La présente consultation concerne la réalisation des travaux d'entretien et d'amélioration du patrimoine bâti et non bâti du département du Var — étanchéité: lot 59. PTTO — lot 29. PTDRAG — lot 44. PTST-MAX — lot 14. PTTE et Cœur du Var. On peut prévoir que les travaux commenceront vers le début du 2 trimestre 2020. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire lancés en appel d'offres ouvert européen en application des articles L. 2124-1 et L. 2124-2 et R. 2124-1 à R. 2124-2-1º du Code de la commande publique (CCP).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-13.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-12-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil Général du Var
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Adresse postale: Direction des bâtiments et équipements publics, 390 avenue des Lices — CS 41303
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: grs-aws-dm@var.fr📧
Région: Var🏙️
URL: http://www.var.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.var.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.var.fr🌏
URL de participation: http://www.var.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de travaux d'entretien et d'amélioration du patrimoine bâti et non bâti du département du Var — Étanchéité — 4 lots
Yp-Ma19ba0014”
Produits/services: Travaux d'étanchéification📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la réalisation des travaux d'entretien et d'amélioration du patrimoine bâti et non bâti du département du Var —...”
Brève description
La présente consultation concerne la réalisation des travaux d'entretien et d'amélioration du patrimoine bâti et non bâti du département du Var — étanchéité: lot 59. PTTO — lot 29. PTDRAG — lot 44. PTST-MAX — lot 14. PTTE et Cœur du Var. On peut prévoir que les travaux commenceront vers le début du 2 trimestre 2020. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire lancés en appel d'offres ouvert européen en application des articles L. 2124-1 et L. 2124-2 et R. 2124-1 à R. 2124-2-1º du Code de la commande publique (CCP).
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pôle technique de Toulon Est et Cœur du Var
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché: Pôle technique de Toulon Est et Cœur du Var.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 165 263 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Chaque marché est passé pour une durée de 1 an à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il est renouvelable 3 fois par période de 1 an par...”
Description des renouvellements
Chaque marché est passé pour une durée de 1 an à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il est renouvelable 3 fois par période de 1 an par reconduction tacite, la durée totale de chaque marché ne pouvant excéder 4 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché pourra être modifié, cf. aux dispositions prévues aux art. L. 2194-1 à L. 2194-2 et R. 2194-1 à R. 2194-9 du CCP si clause variation prix, si...”
Description des options
Le marché pourra être modifié, cf. aux dispositions prévues aux art. L. 2194-1 à L. 2194-2 et R. 2194-1 à R. 2194-9 du CCP si clause variation prix, si survenance certains événements altérant en cours d'exécution l'équilibre financier du contrat, selon évolutions réglementaires, prolongation délais travaux. Décision de poursuivre, modalités paiement. Prestations similaires: cf. à l'art. R. 2122-7 du CCP.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Montant minimum annuel de 20 000 EUR HT et sans maxi.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pôle technique de Draguignan
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: Pôle technique de Draguignan.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 266 690 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché pourra être modifié, cf. aux dispositions prévues aux art. L. 2194-1 à L. 2194-2 et R. 2194-1 à R. 2194-9 du CCP si clause variation prix, si...”
Description des options
Le marché pourra être modifié, cf. aux dispositions prévues aux art. L. 2194-1 à L. 2194-2 et R. 2194-1 à R. 2194-9 du CCP si clause variation prix, si survenance certains événements altérant en cours d'exécution l'équilibre financier du contrat, selon évolutions réglementaires, prolongations délais travaux. Décision de poursuivre, modalités paiement. Prestations similaires: cf. à l'art. R. 2122-7 du CCP.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pôle technique de Saint-Maximin
Titre
Numéro d'identification du lot: 44
Description
Description du marché: Pôle technique de Saint-Maximin.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 58 914 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pôle technique Toulon Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 59
Description
Description du marché: Pôle technique Toulon Ouest.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 161 663 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (imprimé DC1 à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (imprimé DC1 à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l'imprimé DC2 ou équivalent,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global...”
Liste et brève description des critères de sélection
— dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l'imprimé DC2 ou équivalent,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Certificat ou qualification: Qualibat ou équivalent: 3211 — étanchéité en matériaux bitumineux en feuilles (technicité courante) mention économie d'énergie.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-13
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-15
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon Cedex.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.var.fr — Le critère du prix sera noté sur 60 points. Il sera jugé d'une part sur la base d'un «Détail quantitatif estimatif masqué» non porté à la connaissance des candidats, et noté sur 40 points, et d'autre part, sur le DQE remis par les prestataires, noté sur 20 points. Le critère de la valeur technique sera noté sur 80 points puis ramené à 40 points. Elle sera appréciée au vu du mémoire technique complété par l'entreprise comportant 4 questions notées sur 20 avec coef. 1. Question 1: indication des titres d'études et/ou expérience professionnelle du ou des personnels techniques et importance du personnel d'encadrement, qualification de référents de l'entreprise affectés au suivi du marché, étant entendu que les titres, expérience du/des personnels devra être proche du présent marché. Question 2: moyens matériels affectés au présent marché (déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour l'exécution du présent marché). Question 3: définir les équipements de protection individuelle et collectives que le prestataire compte mettre en œuvre pour exécuter les prestations. Question 4: dans le cadre de travaux en sous-section 4, l'entreprise ou son sous-traitant devra décrire le mode opératoire pour la dépose de PST fibrociment et fournir les attestations d'habilitation à jour au moment de la candidature. Le titulaire s'engage à effectuer pour le compte du département, responsable de traitement, les opérations de traitement de données à caractère personnel au règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27.4.2016, dit règlement général sur la protection des données, à la loi nº 78-17 du 6.1.1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la loi nº 2018-493 du 20.6.2018 relative à la protection des données personnelles et de son décret d'application nº 2018-687 du 1.8.2018».
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 238-582667 (2019-12-05)
Avis d'attribution de marché (2020-06-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil général du Var
Adresse postale:
“Direction des bâtiments et équipements publics, 390, avenue des Lices — CS 41303”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de travaux d'entretien et d'amélioration du patrimoine bâti et non bâti du département du Var — étanchéité — quatre lots
Yp-Ma19ba0014”
Brève description:
“— la présente consultation concerne la réalisation des travaux d'entretien et d'amélioration du patrimoine bâti et non bâti du département du Var —...”
Brève description
— la présente consultation concerne la réalisation des travaux d'entretien et d'amélioration du patrimoine bâti et non bâti du département du Var — étanchéité:
—— lot 59. PTTO;
—— lot 29. PTDRAG;
—— lot 44. PTST-max;
—— lot 14. PTTE et Cœur du Var. on peut prévoir que les travaux commenceront vers le début du 2 trimestre 2020;
— le financement de la prestation est assuré par le budget départemental. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire lancés en appel d'offres ouvert Européen en application des articles L. 2124-1. et L. 2124-2 et R. 2124-1. à R. 2124-2. 1 du Code de la commande publique (CCP).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 20 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Pôle technique de Toulon Est et Cœur du Var.
Description
Description du marché: — pôle technique de Toulon Est et Cœur du Var.
Informations sur les options
Description des options:
“— le marché pourra être modifié, Cf. aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. à L. 2194-2. et R. 2194-1. à R. 2194-9 du CCP si clause variation...”
Description des options
— le marché pourra être modifié, Cf. aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. à L. 2194-2. et R. 2194-1. à R. 2194-9 du CCP si clause variation prix;
— si survenance certains événements altérant en cours d'exécution l'équilibre financier du contrat, selon évolutions réglementaires, prolongation délais travaux;
— décision de poursuivre, modalités paiement;
— prestations similaires: Cf. à l'article R. 2122-7 du CCP.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: — montant minimum annuel de 20 000 EUR HT et sans maximum.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 238-582667
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Pôle technique de Toulon Est et Cœur du Var
Date de conclusion du contrat: 2020-03-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Alpha services
Adresse postale: 117, traverse de la Montre
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
“— date de conclusion du contrat: 29.5.2020;
— marché accord-cadre à bons de commande, pour un an, à compter de la notification du marché, renouvelable trois...”
— date de conclusion du contrat: 29.5.2020;
— marché accord-cadre à bons de commande, pour un an, à compter de la notification du marché, renouvelable trois fois, par période d'un an, sans excéder quatre ans;
— montant minimum annuel de 20 000 EUR HT et sans montant maximum annuel;
— modalités de consultation du contrat sur demande de rendez-vous par l'intermédiaire de la rubrique «Contact» du site var.fr
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 5, rue Racine
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Mêmes coordonnées que ci-dessus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Mêmes coordonnées que ci-dessus
Source: OJS 2020/S 111-268907 (2020-06-09)
Avis d'attribution de marché (2020-06-09) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de travaux d'entretien et d'amélioration du patrimoine bâti et non bâti du département du Var — étancheite — 4 lots
Yp-Ma19ba0014”
Brève description:
“La présente consultation concerne la réalisation des travaux d'entretien et d'amélioration du patrimoine bâti et non bâti du département du Var:
—...”
Brève description
La présente consultation concerne la réalisation des travaux d'entretien et d'amélioration du patrimoine bâti et non bâti du département du Var:
— etanchéité: lot 59,
— PTTO: lot 29,
— Ptdrag: lot 44,
— PTST-Max: lot 14.
— PTTE et Coeur du Var.
On peut prévoir que les travaux commenceront vers le début du 2 trimestre 2020. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire lancés en appel d'offres ouvert européen en application des articles L. 2124-1et L. 2124-2 et R. 2124-1 à R. 2124-2 1 du Code de la commande publique (CCP).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 20 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché pourra être modifié, cf. aux disposit prévues aux art. L. 2194-1 à L.2194-2 et R. 2194-1 à R. 2194-9 du CCP, si clause variation prix, si...”
Description des options
Le marché pourra être modifié, cf. aux disposit prévues aux art. L. 2194-1 à L.2194-2 et R. 2194-1 à R. 2194-9 du CCP, si clause variation prix, si survenance certains événements altérant en cours d'exécution l'équilibre financier du contrat, selon évolutions réglementaires, prolongat délais travaux. Décision de poursuivre, modalités paiement. Prestations similaires: cf. à l'art. R. 2122-7 du CCP.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Montant minimal annuel de 20 000 EUR HT et sans maxi.
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: Pôle technique de Draguignan
Nom et adresse du contractant
Nom: Asten
Adresse postale: 396 chemin de Pépioles
Commune postale: Six-Fours-les-Plages
Code postal: 83140
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
“Date de conclusion du contrat: 2.6.2020. Marché accord-cadre à bons de commande, pour un an, à compter de la notification du marché, renouvelable trois...”
Date de conclusion du contrat: 2.6.2020. Marché accord-cadre à bons de commande, pour un an, à compter de la notification du marché, renouvelable trois fois, par période d'un an, sans excéder quatre ans.
Montant minimal annuel de 20 000 EUR HT et sans montant maximal annuel.
Modalités de consultation du contrat sur demande de rendez-vous par l'intermédiaire de la rubrique «Contact» du site var.fr
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Source: OJS 2020/S 111-268909 (2020-06-09)
Avis d'attribution de marché (2020-06-09) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de travaux d'entretien et d'amélioration du patrimoine bâti et non bâti du département du Var — étancheité — 4 lots
Yp-Ma19ba0014”
Brève description:
“La présente consultation concerne la réalisation des travaux d'entretien et d'amélioration du patrimoine bâti et non bâti du département du Var:
—...”
Brève description
La présente consultation concerne la réalisation des travaux d'entretien et d'amélioration du patrimoine bâti et non bâti du département du Var:
— étanchéité: lot 59,
— PTTO: lot 29,
— Ptdrag: lot 44,
— PTST-Max: lot 14,
— PTTE et Coeur du Var.
On peut prévoir que les travaux commenceront vers le début du 2 trimestre 2020.
Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire lancés en appel d'offres ouvert européen en application des articles L. 2124-1 et L. 2124-2 et R. 2124-1 à R. 2124-2. 1 du Code de la commande publique (CCP).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 20 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché pourra être modifié, cf. aux disposit prévues aux art. L. 2194-1 à L. 2194-2 et R. 2194-1 à R.2194-9 du CCP. Si clause variation prix, si...”
Description des options
Le marché pourra être modifié, cf. aux disposit prévues aux art. L. 2194-1 à L. 2194-2 et R. 2194-1 à R.2194-9 du CCP. Si clause variation prix, si survenance certains événements altérant en cours d'exécution l'équilibre financier du contrat, selon évolutions réglementaires, prolongat délais travaux. Décision de poursuivre, modalités paiement. Prestations similaires: cf. à l'art. R. 2122-7 du CCP.
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 44
Titre: Pôle technique de Saint-Maximin
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 117 traverse de la Montre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
“Date de conclusion du contrat: 29.5.2020.
Marché accord-cadre à bons de commande, pour un an, à compter de la notification du marché, renouvelable trois...”
Date de conclusion du contrat: 29.5.2020.
Marché accord-cadre à bons de commande, pour un an, à compter de la notification du marché, renouvelable trois fois, par période d'un an, sans excéder quatre ans.
Montant minimal annuel de 20 000 EUR HT et sans montant maximal annuel.
Modalités de consultation du contrat sur demande de rendez-vous par l'intermédiaire de la rubrique «Contact» du site var.fr
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 111-268910 (2020-06-09)
Avis d'attribution de marché (2020-06-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“— la présente consultation concerne la réalisation des travaux d'entretien et d'amélioration du patrimoine bâti et non bâti du département du Var —...”
Brève description
— la présente consultation concerne la réalisation des travaux d'entretien et d'amélioration du patrimoine bâti et non bâti du département du Var — étanchéité:
—— lot 59. PTTO;
—— lot 29. PTDRAG;
—— lot 44. PTST-MAX;
—— lot 14. PTTE et Cœur du Var;
— on peut prévoir que les travaux commenceront vers le début du 2 trimestre 2020;
— le financement de la prestation est assuré par le budget départemental;
— les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire lancés en appel d'offres ouvert européen en application des articles L. 2124-1;
— et L. 2124-2 et R. 2124-1. À R. 2124-2. 1 du Code de la commande publique (CCP).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 20 000 💰
Description
Description du marché: — pôle technique Toulon Ouest.
Informations sur les options
Description des options:
“— le marché pourra être modifié, Cf. aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. à L. 2194-2. et R. 2194-1. à R. 2194-9 du CCP si clause variation...”
Description des options
— le marché pourra être modifié, Cf. aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. à L. 2194-2. et R. 2194-1. à R. 2194-9 du CCP si clause variation prix;
— si survenance certains événements altérant en cours d'exécution l'équilibre financier du contrat, selon évolutions réglementaires, prolongation;
— délais des travaux;
— décision de poursuivre, modalités paiement;
— prestations similaires: Cf. à l'article R. 2122-7 du CCP.
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 59
Titre: Pôle technique Toulon Ouest
Nom et adresse du contractant
Nom: SCE étanchéité
Adresse postale: 29, traverse du Moulin
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
“— date de conclusion du contrat: 4.6.2020;
— marché accord-cadre à bons de commande, pour un an à compter de la notification du marché, renouvelable trois...”
— date de conclusion du contrat: 4.6.2020;
— marché accord-cadre à bons de commande, pour un an à compter de la notification du marché, renouvelable trois fois par période d'un an, sans excéder quatre ans;
— montant minimum annuel de 20 000 EUR HT;
— pas de montant maximum annuel;
— modalités de consultation du contrat sur rendez-vous par l'intermédiaire de la rubrique «Contact» du site var.fr
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 111-268912 (2020-06-09)