Dans le cadre de l'œnotour, des circuits œnotouristiques relient le département d'est en ouest et du nord au sud. 6 destinations thématiques ont été identifiées sur le territoire héraultais. Le Conseil départemental de l'Hérault souhaite lancer un accord-cadre à marchés subséquents afin de confier, pour chaque boucle géographique spécifique, la conception paysagère en entrée de ville ou sur des points singuliers situés aux abords des voies identifiées, mettant en évidence chaque signal environnemental spécifique. Afin de répondre au mieux aux besoins, un accord-cadre mono-attributaire est passé avec allotissement par destination thématique (boucle géographique).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-03.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-23.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation d'aménagements paysagers sur le circuit de l'œnotour — MOE Mission Pro — Det
19stch09”
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification📦
Brève description:
“Dans le cadre de l'œnotour, des circuits œnotouristiques relient le département d'est en ouest et du nord au sud. 6 destinations thématiques ont été...”
Brève description
Dans le cadre de l'œnotour, des circuits œnotouristiques relient le département d'est en ouest et du nord au sud. 6 destinations thématiques ont été identifiées sur le territoire héraultais. Le Conseil départemental de l'Hérault souhaite lancer un accord-cadre à marchés subséquents afin de confier, pour chaque boucle géographique spécifique, la conception paysagère en entrée de ville ou sur des points singuliers situés aux abords des voies identifiées, mettant en évidence chaque signal environnemental spécifique. Afin de répondre au mieux aux besoins, un accord-cadre mono-attributaire est passé avec allotissement par destination thématique (boucle géographique).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 864 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1: Béziers — canal du midi
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché: Lot nº 1: Béziers — canal du midi.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 144 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 39
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 39 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2: Haut Languedoc et Vignobles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Lot nº 2: Haut Languedoc et Vignobles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 144 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 3: Pays Cœur d'Hérault
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Lot nº 3: Pays Cœur d'Hérault.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 144 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 4: Pic St-Loup — Cévennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Lot nº 4: Pic St-Loup — Cévennes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 144 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 5: Montpellier — Petite Camargue
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Lot nº 5: Montpellier — Petite Camargue.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 144 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 6: Thau Méditerranée
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Lot nº 6: Thau Méditerranée.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 144 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1, Dume ou forme libre).” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire,
— indication des titres...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Les pourcentages...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Les pourcentages plafonds proposés au bordereau de rémunération sont fermes et non actualisables. Ils restent inchangés pendant toute la durée du marché. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: marché financé par les ressources propres de la collectivité. Une avance pourra être accordée au titulaire dans les conditions définies par chaque marché subséquent.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-04
09:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://commande-publique.herault.fr/ — la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 19STCH09.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2019/S 143-352494 (2019-07-23)