Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de tonte de pelouse et de nettoyage de massifs d'arbustes
2019-0729
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“La consultation comporte 2 lots: tonte de pelouse et nettoyage de massifs d'arbustes.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tonte de pelouse
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble du territoire communal 06150 — Cannes.
Description du marché:
“Consiste à la tonte des pelouses de divers espaces verts de la commune, y compris l'ébarbage des filets de bordures, massifs, arbres, haies, le ramassage et...”
Description du marché
Consiste à la tonte des pelouses de divers espaces verts de la commune, y compris l'ébarbage des filets de bordures, massifs, arbres, haies, le ramassage et l'évacuation en décharge des déchets.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique d'après le tableau de la valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Montant minimum par période: 100 000 EUR HT/montant maximum par période: 250 000 EUR HT. La durée d'exécution est fixée dans chaque bon de commande. Le...”
Informations complémentaires
Montant minimum par période: 100 000 EUR HT/montant maximum par période: 250 000 EUR HT. La durée d'exécution est fixée dans chaque bon de commande. Le candidat indiquera dans l'acte d'engagement, le délai qu'il propose entre la réception du bon de commande et le début d'exécution sans toutefois ne pas dépasser le délai plafond de 5 jours ouvrés.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage de massifs d'arbustes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Description du marché:
“Consiste au nettoyage complet de massifs d'arbustes situés dans divers espaces verts, îlots directionnels, plates-bandes, écoles, crèches, halte-garderie,...”
Description du marché
Consiste au nettoyage complet de massifs d'arbustes situés dans divers espaces verts, îlots directionnels, plates-bandes, écoles, crèches, halte-garderie, cimetières de la commune, y compris le ramassage et l'évacuation en décharge des déchets.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Sans minimum par période/montant maximum par période: 5 000 EUR HT. La durée d'exécution est fixée dans chaque bon de commande. Le candidat indiquera dans...”
Informations complémentaires
Sans minimum par période/montant maximum par période: 5 000 EUR HT. La durée d'exécution est fixée dans chaque bon de commande. Le candidat indiquera dans l'acte d'engagement, le délai qu'il propose entre la réception du bon de commande et le début d'exécution sans toutefois ne pas dépasser le délai plafond de 5 jours ouvrés.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Qualipaysage E 131 entretien d'espaces verts ou équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations:
— le règlement des dépenses: par mandat administratif suivi...”
Conditions d'exécution du contrat
Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations:
— le règlement des dépenses: par mandat administratif suivi d'un virement,
— taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de 8 points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: 40 EUR,
— les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel,
— financement sur fonds propres,
— prix unitaires révisables annuellement,
— avance prévue 5 % pour le lot 1.
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance. Durée du marché: 12 mois à compter de la notification.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-08-13
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ville de Cannes.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019-0729.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 133-327207 (2019-07-09)
Avis d'attribution de marché (2019-11-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 020 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble du territoire communal 06150 Cannes.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 133-327207
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Tonte de pelouse
Date de conclusion du contrat: 2019-10-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Botanica
Adresse postale: Le Twins II nº 885, CH du Dr J. Lefebvre
Commune postale: Villeneuve-Loubet
Code postal: 06270
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Nettoyage de massifs d'arbustes
Date de conclusion du contrat: 2019-11-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Tarvel
Adresse postale: 90 rue André Citroën
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
“Date de conclusion des contrats: pour le lot 1 le contrat a été signé le 2.10.2019, pour le lot 2 le contrat a été signé le 5.11.2019. Les contrats sont...”
Date de conclusion des contrats: pour le lot 1 le contrat a été signé le 2.10.2019, pour le lot 2 le contrat a été signé le 5.11.2019. Les contrats sont consultables à la direction des achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous. L'accord-cadre avec minimum et avec maximum pour le lot 1 et sans minimum et avec maximum pour le lot 2 est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Pour le lot 1: minimum 100 000 EUR HT/maximum 250 000 EUR HT par période, pour le lot 2: sans minimum/maximum 5 000 EUR HT par période, pour les 2 lots, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
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Source: OJS 2019/S 219-538020 (2019-11-08)