La ville a défini un programme de renouvellement de son parc de véhicules pour l'année 2019. Le présent marché est un marché unique, et porte sur l'acquisition de véhicules légers et utilitaires, neufs et d'occasions.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-18.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Programme 2019 d'acquisitions de véhicules légers et utilitaires, neufs et d'occasions
19180000”
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“La ville a défini un programme de renouvellement de son parc de véhicules pour l'année 2019. Le présent marché est un marché unique, et porte sur...”
Brève description
La ville a défini un programme de renouvellement de son parc de véhicules pour l'année 2019. Le présent marché est un marché unique, et porte sur l'acquisition de véhicules légers et utilitaires, neufs et d'occasions.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule Ampliroll Polybennes neuf avec reprise d'un véhicule de plus de 8 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“Achat d'un véhicule Ampliroll Polybennes neuf avec reprise d'un véhicule de plus de 8 ans.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Durée de l'accord
Date de fin: 2019-12-15 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Des avenants, des accords-cadres complémentaires pourront être conclus.
Description
Informations complémentaires: La livraison devra être effectuée entre le 15 novembre et le 15.12.2019.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule utilitaire benne neuf avec reprise d'un véhicule de plus de 8 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Achat d'un véhicule utilitaire benne neuf avec reprise d'un véhicule de plus de 8 ans.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule Ludospace Police neuf avec reprise d'un véhicule de plus de 8 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Achat d'un véhicule Ludospace Police neuf avec reprise d'un véhicule de plus de 8 ans.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2 minibus 9 places d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Achat de 2 minibus 9 places d'occasion.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 15
Informations complémentaires: Le délai de livraison sera de 15 jours maximums à compter de la notification.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature et désignation du mandataire pas ses cotraitants (DC1 ou forme libre),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature et désignation du mandataire pas ses cotraitants (DC1 ou forme libre),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (DC1 ou forme libre).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (DC2, tableau de présentation des candidatures ou forme libre).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (DC2, tableau de présentation des candidatures ou forme libre) pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats pourront fournir, comme «Preuve par équivalence», tous les éléments susceptibles de permettre...”
Conditions d'exécution du contrat
Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats pourront fournir, comme «Preuve par équivalence», tous les éléments susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (humains, techniques et financiers) pour assurer la prestation. Le pouvoir adjudicateur appréciera le caractère suffisant ou non des documents présentés. À l'issue de l'analyse des pièces de la candidature, ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles R. 2142-1 et R. 2142-2 ainsi que des articles R. 2142-5 à R. 2142-14 du code de la commande publique, les candidatures qui ne sont pas accompagnées des documents ci-dessus précisées, les candidatures qui ne présentent pas l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, les capacités techniques, professionnelles, économiques et financières suffisantes.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-18
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-19
13:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis n'est pas publique. La date prévue pour l'ouverture des plis est fixée à titre indicatif.”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Dossier de consultation gratuit, téléchargeable à l'adresse suivante:...”
Dossier de consultation gratuit, téléchargeable à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_nxwzlz_Nw4&v=1&selected=0 Modalités de remise des offres: aucune transmission par voie papier n'est autorisée pour cette consultation. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_nxwzlz_Nw4&v=1&selected=0 Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Les conditions de présentation des plis électroniques sont précisées au règlement de consultation. Les candidats sont autorisés à déposer une copie de sauvegarde dans les conditions posées au règlement de consultation. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier. Prix global forfaitaire. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le marché sera financé par le budget de la commune. Aucune forme de groupement imposée. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-Le nous une fois» pour le dossier de candidature, dans les conditions posées au règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491434813📞
Fax: +33 491811387 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics”
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Fax: +33 491156190 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491434813📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2019/S 117-286184 (2019-06-17)
Informations complémentaires (2019-07-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: direction de la commande publique — BP 120
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 117-286184
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-07-19 📅
L'heure: 13:30
Nouvelle valeur
Date: 2019-07-30 📅
L'heure: 13:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-07-18 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-07-29 📅
L'heure: 17:00
Autres informations complémentaires
“La date limite de remise des offres a été prolongée au 29.7.2019 (17:00) en lieu et place du 18.7.2019 (17:00).”
Source: OJS 2019/S 135-332370 (2019-07-12)
Avis d'attribution de marché (2019-10-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Direction de la commande publique — BP 120
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La Ville a défini un programme de renouvellement de son parc de véhicules pour l'année 2019. Le présent marché est un marché unique, et porte sur...”
Brève description
La Ville a défini un programme de renouvellement de son parc de véhicules pour l'année 2019. Le présent marché est un marché unique, et porte sur l'acquisition de véhicules légers et utilitaires, neufs et d'occasions.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 123395.50 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Informations sur les options
Description des options: Des avenants, des accord-cadre complémentaires pourront être conclus.
Champ d'application du marché
Titre: Véhicule Ludospace police neuf avec reprise d'un véhicule de plus de 8 ans
Description
Description du marché:
“Achat d'un véhicule Ludospace police neuf avec reprise d'un véhicule de plus de 8 ans.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 117-286184
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19027MF01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Véhicule Ampliroll Polybennes
Date de conclusion du contrat: 2019-10-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Automobile Provence Innovation concessionnaire Citroën
Adresse postale: 870 allées de Szentendre
Commune postale: Salon-de-Provence
Code postal: 13300
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43479.16 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19027MF02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Véhicule utilitaire benne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Automobile Provence Innovation concessionnaire Citroen
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25208.37 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 19027MF03
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Véhicule Ludospace police
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23887.97 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 19027MF04
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: 2 minibus 9 places d'occasion
Date de conclusion du contrat: 2019-10-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: EIRL Jean Carozzi Visiocom
Adresse postale: 31 rue Raymond Aron
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92164
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 820 💰
“Les marchés sont consultables, sur demande, à l'adresse du pouvoir adjudicateur. Les montants mentionnés au présent avis sont des montants (TTC), frais...”
Les marchés sont consultables, sur demande, à l'adresse du pouvoir adjudicateur. Les montants mentionnés au présent avis sont des montants (TTC), frais d'immatriculations inclus, et montants éventuels de reprise d'anciens véhicules déduits.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2019/S 206-501775 (2019-10-22)