La présente consultation porte sur la réalisation de prestations de traiteur, comprenant la préparation, la réalisation et le service de cocktails apéritifs, déjeunatoires, dînatoires et goûters, de repas assis servis à table ou autour d'un buffet, de petits déjeuners et pauses café ainsi que sur la préparation et la fourniture de plateaux-repas.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-16.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de traiteur
19 DDR 01
Produits/services: Services traiteur📦
Brève description:
“La présente consultation porte sur la réalisation de prestations de traiteur, comprenant la préparation, la réalisation et le service de cocktails...”
Brève description
La présente consultation porte sur la réalisation de prestations de traiteur, comprenant la préparation, la réalisation et le service de cocktails apéritifs, déjeunatoires, dînatoires et goûters, de repas assis servis à table ou autour d'un buffet, de petits déjeuners et pauses café ainsi que sur la préparation et la fourniture de plateaux-repas.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: cocktails apéritifs, déjeunatoire, dînatoires et goûters
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services traiteur📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché:
“La présente consultation porte sur la réalisation de prestations de traiteur, comprenant la préparation, la réalisation et le service de cocktails...”
Description du marché
La présente consultation porte sur la réalisation de prestations de traiteur, comprenant la préparation, la réalisation et le service de cocktails apéritifs, déjeunatoires, dînatoires et goûters.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une 1 période de validité jusqu'au 31.12.2020 et à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il est susceptible...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une 1 période de validité jusqu'au 31.12.2020 et à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il est susceptible d'être reconduit expressément pour une nouvelle période d'1 an soit jusqu'au 31.12.2021 et pour une nouvelle période d'1 an soit jusqu'au 31.12.2022.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Pour chaque période de validité de l'accord-cadre: l'accord-cadre est conclu sans engagement sur un minimum de prestations.
Le volume total des prestations...”
Informations complémentaires
Pour chaque période de validité de l'accord-cadre: l'accord-cadre est conclu sans engagement sur un minimum de prestations.
Le volume total des prestations susceptible d'être réalisées dans le cadre du présent accord-cadre pourra être porté au maximum à 150 000 EUR HT pour chaque période de validité de l'accord-cadre.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: restauration traiteur pour événements avec repas pris assis
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“La présente consultation porte sur la réalisation de prestations de traiteur, comprenant des repas assis servis à table ou autour d'un buffet, de petits...”
Description du marché
La présente consultation porte sur la réalisation de prestations de traiteur, comprenant des repas assis servis à table ou autour d'un buffet, de petits déjeuners et pauses café.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Pour chaque période de validité de l'accord-cadre: l'accord-cadre est conclu sans engagement sur un minimum de prestations.
Le volume total des prestations...”
Informations complémentaires
Pour chaque période de validité de l'accord-cadre: l'accord-cadre est conclu sans engagement sur un minimum de prestations.
Le volume total des prestations susceptible d'être réalisées dans le cadre du présent marché pourra être porté au maximum à 120 000 EUR HT pour chaque période de validité de l'accord-cadre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Dans le cas d'un mandat donné à une entreprise ayant pour activité le dépôt de plis par voie dématérialisée pour le dépôt électronique, joindre l'acte...”
Liste et brève description des conditions
Dans le cas d'un mandat donné à une entreprise ayant pour activité le dépôt de plis par voie dématérialisée pour le dépôt électronique, joindre l'acte d'habilitation du mandataire.
Le Document unique de marché européen (DUME) conformément à l'article R. 2143-4 du code de la commande publique ou les formulaires CERFA (Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants: DC1 — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement: DC2) comportant les éléments ci-après et accompagnés des justificatifs correspondants:
1) Situation personnelle:
— pour les groupements, si la candidature et/ou les offres ne sont pas présentés par l'ensemble des membres du groupement, le mandataire dûment habilité devra justifier des habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché conformément aux dispositions de l'article R. 2142-23 du code de la commande publique,
— un extrait KBIS,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne physique ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la justification de l'habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre (copie du ou des jugements prononcés).
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les prestations pourront être organisées dans les locaux du Grand Port Maritime du Havre ou dans toute autre salle de la région havraise située dans un...”
Conditions d'exécution du contrat
Les prestations pourront être organisées dans les locaux du Grand Port Maritime du Havre ou dans toute autre salle de la région havraise située dans un rayon d'environ 50 km autour du siège social du GPMH.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-16
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-17
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Prévision si reconductions effectuées: année 2023.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La présente consultation est lancée suivant la procédure adaptée définie aux articles L. 2123-1; R. 2123-1 et R. 2123-4 à R. 2123-7 du code de la commande...”
La présente consultation est lancée suivant la procédure adaptée définie aux articles L. 2123-1; R. 2123-1 et R. 2123-4 à R. 2123-7 du code de la commande publique.
Pour chaque lot, l'accord-cadre à intervenir sera un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande suivant la définition donnée aux articles L. 2125-1.1 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Il est soumis aux dispositions des articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du même code.
Les prestations faisant l'objet de la présente consultation seront rémunérées dans le cadre du budget de fonctionnement du Grand Port Maritime du Havre et seront financées totalement par le GPMH. Le titulaire a la possibilité de céder ou de nantir sa créance.
L'exemplaire unique du marché est délivré, sur sa demande, au titulaire du marché. Les prestations seront réglées après exécution des prestations relatives à chaque bon de commande, sur présentation de la facture correspondante. Les prix sont révisables. Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie.
Le mode de règlement choisi par le maître d'ouvrage est le virement à 30 jours à réception de la facture.
Pour chaque lot, le marché sera conclu soit avec un seul opérateur économique, soit avec des opérateurs économiques groupés.
Conformément aux dispositions de l'article R. 2142-3 du code de la commande publique, les candidats sont informés que pour justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières, ils peuvent demander à ce que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs opérateurs économiques (cotraitants, sous-traitants…). Il leur appartient dès lors de demander à l'appui de leur candidature que soient prises en compte les capacités de ce(s) opérateur(s) économique(s) et de justifier ainsi du fait qu'ils en disposent pour l'exécution du marché. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié conformément à aux articles R. 2143-11 et R. 2143.12 du code de la commande publique. En cas d'impossibilité pour les candidats de produire les documents cités ci-avant, ceux-ci pourront justifier de leur capacité technique et financière par tous moyens. Il est précisé que les soumissionnaires fourniront les échantillons nécessaires à la réalisation d'une dégustation dans le cadre du règlement de la consultation. Les offres administratives et financières devront parvenir par voie dématérialisée sur le profil d'acheteur. Pour rappel, la signature électronique n'est pas exigée.
Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une 1 période de validité jusqu'au 31.12.2020 et à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il est susceptible d'être reconduit expressément à l'issue de la 1 année de validité pour une nouvelle période d'1 an soit jusqu'au 31.12.2021. Il est également susceptible d'être reconduit expressément à l'issue de la 2 année de validité pour une nouvelle période d'1 an soit jusqu'au 31.12.2022.
Les dates et horaires d'exécution des prestations seront précisés sur chaque demande de devis qui sera adressée au titulaire préalablement à chaque événement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠
URL: http://rouen.tribunal-administratif.fr/ta-caa🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché,
— référé contractuel: 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE,
— recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché,
— référé contractuel: 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE,
— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la décision attaquée,
— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76600
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2019/S 162-398737 (2019-08-22)
Avis d'attribution de marché (2020-02-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 147 476 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 162-398737
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20 007
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Prestations de traiteur
Date de conclusion du contrat: 2020-01-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Honfleur Traiteur
Adresse postale: ZA du Plateau
Commune postale: Honfleur
Code postal: 14600
Pays: France 🇫🇷
Région: Calvados 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 89363.75 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20 008
Numéro d'identification du lot: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58112.25 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen,
Source: OJS 2020/S 025-057290 (2020-02-03)