La consultation concerne des prestations de télécommunications pour les services de téléphonie fixe, téléphonie mobile et machine to machine (matériel, abonnement et services) des membres du groupement de commandes du service commun de la direction de la transition numérique et des systèmes d'information de Roannais Agglomération. Ce groupement de commandes est constitué de Roannais Agglomération, Roannaise de l'eau — syndicat du cycle de l'eau, l'office du Tourisme de Roannais Agglomération et des Communes de Roanne, Riorges, Mably, Villerest et Commelle-Vernay.
L'estimation porte sur l'ensemble des lots et sur la durée totale du marché, reconductions comprises.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de télécommunications
1901051
Produits/services: Services de télécommunications📦
Brève description:
“La consultation concerne des prestations de télécommunications pour les services de téléphonie fixe, téléphonie mobile et machine to machine (matériel,...”
Brève description
La consultation concerne des prestations de télécommunications pour les services de téléphonie fixe, téléphonie mobile et machine to machine (matériel, abonnement et services) des membres du groupement de commandes du service commun de la direction de la transition numérique et des systèmes d'information de Roannais Agglomération. Ce groupement de commandes est constitué de Roannais Agglomération, Roannaise de l'eau — syndicat du cycle de l'eau, l'office du Tourisme de Roannais Agglomération et des Communes de Roanne, Riorges, Mably, Villerest et Commelle-Vernay.
L'estimation porte sur l'ensemble des lots et sur la durée totale du marché, reconductions comprises.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Téléphonie fixe
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de télécommunications📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché: Téléphonie fixe
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Chaque accord-cadre prend effet à sa notification et s'achève à la fin de sa durée d'exécution.
La durée d'exécution de l'accord-cadre débute à compter du...”
Description des renouvellements
Chaque accord-cadre prend effet à sa notification et s'achève à la fin de sa durée d'exécution.
La durée d'exécution de l'accord-cadre débute à compter du 1.3.2020 (date anniversaire de l'accord-cadre) pour une durée de 24 mois reconductible tacitement éventuellement 2 fois pour une période d'1 an.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Téléphonie mobile
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de téléphonie mobile📦
Description du marché: Téléphonie mobile.
Description des renouvellements:
“La durée d'exécution de l'accord-cadre débute à compter du 1.3.2020 (date anniversaire de l'accord-cadre) pour une durée de 24 mois reconductible tacitement...”
Description des renouvellements
La durée d'exécution de l'accord-cadre débute à compter du 1.3.2020 (date anniversaire de l'accord-cadre) pour une durée de 24 mois reconductible tacitement éventuellement 2 fois pour une période d'1 an.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: M2M (Machine to machine)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'interconnexion📦
Description du marché: M2M (Machine to machine).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Utiliser le DUME ou compléter les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) joints au DCE et joindre les justificatifs...”
Liste et brève description des conditions
Utiliser le DUME ou compléter les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) joints au DCE et joindre les justificatifs suivants:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles. (ou compléter DC2),
— déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou compléter DC2),
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— la liste des principales prestations similaires à ceux objet du marché, réalisés au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— la licence d'exploitation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-30
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.roannais-agglomeration.fr — Les demandes de renseignements devront obligatoirement être formulées sur la plate-forme de dématérialisation via le profil acheteur, en cliquant sur le pictogramme «Enveloppe» ou sur le lien «Correspondre avec l'acheteur», et ce, au plus tard 10 jours avant la date de remise des offres. Une réponse sera alors adressée à toutes les opérateurs économiques ayant téléchargé le dossier après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. l'ensemble des réponses apportées seront mis en ligne sur le profil acheteur et une alerte sera envoyée sur l'adresse courriel enregistrée par l'opérateur économique.
L'attention des opérateurs économiques candidats est attirée sur le fait que leurs questions ne doivent pas révéler leur identité, ni leur positionnement technique ou compétitif. En effet la réglementation impose d'adresser le texte intégral de la question, avec la réponse, à tous les opérateurs économiques candidats.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat,
— référé contractuel en application de l'article L. 551-13 du code de justice administrative,
— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne du Conseil d'État du 4.4.2014, nº 358994» qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.
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Source: OJS 2019/S 151-372699 (2019-08-02)
Avis d'attribution de marché (2020-01-28) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation concerne des prestations de télécommunications pour les services de téléphonie fixe, téléphonie mobile et machine to machine (matériel,...”
Brève description
La consultation concerne des prestations de télécommunications pour les services de téléphonie fixe, téléphonie mobile et machine to machine (matériel, abonnement et services) des membres du groupement de commandes du service commun de la direction de la transition numérique et des systèmes d'information de Roannais Agglomération. Ce groupement de commandes est constitué de Roannais Agglomération, Roannaise de l'Eau — syndicat du cycle de l'eau, l'office du tourisme de Roannais Agglomération et des communes de Roanne, Riorges, Mably, Villerest et Commelle-Vernay. L'estimation porte sur l'ensemble des lots et sur la durée totale du marché, reconductions comprises.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 466140.37 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Téléphonie fixe.
Champ d'application du marché
Titre: M2M (machine to machine)
Description
Description du marché: M2M (machine to machine).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 151-372699
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Téléphonie fixe
Date de conclusion du contrat: 2019-12-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Linkt
Adresse postale: 1 terrasse Bellini — tour Initiale
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 221525.90 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Téléphonie mobile
Nom et adresse du contractant
Nom: Bouygues Telecom
Adresse postale: 13-15 avenue du Maréchal Juin
Commune postale: Meudon
Code postal: 92360
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 218052.87 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: M2M (machine to machine)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sfr
Adresse postale: 16 rue du Général Alain de Boissieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26561.60 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“Accords-cadres à bons de commandes sans mini ni maxi conclu pour le compte du groupement de commandes entre Roannais Agglomération (RA), Roannaise de l'Eau,...”
Accords-cadres à bons de commandes sans mini ni maxi conclu pour le compte du groupement de commandes entre Roannais Agglomération (RA), Roannaise de l'Eau, office du tourisme de RA & communes de Roanne, Riorges, Mably, Villerest, Commelle-Vernay. Chacun signe, notifie, exécute ses marchés. Durée d'exécution à compter du 1.3.2020 pour 24 mois reconductible tacitement 2 fois pour 1 an. Dates d'attribution: celles de RA. Montants affichés: montants prévisionnels HT sur la durée totale du marché pour le groupement. Dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles. Les marchés de RA peuvent être consultés sur demande écrite: service achats: commandepublique@roannais-agglomeration.fr ou 63 rue J. Jaurès, CS 70005, 42311 Roanne. Les modalités de la consultation respecteront les secrets protégés par la loi.
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Source: OJS 2020/S 022-049009 (2020-01-28)