Relance: acquisition de véhicules légers neufs et d'occasion

Roannais Agglomération

La prestation concerne l'acquisition de véhicules légers neufs et d'occasion. Il s'agit d'une relance, en effet, la consultation précédente a été classée sans-suite par le pouvoir adjudicateur pour motif d'intérêt général en raison d'une insuffisance de concurrence. La consultation se compose de 3 lots:
— 1: véhicules neufs 100 % électrique avec acquisition de batteries,
— 2: véhicules d'occasion à moteur thermique,
— 3: véhicules d'occasion 100 % électrique.
Lieu d'exécution: territoire de Roannais Agglomération. Il s'agit d'accords-cadres multi-attributaires «à marchés subséquents» sans montant minimum ni maximum. Les prix de l'accord-cadre sont:
— les prix plafonds du bordereau des prix unitaires,
— les prix sur devis pour des éventuelles prestations ou options techniques non prévues au BPU.
L'ensemble des prestations demandées figure au descriptif de chaque lot (article 4 du CCP). L'estimation porte sur la durée totale du marché (reconductions comprises).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-10-31 Avis de marché
2020-03-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Numéro de référence: 1901050
Brève description:
La prestation concerne l'acquisition de véhicules légers neufs et d'occasion. Il s'agit d'une relance, en effet, la consultation précédente a été classée sans-suite par le pouvoir adjudicateur pour motif d'intérêt général en raison d'une insuffisance de concurrence. La consultation se compose de 3 lots: — 1: véhicules neufs 100 % électrique avec acquisition de batteries, — 2: véhicules d'occasion à moteur thermique, — 3: véhicules d'occasion 100 % électrique. Lieu d'exécution: territoire de Roannais Agglomération. Il s'agit d'accords-cadres multi-attributaires «à marchés subséquents» sans montant minimum ni maximum. Les prix de l'accord-cadre sont: — les prix plafonds du bordereau des prix unitaires, — les prix sur devis pour des éventuelles prestations ou options techniques non prévues au BPU. L'ensemble des prestations demandées figure au descriptif de chaque lot (article 4 du CCP). L'estimation porte sur la durée totale du marché (reconductions comprises).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Code CPV supplémentaire: Voitures particulières 📦
Véhicules de transport d'occasion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Roannais Agglomération
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès
Code postal: 42311
Commune postale: Roanne
Contact
Adresse Internet: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@roannais-agglomeration.fr 📧
Téléphone: +33 477442995 📞
Fax: +33 477442959 📠
URL des documents: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-31 📅
Date limite de soumission: 2019-12-03 📅
Date de publication: 2019-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 214-524972
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.roannais-agglomeration.fr — Les demandes de renseignements devront obligatoirement être formulées sur la plate-forme de dématérialisation via le profil acheteur, en cliquant sur le pictogramme «Enveloppe» ou sur le lien «Correspondre avec l'acheteur», et ce, au plus tard 10 jours avant la date de remise des offres. Une réponse sera alors adressée à toutes les opérateurs économiques ayant téléchargé le dossier après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. L'ensemble des réponses apportées seront mis en ligne sur le profil acheteur et une alerte sera envoyée sur l'adresse courrier électronique enregistrée par l'opérateur économique. L'attention des opérateurs économiques candidats est attirée sur le fait que leurs questions ne doivent pas révéler leur identité, ni leur positionnement technique ou compétitif. En effet la réglementation impose d'adresser le texte intégral de la question, avec la réponse, à tous les opérateurs économiques candidats.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La prestation concerne l'acquisition de véhicules légers neufs et d'occasion. Il s'agit d'une relance, en effet, la consultation précédente a été classée sans-suite par le pouvoir adjudicateur pour motif d'intérêt général en raison d'une insuffisance de concurrence. La consultation se compose de 3 lots:
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— 1: véhicules neufs 100 % électrique avec acquisition de batteries,
— 2: véhicules d'occasion à moteur thermique,
— 3: véhicules d'occasion 100 % électrique.
Lieu d'exécution: territoire de Roannais Agglomération. Il s'agit d'accords-cadres multi-attributaires «à marchés subséquents» sans montant minimum ni maximum. Les prix de l'accord-cadre sont:
— les prix plafonds du bordereau des prix unitaires,
— les prix sur devis pour des éventuelles prestations ou options techniques non prévues au BPU.
L'ensemble des prestations demandées figure au descriptif de chaque lot (article 4 du CCP). L'estimation porte sur la durée totale du marché (reconductions comprises).
Valeur totale estimée: 550 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot nº 1: acquisition de véhicules neufs 100 % électrique avec acquisition de batteries
Numéro du lot: 1
Brève description:
Lot nº 1: acquisition de véhicules neufs 100 % électrique avec acquisition de batteries.
Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre prend effet à sa notification pour une durée de 1 an reconductible tacitement éventuellement 3 fois pour une période de 1 an.
Intitulé du lot: Lot nº 2: acquisition de véhicules d'occasion à moteur thermique
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot nº 2: acquisition de véhicules d'occasion à moteur thermique.
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot nº 3: acquisition de véhicules d'occasion 100 % électrique
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot nº 3: acquisition de véhicules d'occasion 100 % électrique.
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Possibilité soit de compléter le DUME (Document unique de marché européen) sur la plate-forme de dématérialisation, soit d'utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) joints au DCE et joindre les justificatifs lister ci-dessous.
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Situation économique et financière:
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou compléter DC2),
— déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou compléter DC2).
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (ou compléter DC2),
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (ou compléter DC2),
— la liste des principales prestations similaires à ceux objet du marché, réalisés au cours des 5 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Roanne.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre suivant le cadre du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Le prix sur la base du montant total HT du BPU valant devis de simulation
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003573100013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
URL des documents: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Prévisionnel: dans 4 ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat,
— référé contractuel en application de l'article L. 551-13 du code de justice administrative,
— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne du Conseil d'État du 4.4.2014, nº 358994» qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.
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Source: OJS 2019/S 214-524972 (2019-10-31)
Avis d'attribution de marché (2020-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La prestation concerne l'acquisition de véhicules légers neufs et d'occasion il s'agit d'une relance, en effet, la consultation précédente a été classée sans-suite par le pouvoir adjudicateur pour motif d'intérêt général en raison d'une insuffisance de concurrence. La consultation se compose de trois lots: 1) véhicules neufs 100 % électrique avec acquisition de batteries; 2) véhicules d'occasion à moteur thermique; 3) véhicules d'occasion 100 % électrique. Lieu d'exécution: territoire de Roannais Agglomération. Il s'agit d'accords-cadres multi-attributaires «à marchés subséquents» sans montant minimal ni maximal. Les prix de l'accord-cadre sont: — les prix plafonds du bordereau des prix unitaires; — les prix sur devis pour des éventuelles prestations ou options techniques non prévues au BPU. L'ensemble des prestations demandées figure au descriptif de chaque lot (article 4 du CCP). L'estimation porte sur la durée totale du marché (reconductions comprises).
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Valeur totale du marché: 203152.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 477442950 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-24 📅
Date de publication: 2020-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 062-147830
Se réfère à l'avis: 2019/S 214-524972
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Dans un délai de deux mois à compter de la publication de cet avis d'attribution, les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles. Le marché peut être consulté sur demande écrite à l'attention du service commande publique de Roannais Agglomération: courriel: commandepublique@roannais-agglomeration.fr — adresse: 63 rue Jean Jaurès — CS 70005 — 42311 Roanne Cedex. Les modalités de la consultation respecteront les secrets protégés par la loi.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La prestation concerne l'acquisition de véhicules légers neufs et d'occasion il s'agit d'une relance, en effet, la consultation précédente a été classée sans-suite par le pouvoir adjudicateur pour motif d'intérêt général en raison d'une insuffisance de concurrence. La consultation se compose de trois lots:
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1) véhicules neufs 100 % électrique avec acquisition de batteries;
2) véhicules d'occasion à moteur thermique;
3) véhicules d'occasion 100 % électrique.
Lieu d'exécution: territoire de Roannais Agglomération. Il s'agit d'accords-cadres multi-attributaires «à marchés subséquents» sans montant minimal ni maximal. Les prix de l'accord-cadre sont:
— les prix plafonds du bordereau des prix unitaires;

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-03 📅
Nom: Lease Green
Adresse postale: 6 rue des Châtaigniers
Commune postale: Ormes
Code postal: 45140
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 203152.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat;
— référé contractuel en application de l'article L. 551-13 du code de justice administrative;
— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne du Conseil d'État du 4.4.2014, nº 358994» qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicités appropriées.
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Source: OJS 2020/S 062-147830 (2020-03-24)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Loire
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur Voitures particulières Autres véhicules particuliers Véhicules de transport d'occasion