Réalisation de travaux d'entretien dans les bâtiments municipaux de la ville d'Avignon — années 2019-2023 — relance lot 1 (Gros œuvre — désamiantage) et lot 2 (Charpente-couverture)
Réalisation de travaux d'entretien dans les bâtiments municipaux de la ville d'Avignon — années 2019-2023 — relance lot 1 (gros œuvre -désamiantage) et lot 2 (charpente-couverture).
La consultation porte sur 2 lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est passé pour une 1 période d'1 an à compter de la notification, reconductible expressément 3 fois par période d'1 an, sur une durée maximale de 4 ans.
Les lots 1 et 2 donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et sans maximum: montant minimum par période: 60 000 EUR HT. Ces lots sont des marchés multi-attributaires avec 2 opérateurs maximum.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-24.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de travaux d'entretien dans les bâtiments municipaux de la ville d'Avignon — années 2019-2023 — relance lot 1 (Gros œuvre — désamiantage) et lot...”
Titre
Réalisation de travaux d'entretien dans les bâtiments municipaux de la ville d'Avignon — années 2019-2023 — relance lot 1 (Gros œuvre — désamiantage) et lot 2 (Charpente-couverture)
19S0056
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Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description:
“Réalisation de travaux d'entretien dans les bâtiments municipaux de la ville d'Avignon — années 2019-2023 — relance lot 1 (gros œuvre -désamiantage) et lot...”
Brève description
Réalisation de travaux d'entretien dans les bâtiments municipaux de la ville d'Avignon — années 2019-2023 — relance lot 1 (gros œuvre -désamiantage) et lot 2 (charpente-couverture).
La consultation porte sur 2 lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est passé pour une 1 période d'1 an à compter de la notification, reconductible expressément 3 fois par période d'1 an, sur une durée maximale de 4 ans.
Les lots 1 et 2 donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et sans maximum: montant minimum par période: 60 000 EUR HT. Ces lots sont des marchés multi-attributaires avec 2 opérateurs maximum.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre — désamiantage
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Description du marché: Gros œuvre — désamiantage.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible de manière expresse 3 fois par période d'1 an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente — couverture
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Description du marché: Charpente — couverture.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent),
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent),
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141 — 1 à 5 et 7 à 11 du Code de la commande publique (CCP), concernant les interdictions de soumissionner et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (cf. article R. 2143-3 du CCP),
— copie des jugements de redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché,...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des travaux...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années appuyée d'attestations de bonne exécution pour des travaux les plus importants indiquant notamment le montant, la date et le lieu d'exécution,
— outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— certificats de qualification professionnelle des entreprises (le candidat peut apporter la preuve de sa capacité par tout moyen: notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux): Qualibat (ou équivalent),
— lot 1: Qualibat 2112 technicité confirmée en maçonnerie (ou équivalent)/ Qualibat 1552 «Traitement de l'amiante» ou AFNOR certification «traitement de l'amiante» selon norme NF X46-010 (ou équivalent: références en prestations de désamiantage telles que prévues en «sous-section 3» et en «sous-section 4» du décret 2012-639 du 4.5.2012 relatif aux risques d'exposition à l'amiante) (ou équivalent),
— lot 2: qualibat — 2312- fabrication charpente et structure bois technicité confirmée (ou équivalent) /3101 couverture tuiles à emboîtement (ou équivalent) / 3111 tuiles canal technicité courante (ou équivalent) /3121 tuiles plates (ou équivalent) / 3141 accessoires de couverture (ou équivalent).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-24
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-26
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Les membres de la commission technique (séance non publique).
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dans 48 mois.
Informations complémentaires
“Téléchargement du DCE sur https://avignon-marchespublics.omnikles.com/. Les opérateurs économiques devront répondre via le site...”
Téléchargement du DCE sur https://avignon-marchespublics.omnikles.com/. Les opérateurs économiques devront répondre via le site https://avignon-marchespublics.omnikles.com/. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique conformément à l'article R. 2132- 1 à 11 du code de la commande publique. De la même manière, tous les échanges d'information et communications sont effectués par voie électronique.
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Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — SC 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: https://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — SC 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: https://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 150-368645 (2019-08-02)
Avis d'attribution de marché (2020-06-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Avignon Cedex 09
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de travaux d'entretien dans les bâtiments municipaux de la Ville d'avignon — années 2019-2023 — relance lot 1 (gros œuvre -désamiantage) et lot...”
Titre
Réalisation de travaux d'entretien dans les bâtiments municipaux de la Ville d'avignon — années 2019-2023 — relance lot 1 (gros œuvre -désamiantage) et lot 2 (charpente-couverture)
19S0056
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Brève description:
“— réalisation de travaux d'entretien dans les bâtiments municipaux de la Ville d'Avignon — années 2019-2023 — relance lot 1 (gros œuvre — désamiantage) et...”
Brève description
— réalisation de travaux d'entretien dans les bâtiments municipaux de la Ville d'Avignon — années 2019-2023 — relance lot 1 (gros œuvre — désamiantage) et lot 2 (charpente-couverture);
— la consultation porte sur deux lots dont la description est donnée ci-dessous;
— pour chacun des lots, le marché est passé pour une première période d'un an à compter de la notification, reconductible expressément trois fois par période d'un an, sur une durée maximale de quatre ans;
— les lots 1 et 2 donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et sans maximum:
—— montant minimum par période et par lot: 60 000 EUR HT;
—— ces lots sont des marchés multi-attributaires avec deux opérateurs maximum.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 442 480 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Avignon.
Description du marché: — relance lot 1 gros œuvre — désamiantage.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché: — relance lot 2 charpente-couverture.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 150-368645
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19S0056
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Gros œuvre — désamiantage
Date de conclusion du contrat: 2020-01-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement les compagnons du Barroux/deltamiante — attributaire nº 1
Adresse postale: 3265 avenue Joseph Vernet
Commune postale: Aubignan
Code postal: 84810
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Degirmenci — attributaire nº 2
Adresse postale: 1324 avenue de l'Amandier
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 442 480 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Charpente — couverture
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement SAS Bourgeois/arvi travaux
Adresse postale: 30, rue Barthélémy Contestin
Commune postale: Fourques
Code postal: 30300
Région: Gard🏙️
Nom: Arvi travaux
Adresse postale: Chemin du Sarrat
Commune postale: Meyreuil
Code postal: 13590
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 292256.24 💰
“— la consultation porte sur deux lots. Pour chacun des lots, le marché est passé pour une 1 période d'un an à compter de la notification, reconductible...”
— la consultation porte sur deux lots. Pour chacun des lots, le marché est passé pour une 1 période d'un an à compter de la notification, reconductible expressément trois fois par période d'un an, sur une durée maximale de quatre ans;
— pour le lot 1, la valeur totale du marché indiquée, correspond au cumul des détails quantitatifs estimatifs des attributaires 1 et 2;
— pour le lot 2, elle correspond au DQE total de l'unique attributaire;
— les lots 1 et 2 donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et sans maximum:
—— montant minimum par période et par lot: 60 000 EUR HT. Ces lots sont des marchés multi-attributaires avec deux opérateurs maximum;
— attention pour le lot 1, ce n'est pas groupement économique mais un multi-attributaires;
— pour le lot 1, la répartition des commandes minimum entre les attributaires s'exécutera comme suit:
—— attributaire nº 1 : 40 000 EUR par période; et
—— attributaire nº 2 : 20 000 EUR par période;
— l'attributaire nº 1 est les compagnons du Barroux avec un DQE de 214 045 EUR HT;
— l'attributaire nº 2 est Degirmenci avec un DQE de 228 435 EUR HT;
— pour le lot 2, c'est un groupement économique avec un DQE de 292 256.24 EUR HT;
— modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi: à l'adresse indiquée à la rubrique I.1).
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Adresse postale: 16, avenue Feuchères — SC 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16, avenue Feuchères — SC 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Source: OJS 2020/S 117-283098 (2020-06-17)