Réalisation de travaux d'entretien dans les bâtiments municipaux de la ville d'Avignon — années 2019-2023 — relance lot 1 (Gros œuvre — désamiantage) et lot 2 (Charpente-couverture)

Ville d'Avignon

Réalisation de travaux d'entretien dans les bâtiments municipaux de la ville d'Avignon — années 2019-2023 — relance lot 1 (gros œuvre -désamiantage) et lot 2 (charpente-couverture).
La consultation porte sur 2 lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est passé pour une 1 période d'1 an à compter de la notification, reconductible expressément 3 fois par période d'1 an, sur une durée maximale de 4 ans.
Les lots 1 et 2 donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et sans maximum: montant minimum par période: 60 000 EUR HT. Ces lots sont des marchés multi-attributaires avec 2 opérateurs maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Avignon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-08-02	Avis de marché
2020-06-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: 19S0056
Brève description:

Réalisation de travaux d'entretien dans les bâtiments municipaux de la ville d'Avignon — années 2019-2023 — relance lot 1 (gros œuvre -désamiantage) et lot 2 (charpente-couverture). La consultation porte sur 2 lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est passé pour une 1 Les lots 1 et 2 donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et sans maximum: montant minimum par période: 60 000 EUR HT. Ces lots sont des marchés multi-attributaires avec 2 opérateurs maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avignon
Adresse postale: Hôtel de Ville — place de l'Horloge
Code postal: 84045
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.avignon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-avignon.com 📧
Téléphone: +33 490808314 📞
Fax: +33 490806996 📠
URL des documents: https://avignon-marchespublics.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://avignon-marchespublics.omnikles.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-02 📅
Date limite de soumission: 2019-09-24 📅
Date de publication: 2019-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 150-368645
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Les membres de la commission technique (séance non publique).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réalisation de travaux d'entretien dans les bâtiments municipaux de la ville d'Avignon — années 2019-2023 — relance lot 1 (gros œuvre -désamiantage) et lot 2 (charpente-couverture).

La consultation porte sur 2 lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est passé pour une 1

Les lots 1 et 2 donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et sans maximum: montant minimum par période: 60 000 EUR HT. Ces lots sont des marchés multi-attributaires avec 2 opérateurs maximum.

Intitulé du lot: Gros œuvre — désamiantage
Numéro du lot: 01
Brève description: Gros œuvre — désamiantage.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible de manière expresse 3 fois par période d'1 an.
Intitulé du lot: Charpente — couverture
Numéro du lot: 02
Brève description: Charpente — couverture.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent),

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141 — 1 à 5 et 7 à 11 du Code de la commande publique (CCP), concernant les interdictions de soumissionner et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (cf. article R. 2143-3 du CCP),

— copie des jugements de redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années appuyée d'attestations de bonne exécution pour des travaux les plus importants indiquant notamment le montant, la date et le lieu d'exécution,

— outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— certificats de qualification professionnelle des entreprises (le candidat peut apporter la preuve de sa capacité par tout moyen: notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux): Qualibat (ou équivalent),

— lot 1: Qualibat 2112 technicité confirmée en maçonnerie (ou équivalent)/ Qualibat 1552 «Traitement de l'amiante» ou AFNOR certification «traitement de l'amiante» selon norme NF X46-010 (ou équivalent: références en prestations de désamiantage telles que prévues en «sous-section 3» et en «sous-section 4» du décret 2012-639 du 4.5.2012 relatif aux risques d'exposition à l'amiante) (ou équivalent),

— lot 2: qualibat — 2312- fabrication charpente et structure bois technicité confirmée (ou équivalent) /3101 couverture tuiles à emboîtement (ou équivalent) / 3111 tuiles canal technicité courante (ou équivalent) /3121 tuiles plates (ou équivalent) / 3141 accessoires de couverture (ou équivalent).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Informations complémentaires: Les membres de la commission technique (séance non publique).

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://avignon-marchespublics.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://avignon-marchespublics.omnikles.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction commande publique
Adresse postale: Annexe de l'Hôtel de Ville — 1 rue Racine — 4e étage — bureau 411
Pays: Vaucluse 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 48 mois.

Téléchargement du DCE sur https://avignon-marchespublics.omnikles.com/. Les opérateurs économiques devront répondre via le site https://avignon-marchespublics.omnikles.com/. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique conformément à l'article R. 2132- 1 à 11 du code de la commande publique. De la même manière, tous les échanges d'information et communications sont effectués par voie électronique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — SC 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 150-368645 (2019-08-02)

Avis d'attribution de marché (2020-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— réalisation de travaux d'entretien dans les bâtiments municipaux de la Ville d'Avignon — années 2019-2023 — relance lot 1 (gros œuvre — désamiantage) et lot 2 (charpente-couverture); — la consultation porte sur deux lots dont la description est donnée ci-dessous; — pour chacun des lots, le marché est passé pour une première période d'un an à compter de la notification, reconductible expressément trois fois par période d'un an, sur une durée maximale de quatre ans; — les lots 1 et 2 donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et sans maximum: —— montant minimum par période et par lot: 60 000 EUR HT; —— ces lots sont des marchés multi-attributaires avec deux opérateurs maximum.

Valeur totale du marché: 442 480 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Avignon Cedex 09

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-17 📅
Date de publication: 2020-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 117-283098
Se réfère à l'avis: 2019/S 150-368645
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires

— la consultation porte sur deux lots. Pour chacun des lots, le marché est passé pour une 1 — pour le lot 1, la valeur totale du marché indiquée, correspond au cumul des détails quantitatifs estimatifs des attributaires 1 et 2; — pour le lot 2, elle correspond au DQE total de l'unique attributaire; — les lots 1 et 2 donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et sans maximum: —— montant minimum par période et par lot: 60 000 EUR HT. Ces lots sont des marchés multi-attributaires avec deux opérateurs maximum; — attention pour le lot 1, ce n'est pas groupement économique mais un multi-attributaires; — pour le lot 1, la répartition des commandes minimum entre les attributaires s'exécutera comme suit: —— attributaire nº 1 : 40 000 EUR par période; et —— attributaire nº 2 : 20 000 EUR par période; — l'attributaire nº 1 est les compagnons du Barroux avec un DQE de 214 045 EUR HT; — l'attributaire nº 2 est Degirmenci avec un DQE de 228 435 EUR HT; — pour le lot 2, c'est un groupement économique avec un DQE de 292 256.24 EUR HT; — modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi: à l'adresse indiquée à la rubrique I.1).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— réalisation de travaux d'entretien dans les bâtiments municipaux de la Ville d'Avignon — années 2019-2023 — relance lot 1 (gros œuvre — désamiantage) et lot 2 (charpente-couverture);

— la consultation porte sur deux lots dont la description est donnée ci-dessous;

— pour chacun des lots, le marché est passé pour une première période d'un an à compter de la notification, reconductible expressément trois fois par période d'un an, sur une durée maximale de quatre ans;

— les lots 1 et 2 donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et sans maximum:

—— montant minimum par période et par lot: 60 000 EUR HT;

—— ces lots sont des marchés multi-attributaires avec deux opérateurs maximum.

— relance lot 1 gros œuvre — désamiantage.

— relance lot 2 charpente-couverture.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avignon.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-21 📅
Nom: Groupement les compagnons du Barroux/deltamiante — attributaire nº 1
Adresse postale: 3265 avenue Joseph Vernet
Commune postale: Aubignan
Code postal: 84810
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Nom: Degirmenci — attributaire nº 2
Adresse postale: 1324 avenue de l'Amandier
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Valeur totale du marché: 442 480 EUR 💰
Nom: Groupement SAS Bourgeois/arvi travaux
Adresse postale: 30, rue Barthélémy Contestin
Commune postale: Fourques
Code postal: 30300
Pays: Gard 🏙️
Nom: Arvi travaux
Adresse postale: Chemin du Sarrat
Commune postale: Meyreuil
Code postal: 13590
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 292256.24 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1

Référence
Informations complémentaires

— la consultation porte sur deux lots. Pour chacun des lots, le marché est passé pour une 1

— pour le lot 1, la valeur totale du marché indiquée, correspond au cumul des détails quantitatifs estimatifs des attributaires 1 et 2;

— pour le lot 2, elle correspond au DQE total de l'unique attributaire;

— les lots 1 et 2 donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et sans maximum:

—— montant minimum par période et par lot: 60 000 EUR HT. Ces lots sont des marchés multi-attributaires avec deux opérateurs maximum;

— attention pour le lot 1, ce n'est pas groupement économique mais un multi-attributaires;

— pour le lot 1, la répartition des commandes minimum entre les attributaires s'exécutera comme suit:

—— attributaire nº 1 : 40 000 EUR par période; et

—— attributaire nº 2 : 20 000 EUR par période;

— l'attributaire nº 1 est les compagnons du Barroux avec un DQE de 214 045 EUR HT;

— l'attributaire nº 2 est Degirmenci avec un DQE de 228 435 EUR HT;

— pour le lot 2, c'est un groupement économique avec un DQE de 292 256.24 EUR HT;

— modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi: à l'adresse indiquée à la rubrique I.1).

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16, avenue Feuchères — SC 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Source: OJS 2020/S 117-283098 (2020-06-17)

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