Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations liées aux espaces verts de la commune du Muy, lots nº 1 à 3
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Les accords-cadres portant sur les espaces verts de la ville du Muy arrivant à terme, il y a lieu de relancer une nouvelle consultation.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 540 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts de la commune, hors ZAC des Ferrières
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“Entretien des espaces verts, hors ZAC des Ferrières (soit 19 zones), portant essentiellement sur les arrosages (y compris réparations), binages,...”
Description du marché
Entretien des espaces verts, hors ZAC des Ferrières (soit 19 zones), portant essentiellement sur les arrosages (y compris réparations), binages, désherbages, bêchages, tontes de pelouses ou d'enherbements, fertilisations, ramassage de papiers, détritus..., traitements phytosanitaires, taille d'arbustes.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre jugée d'après le cadre de réponse ou mémoire technique”
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 255 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être renouvelé par tacite reconduction, par période successive de 1 an et pour une durée maximale de 2 ans (soit jusqu'au 31.12.2022 inclus).”
Description des renouvellements
L'accord-cadre pourra être renouvelé par tacite reconduction, par période successive de 1 an et pour une durée maximale de 2 ans (soit jusqu'au 31.12.2022 inclus).
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché public pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée...”
Description des options
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché public pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (voir article 1.1 du CCAP).
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le lot nº 1 est conclu pour un montant annuel minimum de 40 000,00 EUR HT et un maximum de 85 000,00 EUR HT.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts de la ZAC des Ferrières
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts de la ZAC des Ferrières (soit 11 zones), portant essentiellement sur les arrosages (y compris réparations), binages,...”
Description du marché
Entretien des espaces verts de la ZAC des Ferrières (soit 11 zones), portant essentiellement sur les arrosages (y compris réparations), binages, désherbages, bêchages, tontes de pelouses ou d'enherbements, fertilisations, ramassage de papiers, détritus..., traitements phytosanitaires, taille d'arbustes.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le lot nº 2 est conclu pour un montant annuel minimum de 5 000 00 EUR HT et un maximum de 25 000,00 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Élagage, rabattage et abattage d'arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres📦
Description du marché:
“Ce lot porte essentiellement sur l'émondage, le nettoyage de couronne, les tailles de sélection, réduction ou d'éclaircissage, la mise au gabarit, le...”
Description du marché
Ce lot porte essentiellement sur l'émondage, le nettoyage de couronne, les tailles de sélection, réduction ou d'éclaircissage, la mise au gabarit, le rabattage et l'abattage d'arbres feuillus ou résineux.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 210 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le lot nº 3 est conclu pour un montant annuel minimum de 15 000,00 EUR HT et un maximum de 70 000,00 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la déclaration sur l'honneur visée par l'article R. 2143-3.1º du code de la commande publique (DUME ou formulaire DC1),
— la lettre de candidature et/ou...”
Liste et brève description des conditions
— la déclaration sur l'honneur visée par l'article R. 2143-3.1º du code de la commande publique (DUME ou formulaire DC1),
— la lettre de candidature et/ou de désignation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement (DUME ou formulaire DC1) avec une adresse courriel obligatoire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— les déclarations appropriées de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents,
— une déclaration concernant le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
— les déclarations appropriées de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents,
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles, en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (DUME ou formulaire DC2).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principaux services exécutés au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principaux services exécutés au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— photocopie de l'agrément délivré à l'opérateur économique ayant vocation à être titulaire de l'accord-cadre et relatif à la distribution et/ou à l'application des produits phytopharmaceutiques (cf. articles L. 254-1 et L. 254-2 du code rural et de la pêche maritime), en cours de validité.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cette consultation comporte certaines conditions particulières d'exécution qui sont indiquées au cahier des charges.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-01
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Le prochain avis devrait paraître courant deuxième semestre 2022.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/acheteur/lemuy
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 169-413196 (2019-08-29)
Avis d'attribution de marché (2019-12-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations liées aux espaces verts de la commune du Muy, lots no 1 à 3
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 540 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“Le lot no 1 est conclu pour un montant annuel minimum de 40 000,00 EUR (HT) et un maximum de 85 000,00 EUR (HT).”
Informations complémentaires:
“Le lot no 2 est conclu pour un montant annuel minimum de 5 000,00 EUR (HT) et un maximum de 25 000,00 EUR (HT).”
Informations complémentaires:
“Le lot no 3 est conclu pour un montant annuel minimum de 15 000,00 EUR (HT) et un maximum de 70 000,00 EUR (HT).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 169-413196
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Entretien des espaces verts de la commune, hors ZAC des Ferrières
Date de conclusion du contrat: 2019-11-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Mairesse Espaces Verts
Adresse postale: ZAC des Ferrières — allée de Vaugrenier
Commune postale: Le Muy
Code postal: 83490
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Entretien des espaces verts de la ZAC des Ferrières
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Élagage, rabattage et abattage d'arbres
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: CLM Environnement
Adresse postale: 213 rue de la Montagne — espace Nova
Commune postale: Fréjus
Code postal: 83600
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. Le Greffe du tribunal administratif ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 244-601241 (2019-12-17)