Rd 18 aménagement entre la Rd 10 et la Rd 65 tronçon 2 du PR 0+559 au PR 2+757 — relance du lot 1: terrassements — hydraulique

Conseil départemental 13

Les travaux concernent l'aménagement de la Rd 18 entre la Rd 10 et la Rd 65 tronçon 2 du PR 0+559 au PR 2+757 et plus particulièrement les terrassements et l'hydraulique. Cette opération d'aménagement comprenait 2 lots: le lot 1: terrassements et hydraulique et le lot 2: chaussées. Le lot 1 est relancé en raison de la résiliation du précédent marché en cours d'exécution. Ce marché comprend notamment les installations de chantier, la signalisation commune, la direction de la cellule de coordination et de synthèse, les travaux préparatoires (dégagement d'emprises), les terrassements, les ouvrages hydrauliques (rétablissement des bassins versants, bassins de rétention, etc...) et le génie civil des réseaux secs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SPIE Batignolles Valerian

Qui ?

• Conseil départemental 13

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux de construction de routes

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-11-26	Avis de marché
2020-05-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de routes
Numéro de référence: 2019-0337
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de routes 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de routes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental 13
Adresse postale: 52 avenue de St-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: https://marches.departement13.fr 🌏
Courrier électronique: contact.samrp@departement13.fr 📧
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.departement13.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-26 📅
Date limite de soumission: 2020-01-09 📅
Date de publication: 2019-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 230-563445
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
La date énoncée est une date prévisionnelle. La séance n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce marché comprend notamment les installations de chantier, la signalisation commune, la direction de la cellule de coordination et de synthèse, les travaux préparatoires (dégagement d'emprises), les terrassements, les ouvrages hydrauliques (rétablissement des bassins versants, bassins de rétention, etc...) et le génie civil des réseaux secs.

Durée de l'accord: 11 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aix-en-Provence.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat devra renseigner la lettre de candidature (DC1 en vigueur au 1.4.2019) et la déclaration du candidat (DC2 en vigueur au 1.4.2019). Le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel. Le candidat remettra la fiche d'information relative au représentant du candidat.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des 3 dernières années. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. La liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années (montant, année, lieu d'exécution) similaires aux prestations du marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Informations complémentaires: La date énoncée est une date prévisionnelle. La séance n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.departement13.fr 🌏
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les candidats doivent télécharger les documents du dossier de consultation sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics du Conseil départemental à l'adresse suivante: https://marches.departement13.fr — les offres doivent être remises par voie électronique. Les candidats pourront remettre les documents et renseignements permettant d'évaluer leur expérience, leurs capacités professionnelles, techniques et financières tels qu'exigés ci-dessus, par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique à condition: qu'ils mentionnent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace. Que l'accès à cet espace ou à ce système soit gratuit. Le détail des critères de jugement des offres sont mentionnés dans le règlement de la consultation. La durée de validité des offres est de 9 mois, étant entendu que 9 mois équivalent à 270 jours. Paiement par mandat administratif à 30 jours sur le budget département. Aucune subvention n'est prévue.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Marseille.tribunal-adminstratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Source: OJS 2019/S 230-563445 (2019-11-26)

Avis d'attribution de marché (2020-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2019-0457
Brève description:

— les travaux concernent l'aménagement de la RD18 entre la RD10 et la RD65 tronçon 2 du PR 0+559 au PR 2+757 et plus particulièrement les terrassements et l'hydraulique. Cette opération d'aménagement comprenait deux lots: —— le lot 1: terrassements et hydraulique; —— et le lot 2: chaussées. — le lot 1 est relancé en raison de la résiliation du précédent marché en cours d'exécution. Ce marché comprend notamment les installations de chantier, la signalisation commune, la direction de la cellule de coordination et de synthèse, les travaux préparatoires (dégagement d'emprises), les terrassements, les ouvrages hydrauliques (rétablissement des bassins versants, bassins de rétention, etc.) et le génie civil des réseaux secs.

Valeur totale du marché: 1884775.90 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 52, avenue de Saint-Just

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-07 📅
Date de publication: 2020-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 091-216158
Se réfère à l'avis: 2019/S 230-563445
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires

— lieu et horaires où le contrat peut être consulté sur RDV par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts ou tout candidat évincé (dans le respect du secret industriel): direction de l'achat public — SAM RP — 04 13 31 35 03; — les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 17 h 00.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

—— le lot 1: terrassements et hydraulique;

—— et le lot 2: chaussées.

— le lot 1 est relancé en raison de la résiliation du précédent marché en cours d'exécution. Ce marché comprend notamment les installations de chantier, la signalisation commune, la direction de la cellule de coordination et de synthèse, les travaux préparatoires (dégagement d'emprises), les terrassements, les ouvrages hydrauliques (rétablissement des bassins versants, bassins de rétention, etc.) et le génie civil des réseaux secs.

— ce marché comprend notamment les installations de chantier, la signalisation commune, la direction de la cellule de coordination et de synthèse, les travaux préparatoires (dégagement d'emprises), les terrassements, les ouvrages hydrauliques (rétablissement des bassins versants, bassins de rétention, etc...) et le génie civil des réseaux secs.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-08 📅
Nom: SPIE Batignolles Valerian
Adresse postale: 708, route de Caderousse — BP 13
Commune postale: Courthezon
Code postal: 84350
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 1884775.90 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Référence
Informations complémentaires

— les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 17 h 00.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22-24, rue Breteuil
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: Place Félix Baret
Code postal: 13283
Source: OJS 2020/S 091-216158 (2020-05-07)

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