Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Produits dérivés pour les musées de Saint-Tropez Papeterie Carterie lot 1
2019AO083”
Produits/services: Papeterie📦
Brève description: Produits dérivés pour les musées de Saint-Tropez Papeterie Carterie lot 1.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Papeterie📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché: Papeterie — carterie.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché prendra effet à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit par reconduction expresse pour une période de 12 mois au plus tôt à...”
Description des renouvellements
Le marché prendra effet à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit par reconduction expresse pour une période de 12 mois au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint ou au plus tard au terme du délai de 1 an à compter de la date de notification ou de sa reconduction expresse. Sa durée n'excédera pas 4 ans.
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Informations complémentaires: Le montant maximum annuel du marché est de 20 000,00 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L....”
Liste et brève description des conditions
Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail Autres moyens de preuve pour certains cas d'interdiction de soumissionner (se référer au règlement de la consultation) inscription registre professionnel.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles RIB copie du ou des jugements prononcés, si le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles RIB copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— matériel...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature des références/expérience et/ou qualifications pour des prestations de même nature datant de moins de 3 années.
Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat attestation d'assurance en cours de validité attestations fiscales et sociales.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 078-185283
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-01
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“La publication prévisionnelle des prochains avis se fera environ 6 mois avant l'échéance du présent marché.” Informations complémentaires
“Forme du marché: le marché est un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 20 000 EUR HT procédure d'appel d'offres ouvert selon...”
Forme du marché: le marché est un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 20 000 EUR HT procédure d'appel d'offres ouvert selon les dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 du code de la commande publique critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières du candidat critères de jugement des offres:
— qualité et rendu du produit: 40 %. Apprécié au regard des caractéristiques du produit et des échantillons,
— délais de livraison: 30 %,
— prix: 30 %: sous critères prix:
—— BPU: 95 %,
—— remise catalogue: 5 %.
Variante non autorisée échantillons à fournir par envoi postal (article 8 du RC).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement à l'amiable des différents litiges de Marseille (CCIRAL), secrétariat régional pour les affaires régionales”
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Fax: +33 491156190 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
Source: OJS 2019/S 167-408065 (2019-08-27)