Réhabilitation de bassins étanches réseau SANEF lot 1: A1 et A26 Centres de Arras et Senlis 10 bassins, lot 2: A26 et A2 centres de Cambrai et Saint-Quentin 3 bassins
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réhabilitation de bassins étanches réseau SANEF lot 1: A1 et A26 Centres de Arras et Senlis 10 bassins, lot 2: A26 et A2 centres de Cambrai et Saint-Quentin...”
Titre
Réhabilitation de bassins étanches réseau SANEF lot 1: A1 et A26 Centres de Arras et Senlis 10 bassins, lot 2: A26 et A2 centres de Cambrai et Saint-Quentin 3 bassins
PA2018_902
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Produits/services: Travaux de construction de bassins d'eaux pluviales📦
Brève description:
“Réhabilitation de bassins étanches réseau SANEF lot 1: A1 et A26 centres de Arras et Senlis 10 bassins, lot 2: A26 et A2 centres de Cambrai et Saint-Quentin...”
Brève description
Réhabilitation de bassins étanches réseau SANEF lot 1: A1 et A26 centres de Arras et Senlis 10 bassins, lot 2: A26 et A2 centres de Cambrai et Saint-Quentin 3 bassins. Lot 1: Arras — Senlis A1 Arras, PR 185+700 PL, PR 185+800 PL, PR 163+785 LP, PR 163+600 LP, PR 163+710 PL, PR 163+600 PL, Senlis PR 63+230 PL, PR 57+800 PL, PR 27+250 LP, PR 44+435 PL, lot 2: Saint-Quentin — Cambrai A26 Cambrai PR 140+500 CR, A26 Saint-Quentin PR 193+274 CR, PR 235+340 CR, A26 Arras PR 111+590 CR.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: A1 et A26 centres d'Arras et Senlis — 10 bassins
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bassins d'eaux pluviales📦
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Lieu d'exécution: Aisne🏙️
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Oise — Nord-Pas-Calais Aisne.
Description du marché:
“Lot 1: A1 et A26 centres d'Arras et Senlis — 10 bassins réhabilitation de bassins étanches réseau SANEF.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 5
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des marchés de travaux similaires peuvent être conclus en application de l'art. 30-I-7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: A26 et A2 centres de Cambrai et Saint-Quentin — 3 bassins
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Nord Aisne.
Description du marché:
“Lot 2: A26 et A2 centres de Cambrai et Saint-Quentin — 3 bassins réhabilitation de bassins étanches réseau SANEF.”
Durée de l'accord: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Dossier administratif:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants mentionnant les noms, dénomination et adresse de chaque...”
Liste et brève description des conditions
Dossier administratif:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants mentionnant les noms, dénomination et adresse de chaque concurrent ainsi que les noms, prénoms et qualité des personnes habilitées à représenter chaque entreprise,
— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le concurrent pour justifier:
—— qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015,
—— qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Dossier économique et financier: déclaration des chiffres d'affaires globaux et spécifiques portant sur des prestations similaires à celles du marché et...”
Liste et brève description des critères de sélection
Dossier économique et financier: déclaration des chiffres d'affaires globaux et spécifiques portant sur des prestations similaires à celles du marché et réalisé au cours des 3 derniers exercices.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Dossier technique:
A) références: présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution...”
Liste et brève description des critères de sélection
Dossier technique:
A) références: présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
B) effectifs du concurrent et limportance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années;
C) indication des titres d'études et professionnels du concurrent et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
D) déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le concurrent dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
E) certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du concurrent peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de sa compétence à réaliser la prestation pour laquelle il se porte concurrent. Les renseignements demandés peuvent être fournis dans les documents DC1 et DC2, téléchargeable sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4. Nota: le cas échéant pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières dun ou plusieurs sous-traitants, le concurrent fournira les documents mentionnés ci-dessus pour chaque sous-traitant ainsi que le contrat de sous-traité ou un engagement écrit du ou des sous-traitants.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-19
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Senlis.
“Les concurrents devront obligatoirement effectuer une visite sur tous les sites, sous peine de rejet de leur offre. L'attestation de visite devra être...”
Les concurrents devront obligatoirement effectuer une visite sur tous les sites, sous peine de rejet de leur offre. L'attestation de visite devra être remise dans l'offre. Les modalités détaillées sont précisées au règlement de consultation.
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Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
URL: https://www.ca-versailles.justice.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“L'opérateur économique dispose de la faculté de former les recours suivants devant le tribunal de grande instance de Nanterre:
— un référé précontractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
L'opérateur économique dispose de la faculté de former les recours suivants devant le tribunal de grande instance de Nanterre:
— un référé précontractuel avant la signature du marché sur le fondement des dispositions des articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009; un délai de 16 jours sera respecté entre la date d'envoi du courrier de rejet et la date de signature du marché. Ce délai sera ramené à 11 jours en cas d'envoi dudit courrier de rejet par courriel,
— un référé contractuel après la signature du marché et au plus tard le 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution sur le fondement des dispositions des articles 11 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: SANEF Direction juridique pôle contrats et marchés
Adresse postale: 30 boulevard Gallieni
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 344637700📞
Courrier électronique: marie-christine.dumont@sanef.com📧
URL: http://www.sanef.com🌏
Source: OJS 2019/S 028-061402 (2019-02-05)
Informations complémentaires (2019-03-05)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 028-061402
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-03-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-03-22 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2019/S 047-107086 (2019-03-05)
Avis d'attribution de marché (2019-06-25) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réhabilitation de bassins étanches Réseau SANEF — lot 1: A1 et A26 Centres de Arras et Senlis Dix bassins — lot 2: A26 et A2 Centres de Cambrai et...”
Titre
Réhabilitation de bassins étanches Réseau SANEF — lot 1: A1 et A26 Centres de Arras et Senlis Dix bassins — lot 2: A26 et A2 Centres de Cambrai et Saint-Quentin Trois Bassins
PA2018_902
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Brève description:
“Réhabilitation de bassins étanches Réseau SANEF — lot 1: A1 et A26 Centres de Arras et Senlis Dix bassins — lot 2: A26 et A2 Centres de Cambrai et...”
Brève description
Réhabilitation de bassins étanches Réseau SANEF — lot 1: A1 et A26 Centres de Arras et Senlis Dix bassins — lot 2: A26 et A2 Centres de Cambrai et Saint-Quentin Trois Bassins.
— lot 1: Arras -Senlis A1 Arras, PR 185+700 PL, PR 185+800 PL, PR 163+785 LP, PR 163+600 LP, PR 163+710 PL, PR 163+600 PL, SENLIS PR 63+230 PL, PR 57+800 PL, PR 27+250 LP, PR 44+435 PL,
— lot 2: St-Quentin - Cambrai A26 Cambrai PR 140+500 CR, A26 Saint-Quentin PR 193+274 CR, PR 235+340 CR, A26 Arras PR 111+590 CR.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1699840.99 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: A1 ET A26 centres d'Arras et Senlis — 10 bassins
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Critère financier
Critère de coût (pondération): 85
Informations sur les options
Description des options:
“Des marchés de travaux similaires peuvent être conclus en application de l'art. 30-I-7 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.” Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: A26 et A2 centres de cambrai et St-Quentin — Trois Bassins
Description
Description du marché:
“Lot 2: A26 ET A2 centres de Cambrai et St-Quentin — Trois Bassins réhabilitation de bassins étanches réseau SANEF.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 028-061402
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-201-071
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Réhabilitation de bassins étanches Réseau SANEF — lot 1: A1 et A26 Centres de Arras et Senlis Dix bassins lot 2: A26 et A2 Centres de Cambrai et...”
Titre
Réhabilitation de bassins étanches Réseau SANEF — lot 1: A1 et A26 Centres de Arras et Senlis Dix bassins lot 2: A26 et A2 Centres de Cambrai et Saint-Quentin Trois bassins
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Date de conclusion du contrat: 2019-05-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas nord est agence Artois
Adresse postale: 50 avenue des entreprises, parc d'activités de la Galance
Commune postale: Noyelles-sous-Lens
Code postal: 62221
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1236135.99 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-201-072
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Réhabilitation de bassins étanches réseau SANEF — lot 1: A1 et A26 centres de Arras et Senlis Dix bassins — lot 2: A26 et A2 Centres de Cambrai et...”
Titre
Réhabilitation de bassins étanches réseau SANEF — lot 1: A1 et A26 centres de Arras et Senlis Dix bassins — lot 2: A26 et A2 Centres de Cambrai et Saint-Quentin Trois bassins
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Date de conclusion du contrat: 2019-06-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Atem
Adresse postale: 2 bis rue Maurice Bouchery
Commune postale: Illies
Code postal: 59480
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Aquageo
Adresse postale: ZA chemin Croisé — 16 rue Pierre Cassin
Commune postale: Saint-Laurent-Blangy
Code postal: 62223
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 463 705 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Béton - Clôture
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“L'opérateur économique dispose de la faculté de former les recours suivants devant le tribunal de grande instance de Nanterre:
— un référé précontractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
L'opérateur économique dispose de la faculté de former les recours suivants devant le tribunal de grande instance de Nanterre:
— un référé précontractuel avant la signature du marché sur le fondement des dispositions des articles 2 et suivants de l'ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009; un délai de 16 jours sera respecté entre la date d'envoi du courrier de rejet et la date de signature du marché. Ce délai sera ramené à 11 jours en cas d'envoi dudit courrier de rejet par courriel,
— un référé contractuel après la signature du marché et au plus tard le 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution sur le fondement des dispositions des articles 11 et suivants de l'ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: SANEF direction juridique pôle contrats et marchés
Source: OJS 2019/S 123-299556 (2019-06-25)