Dans le cadre de l'acquisition des nouvelles rames de métro automatique par Métropole Aix Marseille Provence (AMP), la RTM doit adapter le bâti et les équipements du dépôt de maintenance de la Rose métro à ces nouveaux trains. Le renouvellement des rames de métro de la ville de Marseille par des trains automatiques implique en effet une modification des infrastructures et des équipements actuels du site afin de pouvoir assurer la maintenance de ces nouvelles rames dont la conception et les organes de fonctionnement ne sont pas identiques aux trains actuellement en circulation sur le réseau de la RTM. La présente consultation est décomposée en 13 lots distincts, énoncés ci-après. Il s'agit de marchés de travaux de forme ordinaire, traités chacun à prix forfaitaire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-25.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-01.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réaménagement du dépôt de la rose métro en vue du renouvellement des rames
19S0001”
Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description:
“Dans le cadre de l'acquisition des nouvelles rames de métro automatique par Métropole Aix Marseille Provence (AMP), la RTM doit adapter le bâti et les...”
Brève description
Dans le cadre de l'acquisition des nouvelles rames de métro automatique par Métropole Aix Marseille Provence (AMP), la RTM doit adapter le bâti et les équipements du dépôt de maintenance de la Rose métro à ces nouveaux trains. Le renouvellement des rames de métro de la ville de Marseille par des trains automatiques implique en effet une modification des infrastructures et des équipements actuels du site afin de pouvoir assurer la maintenance de ces nouvelles rames dont la conception et les organes de fonctionnement ne sont pas identiques aux trains actuellement en circulation sur le réseau de la RTM. La présente consultation est décomposée en 13 lots distincts, énoncés ci-après. Il s'agit de marchés de travaux de forme ordinaire, traités chacun à prix forfaitaire.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Génie civil zone tunnel tiroir de manœuvre métro
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Marseille 13 arrondissement
Description du marché:
“La durée du lot 1 est de 31 mois y compris une période de préparation de 2 mois, à compter de la date mentionnée sur l'ordre de service de démarrage des...”
Description du marché
La durée du lot 1 est de 31 mois y compris une période de préparation de 2 mois, à compter de la date mentionnée sur l'ordre de service de démarrage des prestations, jusqu'à la réception globale des travaux. Pour attribuer le marché au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants:
1) Le prix (60 %), analysé compte tenu du montant résultant de la Décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) relative au lot n 1, figurant en annexe 1 de l'acte d'engagement;
2) La valeur technique (40 %) analysée à partir des sous-critères suivants, au vu du mémoire technique remis par le candidat à l'appui de son offre, dont les éléments pondérés suivants représentent 100 % de la valeur technique:
— sous-critère 1 (50 %): pertinence de l'organisation des études et du chantier ainsi que des moyens mis à disposition pour assurer le bon déroulement de l'opération hors zone exploitation métro dans les délais prévus au marché, voir en les améliorant,
— sous-critère 2 (50 %): pertinence de l'organisation des études et du chantier ainsi que des moyens mis à disposition pour assurer le bon déroulement de l'opération au niveau du tiroir de manœuvre 47 avec maintien de son exploitation dans les délais prévus au marché, voir en les améliorant.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 31
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros Œuvre / Clos Couvert / Aménagement extérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Site principal ou lieu d'exécution: Marseille 13ème arrondissement
Description du marché:
“La durée du marché est de 31 mois y compris une période de préparation de 2 mois, à compter de la date mentionnée sur l'ordre de service de démarrage des...”
Description du marché
La durée du marché est de 31 mois y compris une période de préparation de 2 mois, à compter de la date mentionnée sur l'ordre de service de démarrage des prestations, jusqu'à la réception globale des travaux. Pour attribuer le marché au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants: 1/ Le Prix (60 %), analysé compte tenu du montant résultant de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (Dpgf) relative au lot no2, figurant en Annexe 1 de l'acte d'engagement. 2/ La Valeur technique (40 %) analysée à partir des sous-critères suivants, au vu du mémoire technique remis par le candidat à l'appui de son offre, dont les éléments pondérés suivants représentent 100 % de la valeur technique: - sous-Critère 1 (50 %): Pertinence de l'organisation générale des études, des travaux et des mesures permettant de réaliser l'opération dans les délais prévus au marché. - Sous-Critère 2 (40 %): Pertinence des moyens mis en œuvre par le candidat pour assurer le maintien de l'exploitation selon le phasage de l'opération. - Sous-Critère 3 (10 %): Pertinences des compétences et de l'organisation du processus BIM pour assurer la production des maquettes DOE et d'exploitation
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Corps d'états techniques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Électricité📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de ventilation📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché:
“La durée du marché est de 31 mois y compris une période de préparation de 2 mois, à compter de la date mentionnée sur l'ordre de service de démarrage des...”
Description du marché
La durée du marché est de 31 mois y compris une période de préparation de 2 mois, à compter de la date mentionnée sur l'ordre de service de démarrage des prestations, jusqu'à la réception globale des travaux. Pour attribuer le marché au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants: 1/ Le Prix (60 %), analysé compte tenu du montant résultant de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (Dpgf) relative au lot no3, figurant en Annexe 1 de l'acte d'engagement. 2/ La Valeur technique (40 %) analysée à partir des sous-critères suivants, au vu du mémoire technique remis par le candidat à l'appui de son offre, dont les éléments pondérés suivants représentent 100 % de la valeur technique: - sous-Critère 1 (40 %): Pertinence de l'organisation générale des études, des travaux et des mesures permettant de réaliser l'opération dans les délais prévus au marché. - Sous-Critère 2 (40 %): Pertinence des moyens mis en œuvre par le candidat pour assurer le maintien de l'exploitation selon le phasage de l'opération. - Sous-Critère 3 (20 %): Pertinences des compétences et de l'organisation du processus BIM pour assurer la production des maquettes DOE et d'exploitation
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Corps d'états Architecturaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Cloisons📦
Description du marché:
“La durée du marché est de 31 mois y compris une période de préparation de 2 mois, à compter de la date mentionnée sur l'ordre de service de démarrage des...”
Description du marché
La durée du marché est de 31 mois y compris une période de préparation de 2 mois, à compter de la date mentionnée sur l'ordre de service de démarrage des prestations, jusqu'à la réception globale des travaux. Pour attribuer le marché au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants: 1/ Le Prix (60 %), analysé compte tenu du montant résultant de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (Dpgf) relative au lot no4, figurant en Annexe 1 de l'acte d'engagement. 2/ La Valeur technique (40 %) analysée à partir des sous-critères suivants, au vu du mémoire technique remis par le candidat à l'appui de son offre, dont les éléments pondérés suivants représentent 100 % de la valeur technique: - sous-Critère 1 (60 %): Pertinence de l'organisation des études, des travaux et des mesures permettant de réaliser l'opération dans les délais prévus au marché, en minimisant l'impact des travaux sur l'exploitation et la maintenance. - Sous-Critère 2 (20 %): Pertinence des moyens humains encadrants (quantité et qualité) mis à disposition pour assurer le bon suivi de l'opération. - Sous-Critère 3 (20 %): Pertinences des compétences et de l'organisation du processus BIM pour assurer la production des maquettes DOE et d'exploitation
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Résine de sol
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Résines📦
Description du marché:
“La durée du marché est de 31 mois y compris une période de préparation de 2 mois, à compter de la date mentionnée sur l'ordre de service de démarrage des...”
Description du marché
La durée du marché est de 31 mois y compris une période de préparation de 2 mois, à compter de la date mentionnée sur l'ordre de service de démarrage des prestations, jusqu'à la réception globale des travaux. Pour attribuer le marché au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants: 1/ Le Prix (60 %), analysé compte tenu du montant résultant de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (Dpgf) relative au lot no5, figurant en Annexe 1 de l'acte d'engagement. 2/ La Valeur technique (40 %) analysée à partir des sous-critères suivants, au vu du mémoire technique remis par le candidat à l'appui de son offre, dont les éléments pondérés suivants représentent 100 % de la valeur technique: - sous-Critère 1 (60 %): Pertinence de l'organisation des études, des travaux et des mesures permettant de réaliser l'opération dans les délais prévus au marché, en minimisant l'impact des travaux sur l'exploitation et la maintenance. - Sous-Critère 2 (20 %): Pertinence des moyens humains (quantité et qualité) mis à disposition pour assurer le bon suivi de l'opération. - Sous-Critère 3 (20 %): Pertinence des procédures qualité et d'autocontrôles
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux zone escamoteur bogie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction📦
Description du marché:
“La durée du marché est de 4 mois y compris une période de préparation de 2 mois, à compter de la date mentionnée sur l'ordre de service de démarrage des...”
Description du marché
La durée du marché est de 4 mois y compris une période de préparation de 2 mois, à compter de la date mentionnée sur l'ordre de service de démarrage des prestations, jusqu'à la réception globale des travaux. Pour attribuer le marché au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants: 1/ Le Prix (60 %), analysé compte tenu du montant résultant de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (Dpgf) relative au lot no6, figurant en Annexe 5 de l'acte d'engagement. 2/ La Valeur technique (40 %) analysée à partir des sous-critères suivants, au vu du mémoire technique remis par le candidat à l'appui de son offre, dont les éléments pondérés suivants représentent 100 % de la valeur technique: - sous-Critère 1 (70 %): Pertinence de l'organisation des études, des travaux et des mesures permettant de réaliser l'opération dans les délais prévus au marché en minimisant l'impact des travaux sur l'exploitation et la maintenance. - Sous-Critère 2 (30 %): Pertinence des moyens humains encadrants (quantité et qualité) mis à disposition pour assurer le bon suivi de l'opération
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Voie ferrée et Appareil de voie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bâtiments liés aux transports ferroviaires📦
Description du marché:
“La durée du marché est de 31 mois y compris une période de préparation de 2 mois, à compter de la date mentionnée sur l'ordre de service de démarrage des...”
Description du marché
La durée du marché est de 31 mois y compris une période de préparation de 2 mois, à compter de la date mentionnée sur l'ordre de service de démarrage des prestations, jusqu'à la réception globale des travaux. Pour attribuer le marché au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants: 1/ Le Prix (60 %), analysé compte tenu du montant résultant de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (Dpgf) relative au lot no7, figurant en Annexe 1 de l'acte d'engagement. 2/ La Valeur technique (40 %) analysée à partir des sous-critères suivants, au vu du mémoire technique remis par le candidat à l'appui de son offre, dont les éléments pondérés suivants représentent 100 % de la valeur technique: - sous-Critère 1 (40 %): Pertinence de l'organisation des études, des travaux et des mesures permettant de réaliser l'opération dans les délais prévus au marché, en minimisant l'impact des travaux sur l'exploitation et la maintenance. - Sous-Critère 2 (20 %): Pertinence des moyens humains (quantité et qualité) mis à disposition pour assurer le bon suivi de l'opération. - Sous-Critère 3 (20 %): Pertinences de la qualité du matériel proposé pour minimiser les impacts sur les activités de maintenance ultérieures. - Sous-Critère 4 (20 %): Pertinence des procédures qualité, d'autocontrôles et de remise en service à l'exploitant dans des conditions de sécurité optimales
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaque tournante
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Ponts mobiles📦
Description du marché:
“La durée du marché est de 31 mois y compris une période de préparation de 2 mois, à compter de la date mentionnée sur l'ordre de service de démarrage des...”
Description du marché
La durée du marché est de 31 mois y compris une période de préparation de 2 mois, à compter de la date mentionnée sur l'ordre de service de démarrage des prestations, jusqu'à la réception globale des travaux. Pour attribuer le marché au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants: 1/ Le Prix (60 %), analysé compte tenu du montant résultant de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (Dpgf) relative au lot no8, figurant en Annexe 1 de l'acte d'engagement. 2/ La Valeur technique (40 %) analysée à partir des sous-critères suivants, au vu du mémoire technique remis par le candidat à l'appui de son offre, dont les éléments pondérés suivants représentent 100 % de la valeur technique: - sous-Critère 1 (40 %): Pertinence de l'organisation des études, de la fabrication, des travaux et des mesures permettant de réaliser l'opération dans les délais prévus au marché. - Sous-Critère 2 (20 %): Pertinence des moyens humains (quantité et qualité) mis à disposition pour assurer le bon suivi de l'opération. - Sous-Critère 3 (20 %): Pertinences de la qualité du matériel proposé pour minimiser les impacts sur les activités de maintenance ultérieures. - Sous-Critère 4 (20 %): Pertinence des procédures qualité, d'autocontrôles et de mise en service à l'exploitant dans des conditions de sécurité optimales
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Levage synchronisé encastré
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Dispositifs de levage📦
Description du marché:
“La durée du marché est de 31 mois y compris une période de préparation de 2 mois, à compter de la date mentionnée sur l'ordre de service de démarrage des...”
Description du marché
La durée du marché est de 31 mois y compris une période de préparation de 2 mois, à compter de la date mentionnée sur l'ordre de service de démarrage des prestations, jusqu'à la réception globale des travaux. Pour attribuer le marché au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants: 1/ Le Prix (60 %), analysé compte tenu du montant résultant de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (Dpgf) relative au lot no9, figurant en Annexe 1 de l'acte d'engagement. 2/ La Valeur technique (40 %) analysée à partir des sous-critères suivants, au vu du mémoire technique remis par le candidat à l'appui de son offre, dont les éléments pondérés suivants représentent 100 % de la valeur technique: - sous-Critère 1 (40 %): Pertinence de l'organisation des études, de la fabrication, des travaux et des mesures permettant de réaliser l'opération dans les délais prévus au marché, en minimisant l'impact des travaux sur l'exploitation et la maintenance ultérieure. - Sous-Critère 2 (20 %): Pertinence des moyens humains (quantité et qualité) mis à disposition pour assurer le bon suivi de l'opération. - Sous-Critère 3 (20 %): Pertinences de la qualité du matériel proposé pour minimiser les impacts sur les activités de maintenance ultérieures. - Sous-Critère 4 (20 %): Pertinence des procédures qualité, d'autocontrôles et de mise en service à l'exploitant dans des conditions de sécurité optimales
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Colonnes de levage mobiles
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“La durée du marché est de 31 mois y compris une période de préparation de 2 mois, à compter de la date mentionnée sur l'ordre de service de démarrage des...”
Description du marché
La durée du marché est de 31 mois y compris une période de préparation de 2 mois, à compter de la date mentionnée sur l'ordre de service de démarrage des prestations, jusqu'à la réception globale des travaux. Pour attribuer le marché au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants: 1/ Le Prix (60 %), analysé compte tenu du montant résultant de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (Dpgf) relative au lot no10, figurant en Annexe 1 de l'acte d'engagement. 2/ La Valeur technique (40 %) analysée à partir des sous-critères suivants, au vu du mémoire technique remis par le candidat à l'appui de son offre, dont les éléments pondérés suivants représentent 100 % de la valeur technique: - sous-Critère 1 (40 %): Pertinence de l'organisation des études, de la fabrication, des travaux et des mesures permettant de réaliser l'opération dans les délais prévus au marché, en minimisant l'impact des travaux sur l'exploitation et la maintenance ultérieure. - Sous-Critère 2 (20 %): Pertinence des moyens humains (quantité et qualité) mis à disposition pour assurer le bon suivi de l'opération. - Sous-Critère 3 (20 %): Pertinences de la qualité du matériel proposé pour minimiser les impacts sur les activités de maintenance ultérieures. - Sous-Critère 4 (20 %): Pertinence des procédures qualité, d'autocontrôles et de mise en service à l'exploitant dans des conditions de sécurité optimales
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plateformes élévatrices mobiles de personnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Plate-forme mobile📦
Description du marché:
“La durée du marché est de 31 mois y compris une période de préparation de 2 mois, à compter de la date mentionnée sur l'ordre de service de démarrage des...”
Description du marché
La durée du marché est de 31 mois y compris une période de préparation de 2 mois, à compter de la date mentionnée sur l'ordre de service de démarrage des prestations, jusqu'à la réception globale des travaux. Pour attribuer le marché au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants: 1/ Le Prix (60 %), analysé compte tenu du montant résultant de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (Dpgf) relative au lot no11, figurant en Annexe 1 de l'acte d'engagement. 2/ La Valeur technique (40 %) analysée à partir des sous-critères suivants, au vu du mémoire technique remis par le candidat à l'appui de son offre, dont les éléments pondérés suivants représentent 100 % de la valeur technique: - sous-Critère 1 (40 %): Pertinence de l'organisation des études, de la fabrication, des travaux et des mesures permettant de réaliser l'opération dans les délais prévus au marché, en minimisant l'impact des travaux sur l'exploitation et la maintenance ultérieure. - Sous-Critère 2 (20 %): Pertinence des moyens humains (quantité et qualité) mis à disposition pour assurer le bon suivi de l'opération. - Sous-Critère 3 (20 %): Pertinences de la qualité du matériel proposé pour minimiser les impacts sur les activités de maintenance ultérieures. - Sous-Critère 4 (20 %): Pertinence des procédures qualité, d'autocontrôles et de mise en service à l'exploitant dans des conditions d'utilisation optimales
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Portes pliantes
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Portes📦
Description du marché:
“La durée du marché est de 31 mois y compris une période de préparation de 2 mois, à compter de la date mentionnée sur l'ordre de service de démarrage des...”
Description du marché
La durée du marché est de 31 mois y compris une période de préparation de 2 mois, à compter de la date mentionnée sur l'ordre de service de démarrage des prestations, jusqu'à la réception globale des travaux. Pour attribuer le marché au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants: 1/ Le Prix (60 %), analysé compte tenu du montant résultant de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (Dpgf) relative au lot no12, figurant en Annexe 1 de l'acte d'engagement. 2/ La Valeur technique (40 %) analysée à partir des sous-critères suivants, au vu du mémoire technique remis par le candidat à l'appui de son offre, dont les éléments pondérés suivants représentent 100 % de la valeur technique: - sous-Critère 1 (40 %): Pertinence de l'organisation des études, de la fabrication, des travaux et des mesures permettant de réaliser l'opération dans les délais prévus au marché, en minimisant l'impact des travaux sur l'exploitation et la maintenance ultérieure. - Sous-Critère 2 (20 %): Pertinence des moyens humains (quantité et qualité) mis à disposition pour assurer le bon suivi de l'opération. - Sous-Critère 3 (20 %): Pertinences de la qualité du matériel proposé pour minimiser les impacts sur les activités de maintenance ultérieures. - Sous-Critère 4 (20 %): Pertinence des procédures qualité, d'autocontrôles et de mise en service à l'exploitant dans des conditions d'utilisation optimales
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tables élévatrices de quai
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de quais📦
Description du marché:
“La durée du marché est de 31 mois y compris une période de préparation de 2 mois, à compter de la date mentionnée sur l'ordre de service de démarrage des...”
Description du marché
La durée du marché est de 31 mois y compris une période de préparation de 2 mois, à compter de la date mentionnée sur l'ordre de service de démarrage des prestations, jusqu'à la réception globale des travaux. Pour attribuer le marché au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants: 1/ Le Prix (60 %), analysé compte tenu du montant résultant de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (Dpgf) relative au lot no13, figurant en Annexe 1 de l'acte d'engagement. 2/ La Valeur technique (40 %) analysée à partir des sous-critères suivants, au vu du mémoire technique remis par le candidat à l'appui de son offre, dont les éléments pondérés suivants représentent 100 % de la valeur technique: - sous-Critère 1 (40 %): Pertinence de l'organisation des études, de la fabrication, des travaux et des mesures permettant de réaliser l'opération dans les délais prévus au marché, en minimisant l'impact des travaux sur l'exploitation et la maintenance ultérieure. - Sous-Critère 2 (20 %): Pertinence des moyens humains (quantité et qualité) mis à disposition pour assurer le bon suivi de l'opération. - Sous-Critère 3 (20 %): Pertinences de la qualité du matériel proposé pour minimiser les impacts sur les activités de maintenance ultérieures. - Sous-Critère 4 (20 %): Pertinence des procédures qualité, d'autocontrôles et de mise en service à l'exploitant dans des conditions de sécurité optimales
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application de l'article 45 de l'ordonnance et 48 du DRMP, ou qui ne présentent pas des...”
Liste et brève description des conditions
Ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application de l'article 45 de l'ordonnance et 48 du DRMP, ou qui ne présentent pas des garanties techniques et financières suffisantes eu égard à l'article 44 du DRMP. Pour présenter sa candidature, le candidat transmet:
1) Le formulaire DC1 «Lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants», mis à disposition sur la plateforme www.achatpublic.com ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requises. Il est rappelé que le DUME est accepté pour la présentation de la candidature.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chaque candidat (entreprise unique, mandataire, cotraitant ou tout autre opérateur économique présenté dans la candidature) doit transmettre en plus les...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chaque candidat (entreprise unique, mandataire, cotraitant ou tout autre opérateur économique présenté dans la candidature) doit transmettre en plus les documents sus énoncés:
2) Le chiffre d'affaires pour les trois derniers exercices disponibles;
“Pour tous les lots, dans le cadre de l'article 44 du DRMP et compte tenu de la valeur estimée des marchés, le candidat devra justifier d'un chiffre...”
Pour tous les lots, dans le cadre de l'article 44 du DRMP et compte tenu de la valeur estimée des marchés, le candidat devra justifier d'un chiffre d'affaires global annuel minimal sur les 3 derniers exercices disponibles (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées), dont le montant est précisé dans le règlement de la candidature joint au présent avis d'appel public à la concurrence.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“3) Le formulaire DC2 «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement», mis à disposition sur la plateforme achatpublic.com ou tout autre...”
Liste et brève description des critères de sélection
3) Le formulaire DC2 «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement», mis à disposition sur la plateforme achatpublic.com ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requises. Il est précisé qu'un opérateur économique peut avoir recours aux capacités d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens qui l'unissent à ces opérateurs (article 48 du DRMP);
4) Une liste des principales références pour des prestations similaires à l'objet du (ou des) lot(s) pour le(s)quel(s) la candidature est présentée, au cours des 5 dernières années (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées). Les références détailleront notamment l'objet, le montant, la date et le caractère public ou privé du destinataire et le cas échéant le nom dudit ou desdits destinataires (références qui concernent soit l'entreprise unique présentant sa candidature seule soit le mandataire et/ou les membres d'un éventuel groupement. Les références peuvent concerner d'autres éventuels opérateurs économiques dans le cas où leurs capacités doivent être prises en compte);
5) Une déclaration des effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées).
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Dans les conditions de l'article 113 du DRMP, l'avance prévue pour tous les lots ne pourra être mandatée qu'après constitution d'une garantie à 1 demande....”
Dépôts et garanties exigés
Dans les conditions de l'article 113 du DRMP, l'avance prévue pour tous les lots ne pourra être mandatée qu'après constitution d'une garantie à 1 demande. Pour chacun des lots, en vertu de l'article 122 du DRMP, il est prévu, à la charge du titulaire, une retenue de garantie qui est prélevée par fractions sur chacun des versements autres que l'avance.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations objet de la présente consultation, sont financées sur le budget d'investissement de la régie des transports métropolitains. Le paiement, par...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Les prestations objet de la présente consultation, sont financées sur le budget d'investissement de la régie des transports métropolitains. Le paiement, par virement, interviendra dans un délai de 30 jours compté à partir de la date de réception de la facture constitutive de la demande de paiement. Le dépassement de ce délai ouvre de plein droit, et sans autres formalités pour le titulaire, le bénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration du délai de paiement au taux en vigueur, ainsi que le versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 EUR. Sauf si les candidats y renoncent, chacun des marchés ouvre droit au versement de l'avance. Pour tous les lots, l'avance est accordée dans les conditions figurant aux articles 110.I.1 et 110.II.1 du DRMP.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats peuvent présenter une proposition soit en tant que candidat individuel soit sous la forme d'un groupement. Conformément à l'article 45.IV du...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les candidats peuvent présenter une proposition soit en tant que candidat individuel soit sous la forme d'un groupement. Conformément à l'article 45.IV du DRMP, il est rappelé que la composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des offres et la date de signature du marché concerné sauf dans les cas énoncés dans ledit article. Aucune forme de groupement n'est imposée par la RTM. Conformément à l'article 45.V du DRMP, la RTM interdit aux candidats de présenter, pour un marché, plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements. En cas d'attribution du marché concerné à un groupement conjoint, il est précisé que le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45.III du DRMP.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-25
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
“A/ a ce stade de la procédure, la RTM met en ligne sur www.achatpublic.com le règlement de la consultation pour la phase de candidature, et ses annexes:
—...”
A/ a ce stade de la procédure, la RTM met en ligne sur www.achatpublic.com le règlement de la consultation pour la phase de candidature, et ses annexes:
— annexe 1: lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1),
— annexe 2: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2) et son annexe,
— annexe 3: plan de zonage par phase;
B/ Le contenu du dossier de candidature à remettre par les candidats et les niveaux minimaux exigés en terme de capacité économique et financière, sont détaillés à l'article 6 du règlement de la candidature joint au présent avis d'appel public à la concurrence;
C/ En application de l'article 41 du DRMP, la RTM impose la transmission des candidatures (et des offres en phase ultérieure) par voie électronique: les candidatures contenant l'ensemble des documents mentionnés à l'article 6 du règlement de la candidature, doivent donc être transmises sous forme électronique sur le site www.achatpublic.com (les soumissionnaires pourront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi du DCE, d'éventuels compléments, précisions ou rectifications). Les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde de leurs plis remis par voie électronique dans les conditions prévues à l'arrêté du 27.7.2018;
D/ En phase ultérieure, les candidats retenus recevront un lien pour le téléchargement du DCE sur la plateforme achatpublic.com La transmission des offres se fera obligatoirement de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com
E/ La RTM négocie avec les candidats ayant déposé une offre appropriée dans des strictes conditions d'égalité, en tenant compte des critères détaillés dans le règlement de la candidature et des dispositions du cahier des charges;
F/ En phase ultérieure, une visite permettant aux candidats de mieux appréhender les conditions d'exécution des prestations sera obligatoire (et ce pour chaque lot).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille”
Adresse postale:
“Préfecture de la région PACA — Secrétariat général pour les affaires régionales, place Félix-Baret, CS 80001”
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2019/S 026-058711 (2019-02-01)
Informations complémentaires (2019-02-14)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 026-058711
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte: [...]
Nouvelle valeur
Texte:
“[...]
Le lot 1 concernera notamment les prestations suivantes: des travaux de tranchée couverte sous la voirie existante.” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte: [...]
Nouvelle valeur
Texte:
“[...]
Le lot 3 concernera notamment les prestations suivantes:
— des travaux de courants forts et courants faibles, y compris de courant de traction...”
Texte
[...]
Le lot 3 concernera notamment les prestations suivantes:
— des travaux de courants forts et courants faibles, y compris de courant de traction ferroviaire, SSI et petits travaux de signalétique ferroviaire (dévoiement, déplacement d'équipement de signalisation),
— des travaux de CVC,
— des travaux de plomberie.
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Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte: [...]
Nouvelle valeur
Texte:
“[...]
Le lot 2 concernera notamment les prestations suivantes: VRD/espaces verts, désamiantage, démolition/gros œuvre, charpente métallique, ponts roulants,...”
Texte
[...]
Le lot 2 concernera notamment les prestations suivantes: VRD/espaces verts, désamiantage, démolition/gros œuvre, charpente métallique, ponts roulants, serrurerie traditionnelle, serrurerie spécifique, bardage/menuiseries extérieures, couverture/étanchéité.
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Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 4
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte: [...]
Nouvelle valeur
Texte:
“[...]
Le lot 4 concernera notamment les prestations suivantes:
— des travaux de peinture,
— des travaux de cloisons-doublages-faux plafonds,
— des travaux...”
Texte
[...]
Le lot 4 concernera notamment les prestations suivantes:
— des travaux de peinture,
— des travaux de cloisons-doublages-faux plafonds,
— des travaux de menuiseries intérieures,
— des travaux de revêtements de sol hors résine.
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Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 6
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte: [...]
Nouvelle valeur
Texte:
“[...]
Le lot 6 concernera notamment les prestations suivantes:
— des travaux de dépose de l'escamoteur existant,
— des travaux de reconstitution du génie...”
Texte
[...]
Le lot 6 concernera notamment les prestations suivantes:
— des travaux de dépose de l'escamoteur existant,
— des travaux de reconstitution du génie civil du quai.
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Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 7
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte: [...]
Nouvelle valeur
Texte:
“[...]
Le lot 7 concernera notamment les prestations suivantes:
— la fourniture et pose d'appareil de voie,
— la fourniture et pose de voies ferrées pour...”
Texte
[...]
Le lot 7 concernera notamment les prestations suivantes:
— la fourniture et pose d'appareil de voie,
— la fourniture et pose de voies ferrées pour métro sur pneu,
— la fourniture et pose de voies sur roue fer pour l'atelier de maintenance.
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Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 8
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte: [...]
Nouvelle valeur
Texte:
“[...]
Le lot 8 concernera notamment les prestations suivantes: fourniture et pose d'une plaque de retournement pour engin ferroviaire type métro sur pneu et...”
Texte
[...]
Le lot 8 concernera notamment les prestations suivantes: fourniture et pose d'une plaque de retournement pour engin ferroviaire type métro sur pneu et trains de travaux.
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Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 9
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte: [...]
Nouvelle valeur
Texte:
“[...]
Le lot 9 concernera notamment les prestations suivantes: la fourniture et pose d'un système de levage encastré pour matériel roulant métro.” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 10
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte: [...]
Nouvelle valeur
Texte:
“[...]
Le lot 10 concernera notamment les prestations suivantes: la fourniture et pose de colonnes de levage mobiles pour matériel roulant métro.” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 11
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte: [...]
Nouvelle valeur
Texte:
“[...]
Le lot 11 concernera notamment les prestations suivantes: la fourniture et l'installation de PEMP avec fonction parc à mouton et système de guidage automatisé.”
Texte
[...]
Le lot 11 concernera notamment les prestations suivantes: la fourniture et l'installation de PEMP avec fonction parc à mouton et système de guidage automatisé.
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Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 12
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte: [...]
Nouvelle valeur
Texte:
“[...]
Le lot 12 concernera notamment les prestations suivantes: la fourniture et pose des portes d'accès aux voies de maintenances et ouvertures spécifiques.” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 13
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte: [...]
Nouvelle valeur
Texte:
“[...]
Le lot 13 concernera notamment les prestations suivantes: la fourniture et pose de tables élévatrices pour transfert de charge sur dénivelé de quai.”
Source: OJS 2019/S 035-079701 (2019-02-14)
Avis d'attribution de marché (2020-02-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Régie des transports métropolitains
Numéro d'enregistrement national: entités Marchés
Adresse postale: 3 rue Paul Langevin
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Dans le cadre de l'acquisition des nouvelles rames de métro automatique par Métropole Aix-Marseille-Provence (AMP), la RTM doit adapter le bâti et les...”
Brève description
Dans le cadre de l'acquisition des nouvelles rames de métro automatique par Métropole Aix-Marseille-Provence (AMP), la RTM doit adapter le bâti et les équipements du dépôt de maintenance de la rose métro à ces nouveaux trains. Le renouvellement des rames de métro de la ville de Marseille par des trains automatiques implique en effet une modification des infrastructures et des équipements actuels du site afin de pouvoir assurer la maintenance de ces nouvelles rames dont la conception et les organes de fonctionnement ne sont pas identiques aux trains actuellement en circulation sur le réseau de la RTM. La présente consultation est décomposée en 13 lots distincts, énoncés ci-après. Il s'agit de marchés de travaux de forme ordinaire, traités chacun à prix forfaitaire.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Marseille 13 arrondissement.
Description du marché:
“Le lot 12 concerne notamment les prestations suivantes: la fourniture et pose des portes d'accès aux voies de maintenances et ouvertures spécifiques. Le lot...”
Description du marché
Le lot 12 concerne notamment les prestations suivantes: la fourniture et pose des portes d'accès aux voies de maintenances et ouvertures spécifiques. Le lot 1 concerne notamment les prestations suivantes: des travaux de tranchée couverte sous la voirie existante. La durée du lot 1 est de 31 mois y compris une période de préparation de 2 mois, à compter de la date mentionnée sur l'ordre de service de démarrage des prestations, jusqu'à la réception globale des travaux.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre/clos couvert/aménagement extérieurs
Description
Description du marché:
“Le lot 2 concerne notamment les prestations suivantes:
— VRD/espaces verts,
— désamiantage,
— démolition/gros œuvre,
— charpente métallique,
— ponts...”
Description du marché
Le lot 2 concerne notamment les prestations suivantes:
— VRD/espaces verts,
— désamiantage,
— démolition/gros œuvre,
— charpente métallique,
— ponts roulants,
— serrurerie traditionnelle,
— serrurerie spécifique,
— bardage/menuiseries extérieures,
— couverture/étanchéité.
La durée du marché est de 31 mois y compris une période de préparation de 2 mois, à compter de la date mentionnée sur l'ordre de service de démarrage des prestations, jusqu'à la réception globale des travaux.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Corps d'États techniques
Description
Description du marché:
“Le lot 3 concerne notamment les prestations suivantes:
— des travaux de courants forts et courants faibles, y compris de courant de traction ferroviaire,...”
Description du marché
Le lot 3 concerne notamment les prestations suivantes:
— des travaux de courants forts et courants faibles, y compris de courant de traction ferroviaire, SSI et petits travaux de signalétique ferroviaire (dévoiement, déplacement d'équipement de signalisation),
— des travaux de CVC,
— des travaux de plomberie.
La durée du marché est de 31 mois y compris une période de préparation de 2 mois, à compter de la date mentionnée sur l'ordre de service de démarrage des prestations, jusqu'à la réception globale des travaux.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Corps d'États architecturaux
Description
Description du marché:
“Le lot 4 concerne notamment les prestations suivantes:
— des travaux de peinture,
— des travaux de cloisons-doublages-faux plafonds,
— des travaux de...”
Description du marché
Le lot 4 concerne notamment les prestations suivantes:
— des travaux de peinture,
— des travaux de cloisons-doublages-faux plafonds,
— des travaux de menuiseries intérieures,
— des travaux de revêtements de sol hors résine.
La durée du marché est de 31 mois y compris une période de préparation de 2 mois, à compter de la date mentionnée sur l'ordre de service de démarrage des prestations, jusqu'à la réception globale des travaux.
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Description du marché:
“La durée du marché est de 31 mois y compris une période de préparation de 2 mois, à compter de la date mentionnée sur l'ordre de service de démarrage des...”
Description du marché
La durée du marché est de 31 mois y compris une période de préparation de 2 mois, à compter de la date mentionnée sur l'ordre de service de démarrage des prestations, jusqu'à la réception globale des travaux.
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Description du marché:
“Le lot 6 concerne notamment les prestations suivantes:
— des travaux de dépose de l'escamoteur existant,
— des travaux de reconstitution du génie civil du...”
Description du marché
Le lot 6 concerne notamment les prestations suivantes:
— des travaux de dépose de l'escamoteur existant,
— des travaux de reconstitution du génie civil du quai.
La durée du marché est de 4 mois y compris une période de préparation de 2 mois, à compter de la date mentionnée sur l'ordre de service de démarrage des prestations, jusqu'à la réception globale des travaux.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Voie ferrée et appareil de voie
Description
Description du marché:
“Le lot 7 concerne notamment les prestations suivantes:
— la fourniture et pose d'appareil de voie; la fourniture et pose de voies ferrées pour métro sur...”
Description du marché
Le lot 7 concerne notamment les prestations suivantes:
— la fourniture et pose d'appareil de voie; la fourniture et pose de voies ferrées pour métro sur pneu,
— la fourniture et pose de voies sur roue fer pour l'atelier de maintenance.
La durée du marché est de 31 mois y compris une période de préparation de 2 mois, à compter de la date mentionnée sur l'ordre de service de démarrage des prestations, jusqu'à la réception globale des travaux.
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Description du marché:
“Le lot 8 concerne notamment les prestations suivantes: fourniture et pose d'une plaque de retournement pour engin ferroviaire type métro sur pneu et trains...”
Description du marché
Le lot 8 concerne notamment les prestations suivantes: fourniture et pose d'une plaque de retournement pour engin ferroviaire type métro sur pneu et trains de travaux. La durée du marché est de 31 mois y compris une période de préparation de 2 mois, à compter de la date mentionnée sur l'ordre de service de démarrage des prestations, jusqu'à la réception globale des travaux.
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Description du marché:
“Le lot 9 concerne notamment les prestations suivantes: la fourniture et pose d'un système de levage encastré pour matériel roulant métro. La durée du marché...”
Description du marché
Le lot 9 concerne notamment les prestations suivantes: la fourniture et pose d'un système de levage encastré pour matériel roulant métro. La durée du marché est de 31 mois y compris une période de préparation de 2 mois, à compter de la date mentionnée sur l'ordre de service de démarrage des prestations, jusqu'à la réception globale des travaux.
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Description du marché:
“Le lot 10 concerne notamment les prestations suivantes: la fourniture et pose de colonnes de levage mobiles pour matériel roulant métro. La durée du marché...”
Description du marché
Le lot 10 concerne notamment les prestations suivantes: la fourniture et pose de colonnes de levage mobiles pour matériel roulant métro. La durée du marché est de 31 mois y compris une période de préparation de 2 mois, à compter de la date mentionnée sur l'ordre de service de démarrage des prestations, jusqu'à la réception globale des travaux.
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Description du marché:
“Le lot 11 concerne notamment les prestations suivantes: La fourniture et l'installation de PEMP avec fonction parc à mouton et système de guidage...”
Description du marché
Le lot 11 concerne notamment les prestations suivantes: La fourniture et l'installation de PEMP avec fonction parc à mouton et système de guidage automatisé. La durée du marché est de 31 mois y compris une période de préparation de 2 mois, à compter de la date mentionnée sur l'ordre de service de démarrage des prestations, jusqu'à la réception globale des travaux.
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Description du marché:
“Le lot 12 concerne notamment les prestations suivantes: la fourniture et pose des portes d'accès aux voies de maintenances et ouvertures spécifiques. La...”
Description du marché
Le lot 12 concerne notamment les prestations suivantes: la fourniture et pose des portes d'accès aux voies de maintenances et ouvertures spécifiques. La durée du marché est de 31 mois y compris une période de préparation de 2 mois, à compter de la date mentionnée sur l'ordre de service de démarrage des prestations, jusqu'à la réception globale des travaux.
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Description du marché:
“Le lot 13 concerne notamment les prestations suivantes: la fourniture et pose de tables élévatrices pour transfert de charge sur dénivelé de quai. La durée...”
Description du marché
Le lot 13 concerne notamment les prestations suivantes: la fourniture et pose de tables élévatrices pour transfert de charge sur dénivelé de quai. La durée du marché est de 31 mois y compris une période de préparation de 2 mois, à compter de la date mentionnée sur l'ordre de service de démarrage des prestations, jusqu'à la réception globale des travaux.
Procédure Type de procédure
Procédure restreinte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 026-058711
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Colonnes de levage mobiles
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Plate-formes élévatrices mobiles de personnes
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale:
“Préfecture de la région PACA — secrétariat général pour les affaires régionales, place Félix-Baret, CS 80001” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Source: OJS 2020/S 026-059947 (2020-02-03)