Le marché a pour objet l'exécution de prestations logistiques de traitement de colis pour la plate-forme colis Côte d’Azur, sise ZAC des Bréguières, 83460 Les Arcs-sur-Argens. Cette prestation, qui est à réaliser sur le site, comprend notamment:
— le chargement des colis en vrac dans des caisses mobiles ou des remorques, pour les liaisons routières,
— le tri et le flashage des colis non mécanisables,
— le vidage des colis des contenants postaux,
— le suivi de l’activité.
Des prestations optionnelles pourront être réalisées ponctuellement, à la demande de La Poste.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-20.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-02.
Avis de marché (2019-12-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: La Poste
Numéro d'enregistrement national: 356000000
Adresse postale: 9 rue du Colonel Pierre Avia
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Louis Gilabert, La Poste, Branche services-courrier-colis, direction des achats industriels et logistique du groupe, 7 rue Gaspard Monge, 13458 Marseille Cedex 13”
Personne de contact
Louis Gilabert, La Poste, Branche services-courrier-colis, direction des achats industriels et logistique du groupe, 7 rue Gaspard Monge, 13458 Marseille Cedex 13
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations logistiques de traitement de colis pour la plate-forme colis Côte d’Azur (83460 Les Arcs-sur-Argens)”
Produits/services: Services postaux relatifs aux colis📦
Brève description:
“Le marché a pour objet l'exécution de prestations logistiques de traitement de colis pour la plate-forme colis Côte d’Azur, sise ZAC des Bréguières, 83460...”
Brève description
Le marché a pour objet l'exécution de prestations logistiques de traitement de colis pour la plate-forme colis Côte d’Azur, sise ZAC des Bréguières, 83460 Les Arcs-sur-Argens. Cette prestation, qui est à réaliser sur le site, comprend notamment:
— le chargement des colis en vrac dans des caisses mobiles ou des remorques, pour les liaisons routières,
— le tri et le flashage des colis non mécanisables,
— le vidage des colis des contenants postaux,
— le suivi de l’activité.
Des prestations optionnelles pourront être réalisées ponctuellement, à la demande de La Poste.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services postaux relatifs aux colis📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 83460 Les Arcs-sur-Argens.
Description du marché:
“Les prestations logistiques de traitement de colis sont à réaliser sur le site de la plate-forme colis Côte d’Azur, sise ZAC des Bréguières, 83460 Les...”
Description du marché
Les prestations logistiques de traitement de colis sont à réaliser sur le site de la plate-forme colis Côte d’Azur, sise ZAC des Bréguières, 83460 Les Arcs-sur-Argens. Elles se dérouleront le lundi de 17:00 à 2:30 (mardi), du mardi au vendredi de 10:30 à 2:30 (samedi) et le samedi de 10:30 à 21:30.
Les prestations attendues sont notamment:
— le chargement des colis en vrac dans des caisses mobiles ou des remorques, pour les liaisons routières,
— le tri et le flashage des colis non mécanisables,
— le vidage des colis des contenants postaux,
— le suivi de l’activité.
Des prestations optionnelles pourront être réalisées ponctuellement, à la demande de La Poste, notamment:
— le tri manuel de colis tous formats de novembre à décembre.
À titre informatif, et non engageant pour La Poste, le prestataire devra être en mesure de:
— charger environ 150 caisses mobiles ou remorques par semaine, du lundi au samedi, soit environ 1 230 000 colis à charger en vrac par mois (moyenne mensuelle),
— traiter environ 48 000 colis non mécanisables par mois, du lundi au samedi (moyenne mensuelle),
— vider environ 175 000 colis par mois, du lundi au vendredi (moyenne mensuelle).
Dans le cadre du futur contrat, toutes ces prestations de logistique ne pourront être sous-traitées et devront être exécutées personnellement par le titulaire.
Dans le cadre du futur contrat, si le titulaire est un groupement, toutes ces prestations de logistique devront être exécutées personnellement par le mandataire du groupement.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Dans le cadre de sa durée globale mentionnée ci-dessus, le marché sera conclu pour une durée ferme de 12 mois, renouvelable par tacite reconduction par...”
Description des renouvellements
Dans le cadre de sa durée globale mentionnée ci-dessus, le marché sera conclu pour une durée ferme de 12 mois, renouvelable par tacite reconduction par périodes successives de 12 mois dans la limite de 3 fois.
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre maximum: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“La Poste retiendra les 5 candidats les mieux classés au regard des critères déterminés ci-dessous, sous réserve de l'obtention d'une note supérieure ou...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
La Poste retiendra les 5 candidats les mieux classés au regard des critères déterminés ci-dessous, sous réserve de l'obtention d'une note supérieure ou égale à 10/20.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Les options sont les reconductions telles qu'indiquées à la rubrique II.2.7).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat remettra, sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/), les documents indiqués ci-dessous:
1) un extrait K-bis ou équivalence;
2)...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat remettra, sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/), les documents indiqués ci-dessous:
1) un extrait K-bis ou équivalence;
2) s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;
3) une déclaration dûment datée et signée sur papier à en-tête du fournisseur, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article L. 2141-1 et au 1º et 3º de l'article L. 2141-4 du code de la commande publique;
4) les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l'article L. 2141-2 du code de la commande publique, c'est-à-dire:
— une attestation de vigilance délivrée par l'Urssaf,
— une attestation fiscale justifiant de la régularité de sa situation fiscale (paiement de la TVA, de l'impôt sur les sociétés ou de l'impôt sur le revenu),
— un certificat attestant de la régularité de sa situation au regard de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés.
5) le cas échéant, la liste nominative des salariés étrangers employés par le candidat et soumis à l'autorisation de travail mentionnée à l'article L. 5221-2 du code du travail, précisant pour chaque salarié, conformément à l'article D. 8254-2 du code du travail, sa date d'embauche, sa nationalité ainsi que le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail. Les candidats établis à l'étranger fournissent les pièces prévues aux articles D. 8222-7 et D. 8254-3 du code du travail;
6) le cas échéant, les pièces prévues à l'article R. 1263-12 du code du travail en cas de détachement de salariés;
7) si le candidat se présente en groupement, il fournira une lettre de constitution du groupement, signée par chacun de ses membres, précisant les dénomination, adresse, téléphone et adresse électronique de chacun des cotraitants, l'identité du mandataire, et les pouvoirs qui lui sont donnés.
De même, si le candidat s'appuie sur les capacités de sous-traitants, il précisera l'identité et coordonnées de ce(s) sous-traitant(s) et fournira une déclaration sur l'honneur attestant qu'il en disposera.
Par ailleurs, chaque cotraitant et/ou sous-traitant devra fournir l'ensemble des documents visés ci-dessus. Le candidat justifiera des capacités de ses cotraitants ou sous-traitants sur lesquelles il s'appuie.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critère de pérennité financière (critère pondéré à 40 %): la pérennité financière sera appréciée au regard d'une analyse menée par La Poste ou au regard des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Critère de pérennité financière (critère pondéré à 40 %): la pérennité financière sera appréciée au regard d'une analyse menée par La Poste ou au regard des cotations officielles. À ce titre, le candidat devra fournir à La Poste, les liasses fiscales ou documents équivalents (c'est-à-dire bilans, compte de résultats, annexes numérotées de 2050 à 2059 inclus et les rapports de gestion) des exercices des années 2016, 2017 et 2018.
En cas de création récente, le candidat devra fournir tout autre justificatif de nature à démontrer sa capacité économique et financière.
“Chiffre d’affaires minimum: le candidat devra justifier d’un niveau minimal de chiffre d’affaires, précisé au paragraphe suivant.
Critère de chiffre...”
Chiffre d’affaires minimum: le candidat devra justifier d’un niveau minimal de chiffre d’affaires, précisé au paragraphe suivant.
Critère de chiffre d’affaires minimum (critère éliminatoire): le chiffre d'affaires annuel du candidat, au titre du dernier exercice fiscal clôturé, devra être supérieur ou égal à 2 500 000 EUR.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critère de références clients (critère pondéré à 40 %): le candidat décrira ses 3 principaux marchés, de moins de 3 ans, pour des prestations similaires à...”
Liste et brève description des critères de sélection
Critère de références clients (critère pondéré à 40 %): le candidat décrira ses 3 principaux marchés, de moins de 3 ans, pour des prestations similaires à celles objet du marché.
À ce titre, le candidat précisera:
— le nom du client,
— la description du marché réalisé pour ce client,
— les dates d'exécution du marché,
— le chiffre d'affaires annuel généré par ce marché,
— les volumes réalisés par activité pour ce marché: activité «chargement vrac», activité « tri colis non mécanisables, autre(s) activité(s): à préciser,
— les coordonnées et la fonction du représentant du client à contacter.
Le candidat fournira, pour chacune de ses références, une attestation délivrée par le client (nom, qualité, coordonnées). À défaut, le candidat fournira une attestation sur l'honneur mentionnant ces mêmes informations, La Poste se réservant le droit d'en vérifier la réalité auprès du client.
Critère des effectifs (critère pondéré à 10 %): le candidat indiquera son effectif moyen annuel.
À ce titre, le candidat communiquera:
— l'effectif moyen pour chacune des 2 dernières années (2018 et 2019),
— le détail du personnel d'exécution: nombre et qualification des agents d’exploitation/autres personnels: décrire,
— le nombre et la fonction du personnel encadrant: décrire.
Le candidat indiquera ses effectifs disponibles dans le domaine de compétence en lien avec l’objet du marché.
Critère de mesures de gestion environnementale (critère pondéré à 10 %): le candidat indiquera les mesures de gestion environnementale qu'il pourra appliquer pour la réalisation des prestations.
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les règles et critères sont définis aux rubriques III.1.1) à III.1.3). De plus, il est précisé qu'une entreprise ne peut postuler en candidat individuel et...”
Liste et brève description des règles et critères
Les règles et critères sont définis aux rubriques III.1.1) à III.1.3). De plus, il est précisé qu'une entreprise ne peut postuler en candidat individuel et en tant que membre d'un ou plusieurs groupements.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
“Le candidat devra fournir à La Poste avant la signature du contrat une attestation d'assurance (RC exploitation, RC professionnelle, RC produit).”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“— financement du marché par les ressources propres de La Poste,
— La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
— financement du marché par les ressources propres de La Poste,
— La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les parties, dans un délai de 60 jours à compter de la date d'émission de la facture,
— l'EUR est l'unité monétaire choisie pour le paiement des prestations, fournitures ou travaux,
— les sous-traitants bénéficieront du paiement direct dans les conditions de la loi nº 75-1334 du 31.12.1975 modifiée.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Dans le cas où le candidat répondrait en groupement, afin de sécuriser l'exécution du contrat pendant toute sa durée, la cotraitance sera contractualisée...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Dans le cas où le candidat répondrait en groupement, afin de sécuriser l'exécution du contrat pendant toute sa durée, la cotraitance sera contractualisée sous forme d'une cotraitance conjointe avec mandataire solidaire.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“Les documents demandés à la rubrique III.1.1) devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/).
La demande de participation...”
Les documents demandés à la rubrique III.1.1) devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/).
La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2) et III.1.3) (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le portail fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html).
Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1) à III.1.3) devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2).
Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format pdf et au format xml dans un zip.
Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du point de contact avant les mêmes dates et heure limites.
Recours à des capacités externes: si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques (économiques/financières ou techniques/professionnelles), il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié, notamment une attestation sur l'honneur de cet autre opérateur économique confirmant ses capacités et leur mise à disposition du candidat pendant l'exécution du marché.
Conformément aux dispositions de articles R. 2143-13 du code de la commande publique, le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d'information administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales.
Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.
Renseignements complémentaires: par ailleurs, le candidat fournira, à titre indicatif, les renseignements complémentaires ci-après:
Concernant (1) l'identification de la personne physique ou morale, le candidat fournira: raison sociale, adresse du siège social, adresse de correspondance (si différente du siège social), numéros de téléphone et de télécopie, adresse électronique, site web, régime d'exigibilité de la TVA. Pour un candidat établi en France, il fournira, par ailleurs, le numéro et la ville d'enregistrement (SIREN, RCS ou répertoire des métiers), la date de création de l'entreprise, le code NAF/APE, la forme juridique de l'entreprise. Pour un candidat non établi en France, il fournira, par ailleurs, le numéro, la ville et le pays d'enregistrement. Concernant (2) le lien du candidat avec d'autres entreprises, il fournira (2.1) la liste des actionnaires, des participations et entreprises absorbées dans les 2 dernières années en indiquant pour chacun la raison sociale, la ville et le pourcentage détenu par la personne physique ou morale nommée. Par ailleurs, il précisera (2.2) s'il est intégré à un groupe et si oui, lequel; (2.3) s'il a des alliances, partenariats ou accord avec d'autres sociétés, et le cas échéant en précisera les modalités. Il précisera enfin (2.4) le nom de ses principaux sous-traitants et la part de chiffre d'affaires sous-traitée. Concernant (3) ses relations avec La Poste, il indiquera: le chiffre d'affaires annuel réalisé avec La Poste sur les années 2016, 2017 et 2018 ainsi que les contrats en cours en indiquant a direction de La Poste concernée, l'objet et le montant du contrat.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
Fax: +33 144327856 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des entreprises
Adresse postale: 98 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 153178938📞
URL: https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises/mediation🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
Fax: +33 144327856 📠
Source: OJS 2019/S 236-580254 (2019-12-02)
Avis d'attribution de marché (2020-06-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact:
“Louis Gilabert, La Poste, branche services-courrier-colis, direction des achats industriels et logistique du groupe, 7 rue Gaspard Monge, 13458 Marseille Cedex 13”
Personne de contact
Louis Gilabert, La Poste, branche services-courrier-colis, direction des achats industriels et logistique du groupe, 7 rue Gaspard Monge, 13458 Marseille Cedex 13
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations logistiques de traitement de colis pour la plate-forme Colis Côte d’Azur (83460 Les Arcs-sur-Argens)”
Brève description:
“Le marché a pour objet l'exécution de prestations logistiques de traitement de colis pour la plate-forme Colis Côte d’Azur, sise ZAC des Bréguières, 83460...”
Brève description
Le marché a pour objet l'exécution de prestations logistiques de traitement de colis pour la plate-forme Colis Côte d’Azur, sise ZAC des Bréguières, 83460 Les Arcs-sur-Argens. Cette prestation, qui est à réaliser sur le site, comprend notamment:
— le chargement des colis en vrac dans des caisses mobiles ou des remorques, pour les liaisons routières;
— le tri et le flashage des colis non mécanisables,
— le vidage des colis des contenants postaux,
— le suivi de l’activité.
Des prestations optionnelles pourront être réalisées ponctuellement, à la demande de La Poste.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Les prestations logistiques de traitement de colis sont à réaliser sur le site de la plate-forme Colis Côte d’Azur, sise ZAC des Bréguières, 83460. Les...”
Description du marché
Les prestations logistiques de traitement de colis sont à réaliser sur le site de la plate-forme Colis Côte d’Azur, sise ZAC des Bréguières, 83460. Les Arcs-sur-Argens. Elles se dérouleront le lundi de 17h0 à 2h30 (mardi), du mardi au vendredi de 10h30 à 2h30 (samedi) et le samedi de 10h30 à 21h30.
Les prestations attendues sont notamment:
— le chargement des colis en vrac dans des caisses mobiles ou des remorques, pour les liaisons routières;
— le tri et le flashage des colis non mécanisables;
— le vidage des colis des contenants postaux;
— le suivi de l’activité.
Des prestations optionnelles pourront être réalisées ponctuellement, à la demande de La Poste, notamment:
— le tri manuel de colis tous formats de novembre à décembre.
À titre informatif, et non engageant pour La Poste, le prestataire devra être en mesure de:
— charger environ 150 caisses mobiles ou remorques par semaine, du lundi au samedi, soit environ 1 230 000 colis à charger en vrac par mois (moyenne mensuelle);
— traiter environ 48 000 colis non mécanisables par mois, du lundi au samedi (moyenne mensuelle);
— vider environ 175 000 colis par mois, du lundi au vendredi (moyenne mensuelle).
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Les options sont les reconductions éventuelles du contrat, telles qu'indiquées à la rubrique II.2.7) de l'avis de marché.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 236-580254
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20205974
Titre:
“Prestations logistiques de traitement des colis pour la plate-forme Colis Côte d'Azur”
Date de conclusion du contrat: 2020-06-04 📅
Source: OJS 2020/S 116-282607 (2020-06-15)