Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de traiteur (plateaux-repas et paniers sandwichs) pour l'université de technologie de Compiègne
2019M035SMAPA0”
Produits/services: Services traiteur📦
Brève description:
“Prestations de traiteur (plateaux-repas et paniers sandwichs) pour l'université de technologie de Compiègne.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services traiteur📦
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Description du marché:
“Prestations de traiteur (plateaux-repas et paniers sandwichs) pour l'université de technologie de Compiègne.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période successive d'1 an, tacitement, conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période successive d'1 an, tacitement, conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique.
La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir le règlement de la consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Voir le règlement de la consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-07
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“À l'issue des reconductions prévues, le marché sera renouvelé et une nouvelle consultation sera lancée.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— le recours pour excès de pouvoir s'exerce dans un délai de 2 mois à partir de la notification de la décision individuelle faisant grief,
— le recours en...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— le recours pour excès de pouvoir s'exerce dans un délai de 2 mois à partir de la notification de la décision individuelle faisant grief,
— le recours en plein contentieux s'exerce par le tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,
— le référé pré contractuel dans les 10 jours suivant le refus d'attribution du marché.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 127-310801 (2019-07-02)