L'aménagement prévu est la réhabilitation des faces intérieures et la protection contre les effets du gaz H2S de la bâche à boues mixtes de la station d'épuration Émeraude à Petit Quevilly. Les travaux de réhabilitation comprennent principalement:
— la fourniture, le raccordement et le maintien en fonctionnement d'une bâche provisoire à l'extérieur du bâtiment,
— la dépose des équipements,
— la démolition par découpage de la dalle de couverture de la bâche,
— la préparation des voiles existants par hydro démolition,
— la pose de nouveaux équipements traversant les voiles avant réalisation de contre-voiles,
— la réalisation d'un contre-voile par projection de béton sur la face intérieure des voiles de la bâche,
— la réalisation d'une nouvelle dalle de couverture,
— la réalisation d'un parement de protection des contre-voiles et de la dalle de couverture contre les effets des gaz type H2S,
— la repose des équipements,
— le raccordement de la bâche au réseau d'extraction d'air existant.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-21.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réhabilitation de la bâche à boues mixtes — station d'épuration Émeraude — rue de l'Ancienne Mare à Petit-Quevilly
19-Assain-Kmmn-Bbemeraude”
Produits/services: Station de traitement des boues📦
Brève description:
“L'aménagement prévu est la réhabilitation des faces intérieures et la protection contre les effets du gaz H2S de la bâche à boues mixtes de la station...”
Brève description
L'aménagement prévu est la réhabilitation des faces intérieures et la protection contre les effets du gaz H2S de la bâche à boues mixtes de la station d'épuration Émeraude à Petit Quevilly. Les travaux de réhabilitation comprennent principalement:
— la fourniture, le raccordement et le maintien en fonctionnement d'une bâche provisoire à l'extérieur du bâtiment,
— la dépose des équipements,
— la démolition par découpage de la dalle de couverture de la bâche,
— la préparation des voiles existants par hydro démolition,
— la pose de nouveaux équipements traversant les voiles avant réalisation de contre-voiles,
— la réalisation d'un contre-voile par projection de béton sur la face intérieure des voiles de la bâche,
— la réalisation d'une nouvelle dalle de couverture,
— la réalisation d'un parement de protection des contre-voiles et de la dalle de couverture contre les effets des gaz type H2S,
— la repose des équipements,
— le raccordement de la bâche au réseau d'extraction d'air existant.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 728 550 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction d'installations de déshydratation des boues📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Rue de l'Ancienne Mare — 76140 Petit-Quevilly.
Description du marché:
“L'aménagement prévu est la réhabilitation des faces intérieures et la protection contre les effets du gaz H2S de la bâche à boues mixtes de la station...”
Description du marché
L'aménagement prévu est la réhabilitation des faces intérieures et la protection contre les effets du gaz H2S de la bâche à boues mixtes de la station d'épuration Émeraude à Petit-Quevilly. Les travaux de réhabilitation comprennent principalement:
— la fourniture, le raccordement et le maintien en fonctionnement d'une bâche provisoire à l'extérieur du bâtiment,
— la dépose des équipements,
— la démolition par découpage de la dalle de couverture de la bâche,
— la préparation des voiles existants par hydro démolition,
— la pose de nouveaux équipements traversant les voiles avant réalisation de contre-voiles,
— la réalisation d'un contre-voile par projection de béton sur la face intérieure des voiles de la bâche,
— la réalisation d'une nouvelle dalle de couverture,
— la réalisation d'un parement de protection des contre-voiles et de la dalle de couverture contre les effets des gaz type H2S,
— la repose des équipements,
— le raccordement de la bâche au réseau d'extraction d'air existant.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 728 550 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le DC1),
— déclaration du candidat individuel ou du membre...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le DC1),
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler la situation financière du candidat (déclaration incluse dans le formulaire DC2 version à jour: 04/2019),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le DC1),
— lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé DC1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur (déclaration incluse dans le formulaire DC1: version à jour 04/2019),
— pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.gouv.fr — soit le Document unique de marché européen (DUME),
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (inclus dans le DC1).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles (inclus dans le DC2).” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“FNTP 164 — génie civil des stations de pompage, refoulement, relèvement, stations de traitement d'eau potable ou d'eaux usées ou équivalent — ouvrages en...”
Liste et brève description des critères de sélection
FNTP 164 — génie civil des stations de pompage, refoulement, relèvement, stations de traitement d'eau potable ou d'eaux usées ou équivalent — ouvrages en bétons BA ou BP comprenant la construction de réservoirs et qui ne se limitent pas à la maçonnerie simple, identifiée en 114 — FNTP 727 — structures en béton — FNTP 7271 — reprise des bétons dégradés ou équivalent — FNTP 7273 — protection des bétons ou équivalent — FNTP 7274 — renforcement par surépaisseur de béton projeté par voie sèche ou équivalent ou la preuve de la compétence du candidat peut être apportée par des références attestées (certificats de capacité) de réalisation justifiées par la présentation de 3 attestations de travaux de moins de 5 ans dont une au moins de moins 3 ans dans les domaines concernés en lien avec l'objet du marché.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations, objet du présent marché, seront financées par le budget de la Métropole Rouen Normandie et peuvent faire l'objet de subventions de l'agence...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Les prestations, objet du présent marché, seront financées par le budget de la Métropole Rouen Normandie et peuvent faire l'objet de subventions de l'agence de l'eau. Elles seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Une avance de 20 % est accordée au titulaire lorsque le montant initial du marché est supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire de l'acte d'engagement.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée aux opérateurs économiques par la Métropole Rouen Normandie. Les candidats peuvent présenter une...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
En cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée aux opérateurs économiques par la Métropole Rouen Normandie. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en qualité de mandataire de plusieurs groupements pour un même accord-cadre. De plus, une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable...”
Conditions d'exécution du contrat
Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable comme suit: la direction de l'assainissement de la Métropole Rouen Normandie est certifiée ISO 14001. De ce fait, le titulaire du marché devra s'engager à suivre les procédures en place visant notamment au respect des aspects environnementaux et législatifs en vigueur (voir politique Qualité environnement santé sécurité énergie (QESSE) et engagement qualité environnement en annexes du CCTP du marché), chaque titulaire concerné devra mettre en œuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-30
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-01
00:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mpe76.fr — La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Le délai d'exécution est de 5 mois. L'exécution du marché débute à compter de la date fixée par ordre de service. Le délai d'exécution du marché est décomposé comme suit: le délai de préparation des travaux est de 2 mois à compter de l'ordre de service prescrivant le début de la préparation. Le délai d'exécution des travaux est de 3 mois à compter de l'ordre de service prescrivant le démarrage des travaux. Il sera émis 2 ordres de service distincts, un pour la préparation du chantier et un autre pour le début de l'exécution des travaux. Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage. Le critère «Valeur technique» fait l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au règlement de consultation. En cas d'égalité, la valeur technique est prépondérante. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://www.mpe76.fr sous la référence: 19-assain-kmmn-bbemeraude. CAO prévisionnelle: 25.10.2019. Début d'exécution: novembre 2019. Une visite sur site est fortement conseillée et est prévue les: mardi 10.9.2019 et jeudi 12.9.2019, le rendez-vous est fixé à la station d'épuration Émeraude, rue de l'Ancienne Mare à Petit-Quevilly. À cet effet, les candidats devront prendre contact au préalable auprès de M. Abdullah Cakir, par courriel aux coordonnées suivantes: abdullah.cakir@metropole-rouen-normandie.fr — ou Mme Hélène Brialy, par courriel aux coordonnées suivantes: helene.brialy@metropole-rouen-normandie.fr — au plus tard le 28.8.2019. Pour la visite, les candidats devront prévoir les EPI nécessaires: chaussures de sécurité, casque et gilet haute visibilité.
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Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative,
— un référé précontractuel de l'article L. 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation,
— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les 2 mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait,
— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16.7.2007, «Société Tropic Travaux Signalisation», req. nº 291545 et CE, Ass., 4.4.2014 «Département Tarn-et-Garonne» req. nº 358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du tribunal administratif (coordonnées supra) ou auprès de la direction de l'achat public (coordonnées I.1)).
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Source: OJS 2019/S 163-401370 (2019-08-21)
Informations complémentaires (2019-09-27) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réhabilitation de la bâche à boues mixtes — station d'épuration Emeraude - rue de l'ancienne Mare à Petit-Quevilly
19-Assain-Kmmn-Bbemeraude”
Brève description:
“L'aménagement prévu est la réhabilitation des faces intérieures et la protection contre les effets du gaz H2S de la bâche à boues mixtes de la station...”
Brève description
L'aménagement prévu est la réhabilitation des faces intérieures et la protection contre les effets du gaz H2S de la bâche à boues mixtes de la station d'épuration Emeraude à Petit-Quevilly. Les travaux de réhabilitation comprennent principalement:
— la fourniture, le raccordement et le maintien en fonctionnement d'une bâche provisoire à l'extérieur du bâtiment,
— la dépose des équipements,
— la démolition par découpage de la dalle de couverture de la bâche,
— la préparation des voiles existants par hydrodémolition,
— la pose de nouveaux équipements traversant les voiles avant réalisation de contre-voiles,
— la réalisation d'un contre-voile par projection de béton sur la face intérieure des voiles de la bâche,
— la réalisation d'une nouvelle dalle de couverture,
— la réalisation d'un parement de protection des contre-voiles et de la dalle de couverture contre les effets des gaz type H2S,
— la repose des équipements,
— le raccordement de la bâche au réseau d'extraction d'air existant.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 163-401370
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-09-30 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-10-07 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Texte: Date: le 1.10.2019
Nouvelle valeur
Texte: Date: le 8.10.2019
Source: OJS 2019/S 190-463059 (2019-09-27)
Informations complémentaires (2019-10-03) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réhabilitation de la bâche à boues mixtes — station d'épuration Emeraude — rue de l'ancienne Mare à Petit-Quevilly
19-Assain-Kmmn-Bbemeraude”
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-10-07 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-10-28 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-10-08 📅
Nouvelle valeur
Date: 2019-10-29 📅
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte: CAO prévisionnelle: 25.10.2019. Début d'exécution: novembre 2019.
Nouvelle valeur
Texte: CAO prévisionnelle: 29.11.2019. Début d'exécution: janvier 2020.
Source: OJS 2019/S 194-472678 (2019-10-03)
Avis d'attribution de marché (2019-10-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'aménagement prévu est la réhabilitation des faces intérieures et la protection contre les effets du gaz H2S de la bâche à boues mixtes de la station...”
Brève description
L'aménagement prévu est la réhabilitation des faces intérieures et la protection contre les effets du gaz H2S de la bâche à boues mixtes de la station d'épuration Émeraude à Petit-Quevilly.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Les travaux de réhabilitation comprennent principalement:
— la fourniture, le raccordement et le maintien en fonctionnement d'une bâche provisoire à...”
Description du marché
Les travaux de réhabilitation comprennent principalement:
— la fourniture, le raccordement et le maintien en fonctionnement d'une bâche provisoire à l'extérieur du bâtiment,
— la dépose des équipements,
— la démolition par découpage de la dalle de couverture de la bâche,
— la préparation des voiles existants par hydrodémolition,
— la pose de nouveaux équipements traversant les voiles avant réalisation de contre-voiles,
— la réalisation d'un contre-voile par projection de béton sur la face intérieure des voiles de la bâche,
— la réalisation d'une nouvelle dalle de couverture,
— la réalisation d'un parement de protection des contre-voiles et de la dalle de couverture contre les effets des gaz type H2S,
— la repose des équipements,
— le raccordement de la bâche au réseau d'extraction d'air existant.