Prestations de transports sanitaires des patients du Centre hospitalier de Neuville-aux-Bois

Centre hospitalier régional d'Orléans

Prestations de transports sanitaires des patients du Centre hospitalier de Neuville-aux-Bois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ambulances de Beauce

Qui ?

• Centre hospitalier régional d'Orléans

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) › Services de transport routier

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-17	Avis de marché
2019-10-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: 2019-65
Brève description:

Prestations de transports sanitaires des patients du Centre hospitalier de Neuville-aux-Bois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier régional d'Orléans
Adresse postale: 14 avenue de l'Hôpital, CS 86709
Code postal: 45067
Commune postale: Orléans Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://chr-orleans.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches-dal@chr-orleans.fr 📧
Téléphone: +33 238514444 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=440888&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=440888&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-17 📅
Date limite de soumission: 2019-09-03 📅
Date de publication: 2019-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 138-340302
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires

La présente consultation a pour objet d'assurer les transferts de patients hospitalisés dont le transport a été prescrit par le Centre hospitalier de Neuville-aux-Bois. Le lot est composé de 2 sous-lots, le candidat devra répondre à l'ensemble des sous-lots. Dans le cas contraire, son offre sera considérée comme incomplète et ne sera pas examinée.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critère A: pourcentage de remise
Critère de coût (pondération): 95
Critère de coût (nom): Critère B: technique
Critère de coût (pondération): 5

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=440888&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires

Conformément à l'article 7 du règlement de consultation, le candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces listées ci-dessous, transmis par voie dématérialisée. Conformément à l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, l'utilisation de la signature électronique n'est pas imposée.

Pièces relatives à la candidature:

— lettre de candidature ou formulaire DC1 ou équivalent, dûment rempli,

— déclaration du candidat ou formulaire DC2 ou équivalent, dûment rempli complétée de:

1) la liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des 3 dernières années.

Cette Liste doit faire apparaître le montant, la période d'exécution, le nom des donneurs d'ordre des marchés correspondants ainsi que leurs coordonnées téléphoniques (références clients);

2) le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices en indiquant le chiffre d'affaires réalisé pour des services du même type que ceux faisant l'objet du marché;

3) les effectifs permanents de la société (effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement) pour chacune des 3 dernières années.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 138-340302 (2019-07-17)

Avis d'attribution de marché (2019-10-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: Direction des achats, de la logistique et du patrimoine, 14 avenue de l'hôpital — CS 86709

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-10 📅
Date de publication: 2019-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 199-484061
Se réfère à l'avis: 2019/S 138-340302
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande conclu en mono titularisation pour une période de 1 an à compter du 1.10.2019, ou sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée de 1 an.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Neuville-aux-Bois.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère B: technique (démarches écoresponsables…) en pourcentage
Critère de qualité (pondération): 5

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-08 📅
Nom: Ambulances de Beauce
Adresse postale: 6 rue de la Domuse
Commune postale: Neuville-aux-Bois
Code postal: 45171
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement de santé
Source: OJS 2019/S 199-484061 (2019-10-10)

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