Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de transport de patients pour le Centre hospitalier d'Aubusson
AOO032019GHTTRANSPORTS”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description: Prestations de transport de patients pour le Centre hospitalier d'Aubusson.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires en ambulance au départ d'Aubusson et à destination d'une commune de la Haute-Vienne, de la Creuse, de la Corrèze, de l'Allier et du Puy de Dôme”
Titre
Transports sanitaires en ambulance au départ d'Aubusson et à destination d'une commune de la Haute-Vienne, de la Creuse, de la Corrèze, de l'Allier et du Puy de Dôme
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Creuse🏙️
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance au départ d'Aubusson et à destination d'une commune de la Haute-Vienne, de la Creuse, de la Corrèze, de l'Allier et du...”
Description du marché
Transports sanitaires en ambulance au départ d'Aubusson et à destination d'une commune de la Haute-Vienne, de la Creuse, de la Corrèze, de l'Allier et du Puy de Dôme.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les marchés sont conclus pour une période initiale allant de la date de notification (estimée au 1.1. 2020) jusqu'au 31.122020. Le marché pourra être...”
Description des renouvellements
Les marchés sont conclus pour une période initiale allant de la date de notification (estimée au 1.1. 2020) jusqu'au 31.122020. Le marché pourra être reconduit de manière tacite une fois par période de 12 mois à compter de sa date d'anniversaire.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports assis professionnalisés (TAP) au départ d'Aubusson et à destination d'une commune de la Haute-Vienne, de la Creuse, de la Corrèze, de l'Allier et...”
Titre
Transports assis professionnalisés (TAP) au départ d'Aubusson et à destination d'une commune de la Haute-Vienne, de la Creuse, de la Corrèze, de l'Allier et du Puy de Dôme
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Transports assis professionnalisés (TAP) au départ d'Aubusson et à destination d'une commune de la Haute-Vienne, de la Creuse, de la Corrèze, de l'Allier et...”
Description du marché
Transports assis professionnalisés (TAP) au départ d'Aubusson et à destination d'une commune de la Haute-Vienne, de la Creuse, de la Corrèze, de l'Allier et du Puy de Dôme.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-27
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Septembre 2021.
Informations complémentaires
“La présente procédure donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande conformément aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 et...”
La présente procédure donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande conformément aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 et suivants du Code de la commande publique (CCP). Il est conclu sans minimum ni maximum fixé en valeur ou en quantité en application de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique. L'accord-cadre est mono-attributaire pour chacun des lots.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠
URL: http://Limoges.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2019/S 210-513398 (2019-10-25)
Avis d'attribution de marché (2020-01-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique et proposition organisationnelle
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 210-513398
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20.6.1.2.039
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Transports sanitaires en ambulance au départ d'Aubusson et à destination d'une commune de la Haute-Vienne, de la Creuse, de la Corrèze, de l'Allier et du Puy de Dôme”
Titre
Transports sanitaires en ambulance au départ d'Aubusson et à destination d'une commune de la Haute-Vienne, de la Creuse, de la Corrèze, de l'Allier et du Puy de Dôme
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Date de conclusion du contrat: 2020-01-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Montagne Ambulances
Adresse postale: 7 route d'Aubusson
Commune postale: Felletin
Code postal: 23500
Pays: France 🇫🇷
Région: Creuse🏙️
URL: http://www.montagne-ambulances.fr🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: Montagne Ambulances Aubusson
Adresse postale: 47 avenue de la République
Commune postale: Aubusson
Code postal: 23200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 20.6.1.2.040
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Transports assis professionnalisés (TAP) au départ d'Aubusson et à destination d'une commune de la Haute-Vienne, de la Creuse, de la Corrèze, de l'Allier et...”
Titre
Transports assis professionnalisés (TAP) au départ d'Aubusson et à destination d'une commune de la Haute-Vienne, de la Creuse, de la Corrèze, de l'Allier et du Puy de Dôme
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Les offres ont été jugées et notées sur un total de 100 points à partir des 2 critères définis ci-après:
1) prix des prestations sur la base de la remise...”
Les offres ont été jugées et notées sur un total de 100 points à partir des 2 critères définis ci-après:
1) prix des prestations sur la base de la remise sur tarifs règlementaires indiquée au bordereau de prix unitaires, 60 points;
2) qualité technique et proposition organisationnelle, 40 points, appréciées sur la base du cadre de réponse technique et des sous-critères suivants:
— étendue et qualité du parc automobile (type, nombre, vétusté, équipements...) noté sur 20 points,
— qualité de l'organisation technique et administrative proposée.
Est notamment visée la mise en place d'un service logistique de réponse, interface entre le service centralisé de commande de transport de l'établissement et les transporteurs noté sur 20 points. Les marchés ont été attribués sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et maximum fixés en valeur ou en quantité.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Toutes les précisions concernant l'introduction des recours sont indiquées au DCE.”
Source: OJS 2020/S 015-031569 (2020-01-15)