La présente consultation, concerne la relance du lot nº 2 Mobilier de la salle d'animation suite à une déclaration sans suite de la procédure précédente. Ce lot s'intègre dans l'opération globale d'achat et installation de mobilier dans le cadre de l'opération d'extension — réaménagement de la médiathèque de Saint-Maurice-l'Exil. La Communauté de communes entre Bièvre et Rhône se substitue à la Communauté de Communes du Pays Roussillonnais dans ses droits et obligations pour la poursuite de l'opération.
Prestations attendues pour le 1 semestre 2019.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date fixée par ordre de service.
Le lot nº 2 n'est pas reconductible.l'accord-cadre avec maximum et un seul opérateur économique est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.le montant total maximum des prestations pour la durée de l'accord-cadre est de 40 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-27.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-19.
Avis de marché (2019-02-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Numéro de référence: Ao-2019-02
Brève description:
“La présente consultation, concerne la relance du lot nº 2 Mobilier de la salle d'animation suite à une déclaration sans suite de la procédure précédente. Ce...”
Brève description
La présente consultation, concerne la relance du lot nº 2 Mobilier de la salle d'animation suite à une déclaration sans suite de la procédure précédente. Ce lot s'intègre dans l'opération globale d'achat et installation de mobilier dans le cadre de l'opération d'extension — réaménagement de la médiathèque de Saint-Maurice-l'Exil. La Communauté de communes entre Bièvre et Rhône se substitue à la Communauté de Communes du Pays Roussillonnais dans ses droits et obligations pour la poursuite de l'opération.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier📦 Lieu d'exécution
NUTS region: Isère🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-02-19 📅
Date limite de soumission: 2019-03-27 📅
Date de publication: 2019-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 037-082855
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
“Application des articles L. 1414-2 et L. 1411-5 du code général des collectivités territoriales. La date d'ouverture des offres n'est que prévisionnelle et...”
Application des articles L. 1414-2 et L. 1411-5 du code général des collectivités territoriales. La date d'ouverture des offres n'est que prévisionnelle et indicative. Elle n'engage en aucun cas le pouvoir adjudicateur.
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Source: OJS 2019/S 037-082855 (2019-02-19)
Avis d'attribution de marché (2019-04-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation, concerne la relance du lot n” Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-04-16 📅
Date de publication: 2019-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 077-183060
Se réfère à l'avis: 2019/S 037-082855
Numéro JO-S: 77
Source: OJS 2019/S 077-183060 (2019-04-16)