Réalisations de formations sur le thème de la sécurité des agents au travail
Commune d'Aix-en-Provence
Forme de marché: à bons de commande avec maximum, passé selon la procédure adaptée article R. 2123-1-3º du CCP. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-01-27. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-12-26 | Avis de marché |
| 2020-09-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation du personnel
Numéro de référence: 19form/Bo
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation du personnel 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation du personnel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Aix-en-Provence
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, CS 30715
Code postal: 13100
Commune postale: Aix-en-Provence
Contact
Adresse Internet: http://www.aixenprovence.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.aixenprovence.fr/Publicites-Marches-Publics 🌏
URL pour la participation: http://www.aixenprovence.fr/Publicites-Marches-Publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-26 📅
Date limite de soumission: 2020-01-27 📅
Date de publication: 2019-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 250-620757
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Formation avec évaluation des connaissances et du savoir-faire pour la conduite en sécurité — formation sur travaux en hauteur et échafaudages
Numéro du lot: Lot 1
Brève description: Les formations se dérouleront sur le territoire de la commune.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: Lot 2
Brève description: Les formations se dérouleront dans les locaux du titulaire.
Intitulé du lot: Formation habilitations électriques travaux sous tension
Numéro du lot: Lot 3
Intitulé du lot: Formation sur la manipulation des extincteurs et formation continue de formateur en prévention et secours civique
Numéro du lot: Lot 4
Intitulé du lot: Formation sur les services de sécurité incendie et assistances aux personnes
Numéro du lot: Lot 5
Intitulé du lot: Formation à l'utilisation des produits phytosanitaires et biocides
Numéro du lot: Lot 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-01-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130001700012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aixenprovence.fr/Publicites-Marches-Publics 🌏
URL des documents: http://www.aixenprovence.fr/Publicites-Marches-Publics 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 250-620757 (2019-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation du personnel
Numéro de référence: 19form/Bo
Brève description:
Forme de marché: à bons de commande avec maximum, passé selon la procédure adaptée article R. 2123-1-3º du CCP. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation du personnel 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation du personnel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Aix-en-Provence
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, CS 30715
Code postal: 13100
Commune postale: Aix-en-Provence
Contact
Adresse Internet: http://www.aixenprovence.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.aixenprovence.fr/Publicites-Marches-Publics 🌏
URL pour la participation: http://www.aixenprovence.fr/Publicites-Marches-Publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-26 📅
Date limite de soumission: 2020-01-27 📅
Date de publication: 2019-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 250-620757
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.aixenprovence.fr/publicites-marches-publics — la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Lors du retrait du dossier de consultation par voie dématérialisée, la ville d'Aix-en-Provence attire l'attention du candidat sur le fait qu'il est de sa responsabilité de déclarer des coordonnées valides. L'adresse e-mail indiquée pour le téléchargement sera la seule adresse utilisée pour informer le candidat des éventuelles modifications et transmettre les compléments d'information lors de la consultation. En l'absence de la saisie d'une adresse électronique opérante, l'opérateur économique ne pourra se prévaloir à l'encontre de la ville d'Aix-en-Provence d'un défaut d'information ou d'un défaut de formalité requise et des conséquences en résultant. Modification du dossier de consultation: le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite de réception des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Les candidats se présentent dans les conditions suivantes: Numéro de la consultation: 19form.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Formation avec évaluation des connaissances et du savoir-faire pour la conduite en sécurité — formation sur travaux en hauteur et échafaudages
Numéro du lot: Lot 1
Brève description: Les formations se dérouleront sur le territoire de la commune.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Intitulé du lot: Formation habilitations électriques
Numéro du lot: Lot 2
Brève description: Les formations se dérouleront dans les locaux du titulaire.
Intitulé du lot: Formation habilitations électriques travaux sous tension
Numéro du lot: Lot 3
Intitulé du lot: Formation sur la manipulation des extincteurs et formation continue de formateur en prévention et secours civique
Numéro du lot: Lot 4
Intitulé du lot: Formation sur les services de sécurité incendie et assistances aux personnes
Numéro du lot: Lot 5
Intitulé du lot: Formation à l'utilisation des produits phytosanitaires et biocides
Numéro du lot: Lot 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné,
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Références requises mentionnées dans les documents de la consultation. Numéro d'enregistrement auprès de la préfecture de région concernant les organismes de formation continue (art. 6351-1 du code du travail).
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-01-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130001700012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aixenprovence.fr/Publicites-Marches-Publics 🌏
URL des documents: http://www.aixenprovence.fr/Publicites-Marches-Publics 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Dans l'hypothèse où toutes les périodes reconductibles sont menées à terme, une publicité serait envoyée sur les supports prévus par la réglementation en vigueur à ce moment, courant second semestre 2023.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 250-620757 (2019-12-26)
Avis d'attribution de marché (2020-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, CS 30 715
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-17 📅
Date de publication: 2020-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 184-444595
Se réfère à l'avis: 2019/S 250-620757
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-12 📅
Nom: Actimmis
Adresse postale: Antelios bâtiment C 10 rue Lieutenant Parayre
Commune postale: Les Milles
Code postal: 13290
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 46372.80 EUR 💰
13 061 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-06-26 📅
Nom: Easy Prev'Formation
Adresse postale: 25 rue de la République
Commune postale: Cuers
Code postal: 83390
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 11 400 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-06-29 📅
Nom: Vivalians
Adresse postale: ZAC de l'Agavon
Commune postale: Les Pennes-Mirabeau
Code postal: 13170
Valeur totale du marché: 47093.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation 🌏
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2020/S 184-444595 (2020-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Forme de marché: à bons de commande avec maximum, passé selon la procédure adaptée article R. 2123-1-3
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, CS 30 715
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-17 📅
Date de publication: 2020-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 184-444595
Se réfère à l'avis: 2019/S 250-620757
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
L'estimation correspond à la somme des seuils maximum exprimés en euros HT sur la durée totale des contrats.
Le montant indiqué pour chaque lot correspond au montant total net de taxe proposé par l'attributaire dans son DQE auquel ont été appliquées pour les lots concernés, les indemnités à verser aux agents.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Forme de marché: à bons de commande avec maximum, passé selon la procédure adaptée article R. 2123-1-3
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-12 📅
Nom: Actimmis
Adresse postale: Antelios bâtiment C 10 rue Lieutenant Parayre
Commune postale: Les Milles
Code postal: 13290
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 46372.80 EUR 💰
13 061 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-06-26 📅
Nom: Easy Prev'Formation
Adresse postale: 25 rue de la République
Commune postale: Cuers
Code postal: 83390
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 11 400 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-06-29 📅
Nom: Vivalians
Adresse postale: ZAC de l'Agavon
Commune postale: Les Pennes-Mirabeau
Code postal: 13170
Valeur totale du marché: 47093.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation 🌏
Référence
Informations complémentaires
L'estimation correspond à la somme des seuils maximum exprimés en euros HT sur la durée totale des contrats.
Le montant indiqué pour chaque lot correspond au montant total net de taxe proposé par l'attributaire dans son DQE auquel ont été appliquées pour les lots concernés, les indemnités à verser aux agents.
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