Relance: acquisition de véhicules légers neufs et d'occasion

Roannais Agglomération

La prestation concerne l'acquisition de véhicules légers neufs et d'occasion. Il s'agit d'une relance, en effet, la consultation précédente a été classée sans-suite par le pouvoir adjudicateur pour motif d'intérêt général en raison d'une insuffisance de concurrence. La consultation se compose de 3 lots:
— 1: véhicules neufs 100 % électrique avec acquisition de batteries,
— 2: véhicules d'occasion à moteur thermique,
— 3: véhicules d'occasion 100 % électrique.
Lieu d'exécution: territoire de Roannais Agglomération. Il s'agit d'accords-cadres multi-attributaires «à marchés subséquents» sans montant minimum ni maximum. Les prix de l'accord-cadre sont:
— les prix plafonds du bordereau des prix unitaires,
— les prix sur devis pour des éventuelles prestations ou options techniques non prévues au BPU.
L'ensemble des prestations demandées figure au descriptif de chaque lot (article 4 du CCP). L'estimation porte sur la durée totale du marché (reconductions comprises).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-31.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-10-31 Avis de marché
2020-03-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-10-31)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Roannais Agglomération
Numéro d'enregistrement national: 20003573100013
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès
Commune postale: Roanne
Code postal: 42311
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477442995 📞
Courrier électronique: commandepublique@roannais-agglomeration.fr 📧
Fax: +33 477442959 📠
Région: Loire 🏙️
URL: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
URL de participation: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Relance: acquisition de véhicules légers neufs et d'occasion 1901050
Produits/services: Voitures particulières 📦
Brève description:
“La prestation concerne l'acquisition de véhicules légers neufs et d'occasion. Il s'agit d'une relance, en effet, la consultation précédente a été classée...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 550 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 1: acquisition de véhicules neufs 100 % électrique avec acquisition de batteries”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières 📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules de transport d'occasion 📦
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Description du marché:
“Lot nº 1: acquisition de véhicules neufs 100 % électrique avec acquisition de batteries.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre suivant le cadre du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Le prix sur la base du montant total HT du BPU valant devis de simulation
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 270 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prend effet à sa notification pour une durée de 1 an reconductible tacitement éventuellement 3 fois pour une période de 1 an.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2: acquisition de véhicules d'occasion à moteur thermique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Lot nº 2: acquisition de véhicules d'occasion à moteur thermique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 3: acquisition de véhicules d'occasion 100 % électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Lot nº 3: acquisition de véhicules d'occasion 100 % électrique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 170 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Possibilité soit de compléter le DUME (Document unique de marché...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels, — déclaration concernant le chiffre d'affaires global...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (ou...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-03 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-03 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Roanne.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Prévisionnel: dans 4 ans.
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 214-524972 (2019-10-31)
Avis d'attribution de marché (2020-03-24)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: +33 477442950 📞

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La prestation concerne l'acquisition de véhicules légers neufs et d'occasion il s'agit d'une relance, en effet, la consultation précédente a été classée...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 203152.50 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 214-524972

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Lot nº 1: acquisition de véhicules neufs 100 % électrique avec acquisition de batteries”
Date de conclusion du contrat: 2020-03-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Lease Green
Adresse postale: 6 rue des Châtaigniers
Commune postale: Ormes
Code postal: 45140
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 203152.50 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot nº 2: acquisition de véhicules d'occasion à moteur thermique
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot nº 3: acquisition de véhicules d'occasion 100 % électrique

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Dans un délai de deux mois à compter de la publication de cet avis d'attribution, les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 062-147830 (2020-03-24)