Le présent marché a pour objet, l'achat des divers équipements scientifiques, destiné à 5 universités africaines, dans le cadre du projet «Professionnalisation et ouverture à l'international de licences scientifiques expérimentales en Afrique de l'ouest — Pulse», à savoir l'université de Daloa, l'université Félix Houphouët Boigny (FHB) et l'université Nangui Abrogoua (NA) en Côte d'Ivoire, et l'université de Kara et l'université de Lomé au Togo.
Le présent marché est alloti de la manière suivante:
— lot nº 1: acquisition de divers équipements pluridisciplinaires,
— lot nº 2: acquisition d'équipements de biologie.
Les équipements prévus au titre des lots nº 1 et nº 2 à destination des universités ivoiriennes (Daloa, FHB et Nangui Abrogoua) devront être livrés au sein de l'université Félix Houphouët Boigny (FHB), et ceux à destination des universités togolaises (Lomé et Kara) devront être livrées au sein de l'université de Lomé, dont les coordonnées sont référencées dans le CCP_Art 5.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-13.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-26.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Projet Pulse: acquisition de divers équipements scientifiques
AMU56-2019
Produits/services: Instruments de mesure📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet, l'achat des divers équipements scientifiques, destiné à 5 universités africaines, dans le cadre du projet...”
Brève description
Le présent marché a pour objet, l'achat des divers équipements scientifiques, destiné à 5 universités africaines, dans le cadre du projet «Professionnalisation et ouverture à l'international de licences scientifiques expérimentales en Afrique de l'ouest — Pulse», à savoir l'université de Daloa, l'université Félix Houphouët Boigny (FHB) et l'université Nangui Abrogoua (NA) en Côte d'Ivoire, et l'université de Kara et l'université de Lomé au Togo.
Le présent marché est alloti de la manière suivante:
— lot nº 1: acquisition de divers équipements pluridisciplinaires,
— lot nº 2: acquisition d'équipements de biologie.
Les équipements prévus au titre des lots nº 1 et nº 2 à destination des universités ivoiriennes (Daloa, FHB et Nangui Abrogoua) devront être livrés au sein de l'université Félix Houphouët Boigny (FHB), et ceux à destination des universités togolaises (Lomé et Kara) devront être livrées au sein de l'université de Lomé, dont les coordonnées sont référencées dans le CCP_Art 5.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 299 521 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de divers équipements pluridisciplinaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments de mesure📦
Lieu d'exécution: 00 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les fournitures devront être livrées aux 2 points de livraison définis dans le CCP du marché, à savoir:
— l'Université Félix Houphouët Boigny en Côte...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les fournitures devront être livrées aux 2 points de livraison définis dans le CCP du marché, à savoir:
— l'Université Félix Houphouët Boigny en Côte d'Ivoire,
— l'Université de Lomé, au Togo.
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Description du marché:
“Le présent lot à pour objet la fourniture et la livraison de divers équipements pluridisciplinaires, destiné à 5 universités africaines dans le cadre du...”
Description du marché
Le présent lot à pour objet la fourniture et la livraison de divers équipements pluridisciplinaires, destiné à 5 universités africaines dans le cadre du projet «Professionnalisation et ouverture à l'international de licences scientifiques expérimentales en Afrique de l'ouest — Pulse», à savoir l'université de Daloa, l'université Félix Houphouët Boigny (FHB) et l'université Nangui Abrogoua (NA) en Côte d'Ivoire, et l'université de Kara et l'université de Lomé au Togo.
Le présent marché est passé sous une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1 de l'article R. 2124-2 du code de la commande publique et des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (Pour les lots: 1 et 2) en application des dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Le présent accord-cadre mono-attributaire comporte des prix mixtes, à savoir une part forfaitaire et une part unitaire.
Des Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont prévues dans le cadre du présent marché et dont le descriptif est indiqué dans l'article 6.3 du CCP.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 213 400 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2021-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“— conformément l'article R. 2122-4 du code de la commande publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire...”
Description des options
— conformément l'article R. 2122-4 du code de la commande publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du marché (lot) concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies.
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“Convention de subvention 2018-2482/001- 001 conclu entre l'université Paul Sabatier - toulouse III et l'agence Education, Audiovisuel and Culture Exécutive...”
Informations sur les fonds de l'Union européenne
Convention de subvention 2018-2482/001- 001 conclu entre l'université Paul Sabatier - toulouse III et l'agence Education, Audiovisuel and Culture Exécutive Agency - eACEA, dans laquelle L'Université d'aix - marseille est partenaire pour le travail à mener afin de mettre en œuvre les actions du projet PULSE en Afrique de l'ouest
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Des PSE sont prévues dans le cadre du présent marché (cf. article 6.3 du CCP). Les PSE étant facultatives la société n'est pas dans l'obligation de répondre...”
Informations complémentaires
Des PSE sont prévues dans le cadre du présent marché (cf. article 6.3 du CCP). Les PSE étant facultatives la société n'est pas dans l'obligation de répondre à la PSE dans son offre. Si la société décide de présenter une PSE, elle doit obligatoirement présenter celle-ci accompagnée de l'offre de base.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'équipements de biologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Agitateurs et accessoires📦
Description du marché:
“Le présent lot à pour objet la fourniture et la livraison de divers équipements pluridisciplinaires, destiné à 5 universités africaines dans le cadre du...”
Description du marché
Le présent lot à pour objet la fourniture et la livraison de divers équipements pluridisciplinaires, destiné à 5 universités africaines dans le cadre du projet «Professionnalisation et ouverture à l'international de licences scientifiques expérimentales en Afrique de l'ouest — Pulse», à savoir l'université de Daloa, l'université Félix Houphouët Boigny (FHB) et l'université Nangui Abrogoua (NA) en Côte d'Ivoire, et l'université de Kara et l'université de Lomé au Togo.
Le présent marché est passé sous une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1 de l'article R. 2124-2 du code de la commande publique et des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (pour les lots: 1 et 2) en application des dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Le présent accord-cadre mono-attributaire comporte des prix mixtes, à savoir une part forfaitaire et une part unitaire.
Des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont prévues dans le cadre du présent marché et dont le descriptif est indiqué dans l'article 6.3 du CCP.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 86 121 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Conformément l'article R. 2122-4 du code de la commande publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire...”
Description des options
Conformément l'article R. 2122-4 du code de la commande publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du marché (lot) concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies.
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“Convention de subvention 2018-2482 / 001- 001 conclu entre l'université Paul Sabatier - toulouse III et l'agence Education, Audiovisuel and Culture...”
Informations sur les fonds de l'Union européenne
Convention de subvention 2018-2482 / 001- 001 conclu entre l'université Paul Sabatier - toulouse III et l'agence Education, Audiovisuel and Culture Exécutive Agency - eACEA, dans le cadre du projet PULSE en Afrique de l'ouest
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Des PSE sont prévues dans le cadre du présent marché dont les caractéristiques sont définies à l'article 6.3 du CCP. Les PSE étant facultatives la société...”
Informations complémentaires
Des PSE sont prévues dans le cadre du présent marché dont les caractéristiques sont définies à l'article 6.3 du CCP. Les PSE étant facultatives la société n'est pas dans l'obligation de proposer celles-ci dans l'offre qu'elle remet à l'administration. Si la société décide de présenter les PSE, elle doit alors obligatoirement présenter celles-ci accompagnées de l'offre de base.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Au vu de l'accord de partenariat qui définit les termes qui régissent les relations entre les parties en établissant leurs droits et obligations, et...”
Conditions d'exécution du contrat
Au vu de l'accord de partenariat qui définit les termes qui régissent les relations entre les parties en établissant leurs droits et obligations, et détermine les règles de procédure pour le travail à mener afin de mettre en œuvre l'action Erasmus +, l'achat des divers équipements scientifiques, destiné à 5 universités africaines du projet «Professionnalisation et ouverture à l'international de licences scientifiques expérimentales en Afrique de l'ouest — pulse», à savoir l'université de Daloa, l'université Félix Houphouët Boigny (FHB) et l'université Nangui Abrogoua (NA) en Côte d'Ivoire, et l'université de Kara et l'université de Lomé au Togo, se fera par Aix-Marseille Université. Dans la cadre d'une convention précisant qu'Aix — Marseille université agit au nom et pour le compte de ces 5 établissements.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-13
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-14
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Université d'Aix — Marseille.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique.”
“Information sur la rubrique I.3) concernant la communication des documents du marché: Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct...”
Information sur la rubrique I.3) concernant la communication des documents du marché: Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionné ci-dessus.
Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil acheteur (PLACE) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation (où indique une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses…). De la même manière, la société qui s'identifie sur PLACE lors du dépôt de son offre doit donner une adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l'administration (demande de précision sur l'offre, rejets, demande à la société attributaire…).
En cas de difficultés, il est possible de contacter le support «clients» au +33 176647407 (pour cela la société devra préalablement créer un ticket sur PLACE) ou bien grâce au lien «Assistance» de l'onglet «Aide» de la plate-forme: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide
De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, «nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr», est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plate-forme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique «SPAM» de sa messagerie électronique.
Le courriel du référent concernant ce marché est: roxane.nourine@univ-amu.fr
— information sur la rubrique I.3) concernant la communication des informations complémentaires: les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées obligatoirement sur la plate-forme des achats de l'État — PLACE à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la consultation (RC),
— information sur la rubrique I.3) concernant l'envoi des offres: le candidat remet sa proposition obligatoirement par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du RC,
— en complément de l'article II.2.7): à titre d'information, la notification du marché est prévue fin janvier 2020 (information non contractuelle). Pour plus de détails se reporter à l'article 3 du CCP,
— pour sa proposition la société doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du RC. Les opérateurs économiques peuvent se présenter seul, sous la forme d'un groupement solidaire ou sous la forme d'un groupement conjoint. Dans ce dernier cas, le mandataire devra être solidaire lors de l'attribution du marché (voir article 6 du RC),
— modalités essentielles de financement et de paiement (délais paiement, avances, facturation électronique, etc.): se reporter à l'article 10 du CCP. Les prestations objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et sur fonds européen.
Forme, contenu et nature des prix (révision, etc.): se reporter à l'article 9 du CCP,
— autre spécificité: la livraison de l'ensemble des fournitures devra s'effectuer sur les 2 points de livraison dont les coordonnées sont indiquées dans le CCP du marché, à savoir, l'université de Félix Houphouët Boignyà à Abidjan en Côté d'Ivoire et à l'université de Lomé au Togo.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseiile
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:
— le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant),
— le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I «pouvoir adjudicateur».
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 187-454173 (2019-09-26)
Avis d'attribution de marché (2019-11-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact:
“Direction de la commande publique — Pôle des marchés publics antenne de campus de Marseille centre”
Objet Champ d'application du marché
Titre: Projet PULSE: acquisition de divers équipements scientifiques
AMU56-2019
Brève description: Acquisition de divers équipements scientifiques dans le cadre du projet PULSE.
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les fournitures devronts être livrées aux deux points de livraison définis dans le CCP du marché, à savoir:
— l'université Félix Houphouët Boigny en Côte...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les fournitures devronts être livrées aux deux points de livraison définis dans le CCP du marché, à savoir:
— l'université Félix Houphouët Boigny en Côte d'Ivoire
— l'université de Lomé, au Togo.
Afficher plus
Description du marché:
“Le présent lot à pour objet la fourniture et la livraison de divers équipements pluridisciplinaires, destiné
à 5 universités africaines dans le cadre du...”
Description du marché
Le présent lot à pour objet la fourniture et la livraison de divers équipements pluridisciplinaires, destiné
à 5 universités africaines dans le cadre du projet « Professionnalisation et ouverture à l'international de licences scientifiques expérimentales en Afrique de l'ouest — PULSE » à savoir:
— l'université de Daloa, l'université Félix Houphouët Boigny (FHB);
— l'université Nangui Abrogoua (NA) en Côte d'ivoire;
— l'université de Kara;
— l'université de Lomé au Togo.
Le présent marché est passé sous une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1 de l'article R. 2124-2 du Code de la commande publique et des articles R. 2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (pour les lots: 1 et 2) en application des dispositions des
articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre mono attributaire comporte des prix mixtes, à savoir une part forfaitaire et une part unitaire. Des Prestations supplémentaires eventuelles (PSE) sont prévues dans le cadre du présent marché et dont le descriptif est indiqué dans l'article 6.3 du CCP.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Description des options:
“— Conformément l'article R. 2122-4 du Code de la commande publique, des marchés de fournitures
complémentaires pourront être passés auprès du titulaire...”
Description des options
— Conformément l'article R. 2122-4 du Code de la commande publique, des marchés de fournitures
complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du marché (lot) concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies.
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“Convention de subvention 2018-2482/001- 001 conclu entre l'université Paul Sabatier - toulouse III et l'agence
Education, Audiovisuel and Culture Exécutive...”
Informations sur les fonds de l'Union européenne
Convention de subvention 2018-2482/001- 001 conclu entre l'université Paul Sabatier - toulouse III et l'agence
Education, Audiovisuel and Culture Exécutive Agency - eACEA, dans laquelle L'Université d'aix - marseille est partenaire pour le travail à mener afin de mettre en œuvre les actions du projet PULSE en Afrique de l'ouest
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Des PSE sont prévues dans le cadre du présent marché (Cf. article 6.3 du CCP). Les PSE étant
facultatives la société n'est pas dans l'obligation de répondre...”
Informations complémentaires
Des PSE sont prévues dans le cadre du présent marché (Cf. article 6.3 du CCP). Les PSE étant
facultatives la société n'est pas dans l'obligation de répondre à la PSE dans son offre. Si la société décide de présenter une PSE, elle doit obligatoirement présenter celle-ci accompagnée de l'offre de base.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les fournitures devronts être livrées aux deux points de livraison définis dans le CCP du marché, à savoir:
— l'université Félix Houphouët Boigny en Côte...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les fournitures devronts être livrées aux deux points de livraison définis dans le CCP du marché, à savoir:
— l'université Félix Houphouët Boigny en Côte d'Ivoire;
— l'université de Lomé, au Togo.
Afficher plus
Description du marché:
“Le présent lot à pour objet la fourniture et la livraison de divers équipements pluridisciplinaires, destiné
à 5 universités africaines dans le cadre du...”
Description du marché
Le présent lot à pour objet la fourniture et la livraison de divers équipements pluridisciplinaires, destiné
à 5 universités africaines dans le cadre du projet «Professionnalisation et ouverture à l'international de licences scientifiques expérimentales en Afrique de l'ouest - PULSE» à savoir:
— l'université de Daloa, l'université Félix Houphouët Boigny (FHB);
— l'université Nangui Abrogoua (Na) en Côte d'ivoire;
— l'université de Kara;
— l'université de Lomé au Togo.
Le présent marché est passé sous une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1 de l'article R. 2124-2 du Code de la commande publique et des articles R. 2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (Pour les lots: 1 et 2) en application des dispositions des
articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre mono attributaire comporte des prix mixtes, à savoir une part forfaitaire et une part unitaire. Des Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont prévues dans le cadre du présent marché et dont le descriptif est indiqué dans l'article 6.3 du CCP:
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Conformément l'article R. 2122-4 du Code de la commande publique, des marchés de fournitures
complémentaires pourront être passés auprès du titulaire...”
Description des options
Conformément l'article R. 2122-4 du Code de la commande publique, des marchés de fournitures
complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du marché (lot) concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies.
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“Convention de subvention 2018-2482 / 001- 001 conclu entre l'université Paul Sabatier - toulouse III et
L'agence Education, Audiovisuel and Culture...”
Informations sur les fonds de l'Union européenne
Convention de subvention 2018-2482 / 001- 001 conclu entre l'université Paul Sabatier - toulouse III et
L'agence Education, Audiovisuel and Culture Exécutive Agency - eACEA, dans le cadre du projet PULSE en Afrique de l'ouest
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 187-454173
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AMU56-2019
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Acquisition de divers équipements pluridisciplinaires
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Acquisition d'équipements de biologie
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal admnistratif de Marseille
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément à l'ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Conformément à l'ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:
— le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant);
— le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant);
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-Et-Garonne»
(CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, n 358994).
Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I «pouvoir adjudicateur».
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Source: OJS 2019/S 226-554118 (2019-11-18)