Prestations de transport et traitement des déchets et des boues du Grand Narbonne

Le Grand Narbonne

Le présent marché concerne la prestation de transport et traitement des déchets issus des déchetteries du Grand Narbonne. Le transport et traitement des boues issues des STEP gérées en régie par le Grand Narbonne; le transport des ordures ménagère du site de Sigean vers le centre de traitement Lambert. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.4.2020. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 4 074 000,00 EUR.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-27. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-24.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-12-24 Avis de marché
2020-04-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-12-24)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Le Grand Narbonne
Adresse postale: 12 boulevard Frédéric Mistral, CS 50100
Commune postale: Narbonne
Code postal: 11785
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 468581458 📞
Courrier électronique: commandepublique@legrandnarbonne.com 📧
Région: Aude 🏙️
URL: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://marchespublics.aude.fr 🌏
URL de participation: http://marchespublics.aude.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de transport et traitement des déchets et des boues du Grand Narbonne”
Produits/services: Services de transport routier 📦
Brève description:
“Le présent marché concerne la prestation de transport et traitement des déchets issus des déchetteries du Grand Narbonne. Le transport et traitement des...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 074 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier 📦
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Description du marché: Transport déchets vers le centre Lambert.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Description
Informations complémentaires: .Aucune

2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Transport et traitement des déchets vers issus des déchetterie du territoire Ouest.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Informations complémentaires: Aucune.

3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Transport et traitement des déchets verts issus des déchetteries du territoire Est.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 560 000 💰

4️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“Transport et traitement des déchets verts issus des déchetteries du territoire Nord.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 000 💰

5️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“Transport et traitement des déchets verts issus des déchetteries du territoire Sud.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰

6️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Transport et traitement des gravats issus des déchetteries du territoire Ouest.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 108 000 💰

7️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: Transport et traitement des gravats issus des déchetteries du territoire Est.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰

8️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: Transport et traitement des gravats issus des déchetteries du territoire Nord.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 88 000 💰

9️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: Transport et traitement des gravats issus des déchetteries du territoire Sud.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰

1️⃣0️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Description du marché:
“Transport et traitement des boues des stations d'épuration de la régie du Grand Narbonne.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 720 000 💰

1️⃣1️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Compacteurs 📦
Description du marché: Compacteur des Halles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 000 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, — renseignements sur le respect de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-27 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-27 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 2 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 250-620566 (2019-12-24)
Avis d'attribution de marché (2020-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de transport et traitement des déchets et des boues du Grand Narbonne GN9C21”
Brève description:
“Prestations de transport et traitement des déchets et des boues du Grand Narbonne.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 516 530 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Prestations de transport et traitement des déchets et des boues du Grand Narbonne.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 65
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 250-620566

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: GN9C21A
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“Prestations de transport et traitement des déchets et des boues du Grand Narbonne”
Date de conclusion du contrat: 2020-03-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez RV Méditerranée
Commune postale: Narbonne
Pays: France 🇫🇷
Région: Aude 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 516 530 💰

2️⃣
Numéro de contrat: GN9C21B
Numéro d'identification du lot: 02
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 136 500 💰

3️⃣
Numéro de contrat: GN9C21C
Numéro d'identification du lot: 03
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 203593.30 💰

4️⃣
Numéro de contrat: GN9C21D
Numéro d'identification du lot: 04
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 720 💰

5️⃣
Numéro de contrat: GN9C21E
Numéro d'identification du lot: 05
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22186.67 💰

6️⃣
Numéro de contrat: GN9C21F
Numéro d'identification du lot: 06
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41 068 💰

7️⃣
Numéro de contrat: GN9C21G
Numéro d'identification du lot: 07
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 191 💰

8️⃣
Numéro de contrat: GN9C21H
Numéro d'identification du lot: 08
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 425 💰

9️⃣
Numéro de contrat: GN9C21I
Numéro d'identification du lot: 09
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 125 💰

1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: GN9C21J
Numéro d'identification du lot: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 272854.36 💰

1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: GN9C21K
Numéro d'identification du lot: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 816 💰

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 074-176757 (2020-04-10)