SSR et 60 lits en USLD) en chambre individuelle, humanisations des chambres, mise aux normes du bâtiment.
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-06-03 📅
Date limite de soumission: 2019-07-22 📅
Date de publication: 2019-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 108-262255
Se réfère à l'avis: 2019/S 040-089266
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
La réponse à un lot complet est obligatoire sous peine de voir l'offre irrégulière. La non déclaration du sous traitants 2.f entrainera une irrégularité de l'offre et elle sera écartée
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le Centre hospitalier de Valenciennes, en tant qu'établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur.
La relance, objet du marché, comprend: dans le cadre de son projet d'établissement, le CH de Denain s'est engagé dans une politique de remise à niveau de ses infrastructures en cohérence avec le projet médical du Centre hospitalier 2016-2020 et des axes du projet médical de territoire en cours d'élaboration au sein du groupement hospitalier de territoire. Le projet concerne l'opération nº 1 du SDIT à savoir la restructuration et l'extension du bâtiment V120 afin de regrouper les activités de SSR et USLD: installation de 123 lits (63 lits pour le SSR et 60 lits en USLD) en chambre individuelle, humanisations des chambres, mise aux normes du bâtiment.
La relance, objet du marché, comprend: dans le cadre de son projet d'établissement, le CH de Denain s'est engagé dans une politique de remise à niveau de ses infrastructures en cohérence avec le projet médical du Centre hospitalier 2016-2020 et des axes du projet médical de territoire en cours d'élaboration au sein du groupement hospitalier de territoire. Le projet concerne l'opération nº 1 du SDIT à savoir la restructuration et l'extension du bâtiment V120 afin de regrouper les activités de SSR et USLD: installation de 123 lits (63 lits pour le SSR et 60 lits en USLD) en chambre individuelle, humanisations des chambres, mise aux normes du bâtiment.
Valeur totale estimée: 10 485 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Curage - désamiantage
Numéro du lot: 1
Brève description: Curage - désamiantage
Durée de l'accord: 41 mois
Intitulé du lot: Gros œuvre étendu
Numéro du lot: 2
Brève description:
Prestations supplémentaires éventuelles obligatoires, L'Absence de réponse a pour conséquence la non-conformité de l'offre et donc son élimination. PSE Lot2 no1 = remplacement maquette bim par maquette synthese; pse lot 2 no2 = suppression bim
Informations complémentaires:
La réponse à un lot complet est obligatoire sous peine de voir l'offre irrégulière. La non déclaration du sous traitants 2.f entrainera une irrégularité de l'offre et elle sera écartée
Intitulé du lot: Revetement de facade
Numéro du lot: 3
Brève description: Revetement de facade
Intitulé du lot: Serrurerie metallerie
Numéro du lot: 4
Brève description: Serrurerie métallerie
Intitulé du lot: Menuiseries interieures
Numéro du lot: 5
Brève description: Menuiseries interieures
Description des options:
Prestations supplémentaires éventuelles obligatoires, L'Absence de réponse a pour conséquence la non-conformité de l'offre et donc son élimination .pse lot 5 no1: moins value pour remplacement portes stratifiees en entrees de chambres par des portes pre-peintes
Prestations supplémentaires éventuelles obligatoires, L'Absence de réponse a pour conséquence la non-conformité de l'offre et donc son élimination .pse lot 5 no1: moins value pour remplacement portes stratifiees en entrees de chambres par des portes pre-peintes
Intitulé du lot: Finitions
Numéro du lot: 6
Brève description: 6.a revetements sols durs; 6.b revetements sols souples; 6.c PEINTURE
Description des options:
Prestations supplémentaires éventuelles obligatoires, L'Absence de réponse a pour conséquence la non-conformité de l'offre et donc son élimination. PSE Lot6 no1 = Plus-Value pour peinture des portes entrée des chambres
Informations complémentaires:
La réponse à un lot complet est obligatoire sous peine de voir l'offre irrégulière
Intitulé du lot: Rails leves malades
Numéro du lot: 7
Brève description: Rails leves malades
Intitulé du lot: Chauffage ventilation plomberie
Numéro du lot: 8
Brève description: Chauffage ventilation plomberie
Description des options:
Prestations supplémentaires éventuelles obligatoires, L'Absence de réponse a pour conséquence la non-conformité de l'offre et donc son élimination. PSE lot 8 no1: Suppression radiateur sèche serviette, PSE lot 8 no 2: Remplacement maquette BIM par maquette synthèse, PSE lot 8 no 3: Suppression bim, pse lot 8 no4: Prédimensionnement sous station
Prestations supplémentaires éventuelles obligatoires, L'Absence de réponse a pour conséquence la non-conformité de l'offre et donc son élimination. PSE lot 8 no1: Suppression radiateur sèche serviette, PSE lot 8 no 2: Remplacement maquette BIM par maquette synthèse, PSE lot 8 no 3: Suppression bim, pse lot 8 no4: Prédimensionnement sous station
Intitulé du lot: Electricite
Numéro du lot: 9
Brève description: Travaux d'installations électriques
Description des options:
Prestations supplémentaires éventuelles obligatoires, L'Absence de réponse a pour conséquence la non-conformité de l'offre et donc son élimination. PSE lot 9 no1: Remplacement maquette BIM par maquette synthèse, PSE lot 9 no2: Suppression bim, pse lot 9 no 3: Mise en place uae, pse lot 9 no4: Remplacement gaine tête de lit, PSE lot 9 lot no 5: Récupération SSI existant
Prestations supplémentaires éventuelles obligatoires, L'Absence de réponse a pour conséquence la non-conformité de l'offre et donc son élimination. PSE lot 9 no1: Remplacement maquette BIM par maquette synthèse, PSE lot 9 no2: Suppression bim, pse lot 9 no 3: Mise en place uae, pse lot 9 no4: Remplacement gaine tête de lit, PSE lot 9 lot no 5: Récupération SSI existant
Intitulé du lot: Fluides medicaux
Numéro du lot: 10
Brève description: Fluides medicaux
Description des options:
Prestations supplémentaires éventuelles obligatoires, L'Absence de réponse a pour conséquence la non-conformité de l'offre et donc son élimination. PSE lot 10 no 1: Remplacement maquette BIM par maquette synthèse, PSE lot 10 no 2: Suppression BIM
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ch Denain
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles R. 2143-3, R. 2142-3 et R. 2142-4 du code de la commande publique susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapé. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles R. 2143-3, R. 2142-3 et R. 2142-4 du code de la commande publique susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapé. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou de preuve d'une assurance pour les risques professionnels: déclaration attestant qu'il dispose d'un contrat d'assurance couvrant les risques professionnels (responsabilité civile) inhérents à l'exécution du (des) marché(s) de travaux pour lequel il soumissionne.
— déclaration appropriée de banques ou de preuve d'une assurance pour les risques professionnels: déclaration attestant qu'il dispose d'un contrat d'assurance couvrant les risques professionnels (responsabilité civile) inhérents à l'exécution du (des) marché(s) de travaux pour lequel il soumissionne.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité. Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat. Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.
Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité. Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat. Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
— lot 1: amiante: Qualibat 1552,
— lot 2: démolition déconstruction: (1111). Travaux de démolition, terrassement — fouilles — (1311 et 1312), canalisation assainissement — (1323), canalisation — assainissement — (1321 et 1322), chaussées — trottoirs — pavage — (1341 et 1342), maçonnerie et béton armé courant — (2142), poteau et clôture — 1331, espaces verts — 1351,
— lot 2: démolition déconstruction: (1111). Travaux de démolition, terrassement — fouilles — (1311 et 1312), canalisation assainissement — (1323), canalisation — assainissement — (1321 et 1322), chaussées — trottoirs — pavage — (1341 et 1342), maçonnerie et béton armé courant — (2142), poteau et clôture — 1331, espaces verts — 1351,
— lot 3: Qualibat 381,
— lot 4: Qualibat 441,
— lot 5: Qualibat 431,
— lot 6: Qualibat 61 — 62 — 63,
— lot 8: qualification 5113 — installation de plomberie sanitaire dans tout type de bâtiment avec surpresseur ou dans l'industrie, qualification 5213 — installation de chauffage avec chaudière gaz/fuel en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieur à 1 000 m
— lot 8: qualification 5113 — installation de plomberie sanitaire dans tout type de bâtiment avec surpresseur ou dans l'industrie, qualification 5213 — installation de chauffage avec chaudière gaz/fuel en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieur à 1 000 m
— lot 9: MGTI classe 3: moyen et gros tertiaire-industrie avec effectif entre 20 et 49 exécutants,
— lot 10: qualification 5122 — installation de réseaux de fluides médicaux.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-07-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — le téléchargement du dossier sur la plate-forme est obligatoire. Les offres des concurrents seront entièrement rédigées en langue française et exprimées en EUR. Les concurrents ont l'obligation de présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base). Le pouvoir adjudicateur pourra passer des marchés ayant pour objet des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Il pourra également modifier le marché en ajoutant des prestations supplémentaires dans les conditions des articles R. 2194-2 à R. 2194-4 du code de la commande publique. L'offre du fournisseur doit être remis obligatoirement par voie électronique. La signature électronique n'est pas obligatoire. La visite du site est obligatoire pour tous les lots, étant précisé que s'agissant d'un chantier en site occupé avec maintien de l'activité, l'absence de participation à une visite minimum organisées par le pouvoir adjudicateur rendra leur offre irrégulière. Une attestation de visite sera alors fournie aux candidats et devra la remettre dans son offre. Les candidats peuvent participer à plusieurs visites de site. Il est prévu 2 créneaux pour la visite du site: le 20.6.2019 à 14:00 et le 27.6.2019 à 14:00.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — le téléchargement du dossier sur la plate-forme est obligatoire. Les offres des concurrents seront entièrement rédigées en langue française et exprimées en EUR. Les concurrents ont l'obligation de présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base). Le pouvoir adjudicateur pourra passer des marchés ayant pour objet des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Il pourra également modifier le marché en ajoutant des prestations supplémentaires dans les conditions des articles R. 2194-2 à R. 2194-4 du code de la commande publique. L'offre du fournisseur doit être remis obligatoirement par voie électronique. La signature électronique n'est pas obligatoire. La visite du site est obligatoire pour tous les lots, étant précisé que s'agissant d'un chantier en site occupé avec maintien de l'activité, l'absence de participation à une visite minimum organisées par le pouvoir adjudicateur rendra leur offre irrégulière. Une attestation de visite sera alors fournie aux candidats et devra la remettre dans son offre. Les candidats peuvent participer à plusieurs visites de site. Il est prévu 2 créneaux pour la visite du site: le 20.6.2019 à 14:00 et le 27.6.2019 à 14:00.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 59542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 59542445 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Adresse postale: Sis préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 83342565📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 108-262255 (2019-06-03)
Informations complémentaires (2019-06-25) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le Centre hospitalier de Valenciennes, en tant qu'établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur. La relance, objet du marché, comprend: dans le cadre de son projet d'établissement, le CH de Denain s'est engagé dans une politique de remise à niveau de ses infrastructures en cohérence avec le projet médical du Centre hospitalier 2016-2020 et des axes du projet médical de territoire en cours d'élaboration au sein du Groupement hospitalier de territoire. Le projet concerne l'opération nº 1 du SDIT à savoir la restructuration et l'extension du bâtiment V120 afin de regrouper les activités de SSR et USLD: installation de 123 lits (63 lits pour le SSR et 60 lits en USLD) en chambre individuelle, humanisations des chambres, mise aux normes du bâtiment.
Le Centre hospitalier de Valenciennes, en tant qu'établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur. La relance, objet du marché, comprend: dans le cadre de son projet d'établissement, le CH de Denain s'est engagé dans une politique de remise à niveau de ses infrastructures en cohérence avec le projet médical du Centre hospitalier 2016-2020 et des axes du projet médical de territoire en cours d'élaboration au sein du Groupement hospitalier de territoire. Le projet concerne l'opération nº 1 du SDIT à savoir la restructuration et l'extension du bâtiment V120 afin de regrouper les activités de SSR et USLD: installation de 123 lits (63 lits pour le SSR et 60 lits en USLD) en chambre individuelle, humanisations des chambres, mise aux normes du bâtiment.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture📦
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-06-25 📅
Date de publication: 2019-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 123-299627
Se réfère à l'avis: 2019/S 108-262255
Numéro JO-S: 123
Source: OJS 2019/S 123-299627 (2019-06-25)
Avis d'attribution de marché (2020-01-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le Centre hospitalier de Valenciennes, en tant qu'établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur. La relance, objet du marché, comprend: dans le cadre de son projet d'établissement, le CH de Denain s'est engagé dans une politique de remise à niveau de ses infrastructures en cohérence avec le projet médical du centre hospitalier 2016-2020 et des axes du projet médical de territoire en cours d'élaboration au sein du groupement hospitalier de territoire. Le projet concerne l'opération nº 1 du SDIT à savoir la restructuration et l'extension du bâtiment V120 afin de regrouper les activités de SSR et USLD: installation de 123 lits (63 lits pour le SSR et 60 lits en USLD) en chambre individuelle, humanisations des chambres, mise aux normes du bâtiment.
Le Centre hospitalier de Valenciennes, en tant qu'établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur. La relance, objet du marché, comprend: dans le cadre de son projet d'établissement, le CH de Denain s'est engagé dans une politique de remise à niveau de ses infrastructures en cohérence avec le projet médical du centre hospitalier 2016-2020 et des axes du projet médical de territoire en cours d'élaboration au sein du groupement hospitalier de territoire. Le projet concerne l'opération nº 1 du SDIT à savoir la restructuration et l'extension du bâtiment V120 afin de regrouper les activités de SSR et USLD: installation de 123 lits (63 lits pour le SSR et 60 lits en USLD) en chambre individuelle, humanisations des chambres, mise aux normes du bâtiment.
Valeur totale du marché: 9182333.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: Avenue Desandrouin
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-01-07 📅
Date de publication: 2020-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 006-007841
Numéro JO-S: 6
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Curage — désamiantage
Brève description:
Curage — désamiantage.
Gros œuvre étendu.
Intitulé du lot: Revêtement de façade
Brève description: Revêtement de façade.
Intitulé du lot: Serrurerie métallerie
Brève description: Serrurerie métallerie.
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures
Brève description:
Menuiseries intérieures.
Finitions.
Intitulé du lot: Rails lèves malades
Brève description:
Rails lèves malades.
Chauffage ventilation plomberie.
Intitulé du lot: Électricité
Brève description: Électricité.
Intitulé du lot: Fluides médicaux
Brève description: Fluides médicaux.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-11 📅
Nom: Ramery bâtiment
Commune postale: Erquinghem Lys
Code postal: 59193
Pays: France 🇫🇷 Nord
🏙️
Nom: Ramery travaux publics
Commune postale: Raismes
Code postal: 59590
Valeur totale du marché: 4 784 756 EUR 💰
Nom: Nord France couverture
Commune postale: Sainghin-en-Mélantois
Code postal: 59262
Valeur totale du marché: 600426.41 EUR 💰
Nom: Loison SAS
Commune postale: Armentières
Code postal: 59427
Valeur totale du marché: 121 291 EUR 💰
Nom: Arjo
Commune postale: Roncq
Code postal: 59436
Valeur totale du marché: 61629.78 EUR 💰
Nom: Ramery énergies agence Thermic
Commune postale: Templemars
Code postal: 59175
Valeur totale du marché: 2005742.40 EUR 💰
Nom: Eiffage énergie systèmes — Nord — agence de Wasquehal
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59443
Valeur totale du marché: 1379069.91 EUR 💰
Nom: Air liquide santé
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13799
Pays: Bouches-du-Rhône
🏙️
Valeur totale du marché: 140340.10 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Source: OJS 2020/S 006-007841 (2020-01-07)