Les prestations consistent en la réalisation d'opérations de débroussaillage, des travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée, de la signalétique et du balisage du réseau d'itinéraires de randonnée de la Communauté d'agglomération du Cotentin.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-16.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-05.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de travaux d'entretien des itinéraires de randonnée sur la Communauté d'agglomération du Cotentin
DCP - 19 - 06”
Produits/services: Services d'entretien de terrains📦
Brève description:
“Les prestations consistent en la réalisation d'opérations de débroussaillage, des travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de...”
Brève description
Les prestations consistent en la réalisation d'opérations de débroussaillage, des travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée, de la signalétique et du balisage du réseau d'itinéraires de randonnée de la Communauté d'agglomération du Cotentin.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de La Hague, des Pieux et de Douve et Divette” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de terrains📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Description du marché:
“Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de La Hague, des Pieux et de Douve et Divette: sentier du littoral, itinéraire de...”
Description du marché
Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de La Hague, des Pieux et de Douve et Divette: sentier du littoral, itinéraire de Grande randonnée (GR), itinéraire de Grande randonnée de pays (GRP), itinéraire de Saint-Jacques de Compostelle, itinéraire de Saint-Michel, itinéraire de Promenades et randonnées (PR), Boucles locales (BL) et Boucles touristiques (BT).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1242680.80 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée des marchés sont de 12 mois à compter de leur notification. À l'issue de cette 1 période, ils sont ensuite reconductibles 3 fois, à chaque fois...”
Description des renouvellements
La durée des marchés sont de 12 mois à compter de leur notification. À l'issue de cette 1 période, ils sont ensuite reconductibles 3 fois, à chaque fois pour une nouvelle période de 12 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur le pôle de proximité de la Côte des Isles” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur le pôle de proximité de la Côte des Isles.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 498974.40 💰
Description
Description des renouvellements:
“La durée des marchés sont de 12 mois à compter de leur notification. À l'issue de cette 1 période, ils sont ensuite reconductibles 3 fois, à chaque fois...”
Description des renouvellements
La durée des marchés sont de 12 mois à compter de leur notification. À l'issue de cette 1 période, ils sont ensuite reconductibles 3 fois, à chaque fois pour une nouvelle période de 12 mois.
La reconduction est expresse et est à la seule initiative de l'acheteur public. Le titulaire ne peut la refuser.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur la commune nouvelle de Cherbourg-en-Cotentin” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur la commune nouvelle de Cherbourg-en-Cotentin.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 344331.20 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de La Saire, de Saint-Pierre-Église, du Val-de-Saire et de Montebourg” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de La Saire, de Saint-Pierre-Église, du Val-de-Saire et de Montebourg.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1675983.20 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de Cœur du Cotentin et de la Vallée de l'Ouve” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de Cœur du Cotentin et de la Vallée de l'Ouve.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 404 100 💰
Description
Description des renouvellements:
“La durée des marchés sont de 12 mois à compter de leur notification. À l'issue de cette première période, ils sont ensuite reconductibles 3 fois, à chaque...”
Description des renouvellements
La durée des marchés sont de 12 mois à compter de leur notification. À l'issue de cette première période, ils sont ensuite reconductibles 3 fois, à chaque fois pour une nouvelle période de 12 mois.
La reconduction est expresse et est à la seule initiative de l'acheteur public. Le titulaire ne peut la refuser.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de La Hague, des Pieux et de Douve et Divette” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Description du marché:
“Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de La Hague, des Pieux et de Douve et Divette.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 51 934 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur le pôle de proximité de la Côte des Isles” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur le pôle de proximité de la Côte des Isles.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 56 807 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur la commune nouvelle de Cherbourg-en-Cotentin” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur la commune nouvelle de Cherbourg-en-Cotentin.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 37 548 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de La Saire, de Saint-Pierre-Église, du...”
Titre
Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de La Saire, de Saint-Pierre-Église, du Val-de-Saire et de Montebourg
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de La Saire, de Saint-Pierre-Église, du...”
Description du marché
Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de La Saire, de Saint-Pierre-Église, du Val-de-Saire et de Montebourg.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 61 796 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de Cœur du Cotentin et de la Vallée de l'Ouve” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de Cœur du Cotentin et de la Vallée de l'Ouve.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 022 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Signalétique et balisage du réseau d'itinéraires de randonnée.
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien des installations de signalisation📦
Description du marché: Signalétique et balisage du réseau d'itinéraires de randonnée.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet des accords-cadres,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet des accords-cadres, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents,
— une déclaration indiquant les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— pour les lots 1 à 5: l'entreprise adaptée mentionnée à l'article L. 5213-13 du code du travail, ou l'établissement et service d'aide par le travail mentionné à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ou structures équivalente doit:
—— produire le contrat d'objectif signé avec l'État qui vaut convention,
—— justifier l'emploi d'une proportion minimale de 50 % de travailleurs handicapés, selon l'article 13 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“La Communauté d'agglomération du Cotentin dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion a décidé de faire application des...”
Conditions d'exécution du contrat
La Communauté d'agglomération du Cotentin dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion a décidé de faire application des dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché une clause sociale d'insertion par l'activité économique obligatoire.
Cette obligation est mentionnée à l'article 4.4 du CCAP pour les lots 6 à 11 ainsi que les publics éligibles au dispositif.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-18
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les lots 1 à 5 sont des marchés réservés à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail selon l'article L. 2113-12 du...”
Les lots 1 à 5 sont des marchés réservés à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail selon l'article L. 2113-12 du code de la commande publique.
En application des dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'exécution des accords-cadres comporte une clause sociale d'insertion obligatoire pour les lots 6 à 11.
Accord-cadre avec bons de commandes (art. R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique).
Les commandes ne seront encadrées par aucun minimum, ni maximum, quel que soit le lot.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 131-322041 (2019-07-05)
Avis d'attribution de marché (2019-07-11) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de La Hague, des Pieux et de Douve et Divette.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Titre:
“Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de La Saire, de Saint-Pierre-Eglise, du Val de Saire et de Montebourg” Description
Description du marché:
“Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de La Saire, de Saint-Pierre-Eglise, du Val de Saire et de Montebourg.” Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de La Saire, de Saint-Pierre-Eglise, du Val de...”
Titre
Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de La Saire, de Saint-Pierre-Eglise, du Val de Saire et de Montebourg
Afficher plus Description
Description du marché:
“Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de La Saire, de Saint-Pierre-Eglise, du Val de...”
Description du marché
Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de La Saire, de Saint-Pierre-Eglise, du Val de Saire et de Montebourg.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Signalétique et balisage du réseau d'itinéraires de randonnée
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 131-322041
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: DCP 19-06
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de La Hague, des Pieux et de Douve et Divette” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur le pôle de proximité de la Côte des Isles”
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur la commune nouvelle de Cherbourg-en-Cotentin”
4️⃣
Numéro de contrat: D
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de La Saire, de Saint-Pierre-Eglise, du Val de Saire et de Montebourg”
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de Cœur du Cotentin et de la Vallée de l'Ouve”
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de La Hague, des Pieux et de Douve et Divette”
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur le pôle de proximité de la Côte des Isles”
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur la commune nouvelle de Cherbourg-en-Cotentin”
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de La Saire, de Saint-Pierre-Eglise, du Val de...”
Titre
Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de La Saire, de Saint-Pierre-Eglise, du Val de Saire et de Montebourg
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de Cœur du Cotentin et de la Vallée de l'Ouve”
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Signalétique et balisage du réseau d'itinéraires de randonnée
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc — BP 25086
Source: OJS 2019/S 135-333300 (2019-07-11)