Prestations de transports de patients pour le Groupement hospitalier de territoire de la Vienne

CHU de Poitiers

Prestations de transports de patients pour le Groupement hospitalier de territoire de la Vienne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU de Poitiers

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Transport non régulier de passagers

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-15	Avis de marché
2019-08-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Numéro de référence: 19S009
Brève description:

Prestations de transports de patients pour le Groupement hospitalier de territoire de la Vienne.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Transport non régulier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Poitiers
Adresse postale: 2 rue de la Milétrie, CS 90577
Code postal: 86021
Commune postale: Poitiers
Contact
Adresse Internet: http://chu-poitiers.fr 🌏
Courrier électronique: marie-claude.nicolau@chu-poitiers.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-15 📅
Date limite de soumission: 2019-04-17 📅
Date de publication: 2019-03-20 📅
Date de début: 2019-07-01 📅
Date de fin: 2021-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 056-129613
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires

La procédure est composée de 8 lots définis comme suit: 1) prestations de transports de patients pour le CHU de Poitiers (site de La Milétrie); 2) prestations de transports de patients pour le CHU de Poitiers (site de Lusignan); 3) prestations de transports de patients pour le CHU de Poitiers (site de Montmorillon); 4) prestations de transports de patients pour le Groupe hospitalier Nord Vienne (site de Châtellerault); 5) prestations de transports de patients pour le Groupe hospitalier Nord Vienne (site de Loudun); 6) prestations de transports de patients pour le CH Henri Laborit; 7) prestations de transports bariatriques (au départ des différents établissements et sites du GHT de la Vienne); 8) prestation de transports de patients pour le CHU de Poitiers (service d'hospitalisation à domicile).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 144 000 EUR 💰
Brève description: La consultation comporte 8 lots décrits en renseignements complémentaires.
Valeur estimée hors TVA: 1 144 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Reconductible pour 24 mois.
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: EA25
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements du GHT de la Vienne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Agrément transports.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Eps
Contact
Point de contact: Mme Nicolau
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La procédure est composée de 8 lots définis comme suit:

1) prestations de transports de patients pour le CHU de Poitiers (site de La Milétrie);

2) prestations de transports de patients pour le CHU de Poitiers (site de Lusignan);

3) prestations de transports de patients pour le CHU de Poitiers (site de Montmorillon);

4) prestations de transports de patients pour le Groupe hospitalier Nord Vienne (site de Châtellerault);

5) prestations de transports de patients pour le Groupe hospitalier Nord Vienne (site de Loudun);

6) prestations de transports de patients pour le CH Henri Laborit;

7) prestations de transports bariatriques (au départ des différents établissements et sites du GHT de la Vienne);

8) prestation de transports de patients pour le CHU de Poitiers (service d'hospitalisation à domicile).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juadm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat,

— le cas échéant, référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution,

— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R. 421-7 du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours,

— recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois (délais supplémentaires de distance: article R. 421-7 du code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.

SIRET 20005535800010.

Source: OJS 2019/S 056-129613 (2019-03-15)

Avis d'attribution de marché (2019-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 344 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: beatrice.priou@chu-poitiers.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-07 📅
Date de publication: 2019-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 153-377850
Se réfère à l'avis: 2019/S 056-129613
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires

Les documents sont consultables au CHU sur rendez-vous avec l'acheteur dont les coordonnées figurent au présent avis. Les critères de choix et leurs modalités de notation et de pondération sont consultables au RC selon les modalités indiquées ci-dessus.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens mis à disposition pour l'exécution de la prestation
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-19 📅
Nom: Harmonie Ambulance
Commune postale: Saint-Benoit
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Nom: Ambulance Helene
Commune postale: Chauvigny
Nom: Jussieu
Commune postale: Loudun
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

Les documents sont consultables au CHU sur rendez-vous avec l'acheteur dont les coordonnées figurent au présent avis.

Les critères de choix et leurs modalités de notation et de pondération sont consultables au RC selon les modalités indiquées ci-dessus.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— le cas échéant, référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution,

— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R. 421-7 du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours,

Source: OJS 2019/S 153-377850 (2019-08-07)

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