Le département a décidé de réhabiliter le collège de «Challans Centre» et après échanges avec la région, il s'avère nécessaire de réhabiliter également l'enveloppe des bâtiments affectés au lycée ainsi que les locaux communs qui accueillent la partie administration, demi-pension et les logements de fonction. Dans ce cadre, la région pays de la Loire a délégué sa maîtrise d'ouvrage au département.
Pour les lots 1 à 14, 16 et 17, le contrat fait l'objet d'une tranche ferme et d'une tranche optionnelle, ainsi définies:
— tranche ferme: restructuration lourde du collège;
— tranche optionnelle: réaménagement et réfection totale des enveloppes des autres bâtiments du groupe scolaire (lycée, locaux communs et internat).
Les lots nº 15 et 18 sont des marchés ordinaires.
Date prévisionnelle de début des travaux: 2.9.2019.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-10.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-03-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil général de la Vendée
Numéro d'enregistrement national: 22850001300658
Adresse postale: 40 rue du Maréchal Foch
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85923
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 228858384📞
Courrier électronique: marchespublics@vendee.fr📧
Région: Vendée🏙️
URL: http://www.vendee.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.vendee.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Région pays de la Loire: direction du patrimoine immobilier
Adresse postale: 1 rue de la Loire
Commune postale: Nantes
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://marchespublics.vendee.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Département de la Vendée: direction des services techniques et de l'éducation — service conduite d'opération - sébastien Minaud”
Adresse postale: 40 rue du Maréchal Foch
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85923
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 228858093📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Vendée🏙️
URL: http://marchespublics.vendee.fr🌏
URL de l'acheteur: http://marchespublics.vendee.fr🌏 Communication
URL de participation: http://marchespublics.vendee.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Réaménagement du collège de Challans Centre — cité scolaire
19s0039bg
Produits/services: Travaux de construction d'établissements d'enseignement et de centres de recherche📦
Brève description:
“Le département a décidé de réhabiliter le collège de «Challans Centre» et après échanges avec la région, il s'avère nécessaire de réhabiliter également...”
Brève description
Le département a décidé de réhabiliter le collège de «Challans Centre» et après échanges avec la région, il s'avère nécessaire de réhabiliter également l'enveloppe des bâtiments affectés au lycée ainsi que les locaux communs qui accueillent la partie administration, demi-pension et les logements de fonction. Dans ce cadre, la région pays de la Loire a délégué sa maîtrise d'ouvrage au département.
Pour les lots 1 à 14, 16 et 17, le contrat fait l'objet d'une tranche ferme et d'une tranche optionnelle, ainsi définies:
— tranche ferme: restructuration lourde du collège;
— tranche optionnelle: réaménagement et réfection totale des enveloppes des autres bâtiments du groupe scolaire (lycée, locaux communs et internat).
Les lots nº 15 et 18 sont des marchés ordinaires.
Date prévisionnelle de début des travaux: 2.9.2019.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Terrassements — VRD — aménagements extérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: Vendée🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 34 boulevard Jean Yole 85300 — Challans.
Description du marché:
“Ils intègrent à la fois le réaménagement des espaces extérieurs propres au collège (cour, voie technique d'accès), mais aussi d'espaces extérieurs communs...”
Description du marché
Ils intègrent à la fois le réaménagement des espaces extérieurs propres au collège (cour, voie technique d'accès), mais aussi d'espaces extérieurs communs avec le lycée (patio, cour d'honneur, etc.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation mise en place
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 20
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Déconstruction — désamiantage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition📦
Site principal ou lieu d'exécution: 34 boulevard Jean Yole 85300 - Challans.
Description du marché: Déconstruction - désamiantage.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maçonnerie - béton armé
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Description du marché: Maçonnerie - béton armé.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente bois - bardage bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente📦
Description du marché: Charpente bois - bardage bois.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Isolation thermique extérieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation thermique📦
Description du marché: Isolation thermique extérieure.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché: Étanchéité.
Informations complémentaires:
“Le lot no6 comporte une prestation supplémentaire éventuelle (Pse), pour la tranche optionnelle, relative à la végétalisation du préau mutualisé”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Métallerie - serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres📦
Description du marché: Métallerie - serrurerie.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieurs aluminium - fermetures
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Menuiseries extérieurs aluminium - fermetures.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries bois intérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Menuiseries bois intérieurs.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cloisons
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de cloisons📦
Description du marché: Cloisons.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plafonds suspendus
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus📦
Description du marché: Plafonds suspendus.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carrelage - faïence
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Description du marché: Carrelage - faïence.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples📦
Description du marché: Sols souples.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture intérieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture de bâtiments📦
Description du marché: Peinture intérieure.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Remise en service appareil élévateur
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Description du marché: Remise en service appareil élévateur.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité - courants forts - courants faibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Description du marché: Électricité - courants forts - courants faibles.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipements de salles spécialisées
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Paillasses de laboratoire📦
Description du marché: Équipements de salles spécialisées.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Une adresse mail valide afin que le Département puisse informer les candidats du rejet de leur offre ou candidature ou du fait que leur offre a été retenue” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Pour les entreprises de création récente, le chiffre d'affaires peut être remplacé par la production de tout document permettant de justifier la capacité...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Pour les entreprises de création récente, le chiffre d'affaires peut être remplacé par la production de tout document permettant de justifier la capacité financière du candidat (chiffre d'affaires partiel, montant de références en cours, déclaration appropriée de banques notamment) - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. -...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Critères de sélection des candidatures: niveau de capacité technique ou professionnelle - garanties financières
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Au moins 3 références pertinentes et suffisantes. Ou niveau minimal de capacité technique pour les lots no1, 5, 6, 9 à 14 : 1 chargé d'études + 1 conducteur...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Au moins 3 références pertinentes et suffisantes. Ou niveau minimal de capacité technique pour les lots no1, 5, 6, 9 à 14 : 1 chargé d'études + 1 conducteur de travaux + 2 chefs d'équipe + 10 ouvriers qualifiés; Pour le lot no2 : 1 chargé d'études + 1 conducteur de travaux + 2 chefs d'équipes + 8 ouvriers qualifiés; Pour le lot no3 : 1 chargé d'études + 2 conducteur de travaux + 3 chefs d'équipe + 15 ouvriers qualifiés; Pour le lot no4 : 1 chargé d'études + 2 conducteur de travaux + 4 chefs d'équipe + 15 ouvriers qualifiés; Pour les lots no7, 15 et 18 : 1 chargé d'études + 1 conducteur de travaux + 2 chefs d'équipe + 5 ouvriers qualifiés; Pour les lots no8, 16 et 17 : 1 chargé d'études + 1 conducteur de travaux + 2 chefs d'équipe + 15 ouvriers qualifiés pour le traitement de l'amiante dans le cadre du lot 2: Qualibat 15-52 ou équivalent
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le Conseil départemental de la Vendée, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions...”
Conditions d'exécution du contrat
Le Conseil départemental de la Vendée, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics en incluant dans le cahier des charges de ce marché une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Cette clause concerne tous les lots sauf les 2, 5, 6, 11, 15 et 18
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-10
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-11
09:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.vendee.fr L'acheteur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Celles-ci doivent être communiquées au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Les candidats pourront consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises en se connectant sur le profil d'acheteur du département. La remise des offres par voie papier ou sur support physique électronique n'est pas autorisée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: https://www.telerecours.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiation des entreprises: Direccte Pays de la Loire
Adresse postale: Tour Bretagne, place Bretagne
Commune postale: Nantes
Code postal: 44047
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467965📞
Courrier électronique: yann.quere@direccte.gouv.fr📧
URL: http://www.mediateur-des-entreprises.fr🌏
Source: OJS 2019/S 066-153405 (2019-03-29)
Avis d'attribution de marché (2019-10-30) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: Région Pays de la Loire: direction du patrimoine immobilier
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le département a décidé de réhabiliter le collège de «Challans Centre» et après échanges avec la Région, il s'avère nécessaire de réhabiliter également...”
Brève description
Le département a décidé de réhabiliter le collège de «Challans Centre» et après échanges avec la Région, il s'avère nécessaire de réhabiliter également l'enveloppe des bâtiments affectés au lycée ainsi que les locaux communs qui accueillent la partie administration, demi-pension et les logements de fonction. Dans ce cadre, la Région Pays de la Loire a délégué sa maîtrise d'ouvrage au département. Pour les lots 1 à 14, 16 et 17, le contrat fait l'objet d'une tranche ferme et d'une tranche optionnelle, ainsi définies:
— tranche ferme: restructuration lourde du collège,
— tranche optionnelle: réaménagement et réfection totale des enveloppes des autres bâtiments du groupe scolaire (lycée, locaux communs et internat).
Les lots n 15 et 18 sont des marchés ordinaires. Date prévisionnelle de début des travaux: 2.9.2019.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 671 800 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 34 boulevard Jean Yole, 85300 Challans.
Description du marché: Déconstruction — désamiantage.
Champ d'application du marché
Titre: Maçonnerie — béton armé
Description
Description du marché: Maçonnerie — béton armé.
Champ d'application du marché
Titre: Charpente bois — bardage bois
Description
Description du marché: Charpente bois — bardage bois.
Informations complémentaires:
“Le lot nº 6 comporte une Prestation supplémentaire éventuelle (PSE), pour la tranche optionnelle, relative à la végétalisation du préau mutualisé.” Champ d'application du marché
Titre: Métallerie — serrurerie
Description
Description du marché: Métallerie — serrurerie.
Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieurs aluminium — fermetures
Description
Description du marché: Menuiseries extérieurs aluminium — fermetures.
Champ d'application du marché
Titre: Carrelage — faïence
Description
Description du marché: Carrelage — faïence.
Champ d'application du marché
Titre: Électricité — courants forts — courants faibles
Description
Description du marché: Électricité — courants forts — courants faibles.
Champ d'application du marché
Titre: Chauffage ventilation — plomberie sanitaire
Description
Description du marché: Chauffage ventilation — plomberie sanitaire.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 066-153405
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Terrassements — VRD — aménagements extérieurs
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Déconstruction — désamiantage
Date de conclusion du contrat: 2019-07-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Demcoh
Adresse postale: 13 rue Pierre Lemonnier
Commune postale: Bonchamp-lès-Laval
Code postal: 53960
Pays: France 🇫🇷
Région: Mayenne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1082792.35 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Maçonnerie — béton armé
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Satem
Adresse postale: 7 impasse de la Hache
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44470
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 530 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Charpente bois — bardage bois
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Isolation thermique extérieure
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Étanchéité
Date de conclusion du contrat: 2019-10-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Soprema Entreprises
Adresse postale: 19 rue de Bel Air
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 646957.97 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Métallerie — serrurerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sermci
Adresse postale: 6 rue des Vignerons
Commune postale: Couëron
Code postal: 44220
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 316679.61 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Menuiseries bois intérieurs
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Cloisons
Nom et adresse du contractant
Nom: Lilian SARL
Adresse postale: ZA Espace Vie Atlantique Sud
Commune postale: Aizenay
Code postal: 85190
Région: Vendée🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 493651.25 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Plafonds suspendus
Nom et adresse du contractant
Nom: Plafisol SARL
Adresse postale: 10 avenue de la Vertonne
Commune postale: Vertou
Code postal: 44120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 267413.58 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Carrelage — faïence
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Barbeau SARL
Adresse postale: ZA Pôle Odyssée
Commune postale: Coëx
Code postal: 85220
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 317047.01 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Sols souples
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: ABC Revêtements
Adresse postale: ZA de l'Eraudière — 23 rue Eric Tabarly
Commune postale: Dompierre-sur-Yon
Code postal: 85170
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 168285.29 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Peinture intérieure
Nom et adresse du contractant
Nom: Laidin SARL
Adresse postale: 20 rue des Artisans
Commune postale: Saint-Jean-de-Monts
Code postal: 85160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 229876.94 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Remise en service appareil élévateur
Nom et adresse du contractant
Nom: Otis
Adresse postale: ZI Chef de Baie, 72 rue de Québec
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Région: Charente-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 285 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Électricité — courants forts — courants faibles
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement BLI/VFE
Adresse postale: rue Jacques Moindreau
Commune postale: La Chaize-le-Vicomte
Code postal: 85310
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 561472.38 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Chauffage ventilation — plomberie sanitaire
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage Énergie Systèmes — Clevia Ouest — Agence de La Roche-sur-Yon
Adresse postale: 18 rue Necker — CS 1085
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 020 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Équipements de salles spécialisées
Nom et adresse du contractant
Nom: Posseme SAS
Adresse postale: ZA des Boussards
Commune postale: La Gacilly
Code postal: 56200
Région: Morbihan🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36558.41 💰
“Les lots 1-4-5-8 et 9 ont été déclarés sans suite et font l'objet de nouvelles consultations. Les marchés publics peuvent être consultés à l'adresse...”
Les lots 1-4-5-8 et 9 ont été déclarés sans suite et font l'objet de nouvelles consultations. Les marchés publics peuvent être consultés à l'adresse suivante: département de la Vendée — service marchés — 40 rue Maréchal Foch — 85923 La Roche-sur-Yon Cedex 9. Merci de prendre préalablement rendez-vous en appelant au +33 228858384.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: tour Bretagne, place Bretagne
Source: OJS 2019/S 212-519207 (2019-10-30)