Prestations de services de traiteurs
Institut polytechnique de Grenoble
Les prestations principales portent sur la réservation, l'émission et la livraison de prestations de traiteurs à l'occasion notamment de manifestations organisées dans le cadre des activités de recherche et d'enseignements ou de fonctionnement administratif, de type réunions, colloques, congrès, séminaires ou écoles.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Au Bon Sens des Mets
- • Camande
- • Gaillard Traiteur; SARL Sa Va Pa
- • Gelin Traiteur
- • La Belle Epoque
- • La gueule du loup
- • Metrocafe
- • Sa Va Pa
- • Rhône-Alpes › Drôme
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-06-07 | Avis de marché |
| 2019-06-21 | Informations complémentaires |
| 2020-01-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Numéro de référence: A19S021
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services traiteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Drôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut polytechnique de Grenoble
Adresse postale: 46 avenue FĂ©lix Viallet
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.grenoble-inp.fr 🌏
Courrier électronique: marches@grenoble-inp.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=434234&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=434234&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-07 đź“…
Date limite de soumission: 2019-07-10 đź“…
Date de publication: 2019-06-12 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 111-272490
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 020 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Cafés d'accueil, petits déjeuné, pauses-café
Numéro du lot: 1
Brève description: Cafés d'accueil, petits déjeuné, pauses-café.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Plateaux repas
Numéro du lot: 2
Brève description: Plateaux repas.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Buffets
Numéro du lot: 3
Brève description: Buffets.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Cocktails
Numéro du lot: 4
Brève description: Cocktails.
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plateaux, buffets et cocktails — site de Valence
Numéro du lot: 5
Brève description: Plateaux, buffets et cocktails — site de Valence.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-11 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Grenoble.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 193819125000
Contact
Point de contact: Service achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=434234&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Lors de la dernière période de reconduction.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 đź“
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 111-272490 (2019-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Numéro de référence: A19S021
Brève description:
Les prestations principales portent sur la réservation, l'émission et la livraison de prestations de traiteurs à l'occasion notamment de manifestations organisées dans le cadre des activités de recherche et d'enseignements ou de fonctionnement administratif, de type réunions, colloques, congrès, séminaires ou écoles.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services traiteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Drôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut polytechnique de Grenoble
Adresse postale: 46 avenue FĂ©lix Viallet
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.grenoble-inp.fr 🌏
Courrier électronique: marches@grenoble-inp.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=434234&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=434234&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-07 đź“…
Date limite de soumission: 2019-07-10 đź“…
Date de publication: 2019-06-12 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 111-272490
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre passé sans montant minimum et ni maximum avec 3 titulaires maximum. Le contrat ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront des marchés ordinaires (commande unique).
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 020 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Cafés d'accueil, petits déjeuné, pauses-café
Numéro du lot: 1
Brève description: Cafés d'accueil, petits déjeuné, pauses-café.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date démarrage du contrat, à savoir la date indiquée sur le courrier de notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme par période maximale de 12 mois. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, ne pourra pas excéder 48 mois.
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Il s'agit d'un accord-cadre passé sans montant minimum et ni maximum avec 3 titulaires maximum. Le contrat ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront des marchés ordinaires (commande unique).
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Numéro du lot: 2
Brève description: Plateaux repas.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre passé sans montant minimum et ni maximum avec 3 titulaires maximum le contrat ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront des marchés ordinaires (commande unique).
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Numéro du lot: 3
Brève description: Buffets.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Cocktails
Numéro du lot: 4
Brève description: Cocktails.
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plateaux, buffets et cocktails — site de Valence
Numéro du lot: 5
Brève description: Plateaux, buffets et cocktails — site de Valence.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre passé sans montant minimum et ni maximum avec 3 titulaires maximum le contrat ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents s'exécuteront par bons de commande.
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Site principal ou lieu d'exécution:
Grenoble.
Valence.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise.
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-11 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Grenoble.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 193819125000
Contact
Point de contact: Service achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=434234&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Lors de la dernière période de reconduction.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 đź“
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 111-272490 (2019-06-07)
Informations complémentaires (2019-06-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-21 đź“…
Date de publication: 2019-06-25 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 120-295075
Se réfère à l'avis: 2019/S 111-272490
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-21 đź“…
Date de publication: 2019-06-25 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 120-295075
Se réfère à l'avis: 2019/S 111-272490
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Outre les modifications apportées au BBP lot 4 Cocktails, ajout du fichier questions réponses v2 au DCE.
Pour de plus amples informations, veuillez-vous référer au dossier d'appel d'offres correspondant.
Source: OJS 2019/S 120-295075 (2019-06-21)
Avis d'attribution de marché (2020-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 020 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-31 đź“…
Date de publication: 2020-02-04 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 024-054440
Numéro JO-S: 24
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: 1 — valeur gustative, des propositions culinaires et liquides appréciées sur la base d'une dégustation des échantillons remis
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur technique: 2 — qualité de la présentation des propositions culinaires et liquides appréciées sur la base des échantillons remis
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique: 3 — qualité des produits proposés, (frais, locaux, bio) apprécié sur la base du mémoire technique remis)
Valeur technique: 4 — qualité de service, apprécié sur la base du mémoire technique remis
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Environnement
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur technique: 3 — qualité des produits proposés, (frais et locaux) apprécié sur la base du mémoire technique remis
Valeur technique: 4 — variété des mets proposés (mets originaux voir raffinés)
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Valeur technique: 5 — capacité à s'adapter au plus grand nombre de restrictions alimentaires
Critère de qualité (pondération): 13
Critère de qualité (nom): Valeur technique: 6 — qualité de service, apprécié sur la base du mémoire technique
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique: 4 — variété des mets proposés
Valeur technique: 5 — capacité a s'adapter au plus grand nombre de restrictions alimentaires
Valeur technique: 6 — qualité de service
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-12 đź“…
Nom: La Belle Epoque
Numéro d'enregistrement national: 794660175
Adresse postale: 33 avenue Felix Viallet
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Adresse Internet: https://www.eat-list.fr/grenoble-38000/restauration-rapide-4/le-midi-83702 🌏
Valeur totale du marché: 1 020 000 EUR 💰
Nom: Gaillard Traiteur; SARL Sa Va Pa
Numéro d'enregistrement national: 537928913 000 12
Adresse postale: 35 rue Henri Barbusse
Commune postale: Fontaine
Code postal: 38600
Adresse Internet: https://www.achat-grenoble.com/gaillard-traiteur 🌏
Nom: Métrocafé
Numéro d'enregistrement national: 817766520 00024
Adresse postale: 30 avenue Jeanne d'arc
Code postal: 38100
Adresse Internet: https://fr-fr.facebook.com/metrocafe.grenoble/ 🌏
Nom: Gelin Traiteur
Numéro d'enregistrement national: 491554846
Adresse postale: 10 rue du Tour de l'Eau
Commune postale: Saint-Martin-d'Hères
Code postal: 38400
Adresse Internet: https://www.gelin-traiteur.fr/ 🌏
Nom: La Belle Époque
Numéro d'enregistrement national: 794 660 175
Nom: Au Bon Sens des Mets
Numéro d'enregistrement national: 50963577700014
Adresse postale: 15 rue Georges PĂ©rec
Adresse Internet: http://www.bonsensdesmets.fr/ 🌏
Nom: La Gueule du Loup
Numéro d'enregistrement national: 483564985
Adresse postale: avenue d'Innsbruck
Adresse Internet: https://fr-fr.facebook.com/La-Gueule-du-Loup-147389041974118/ 🌏
Nom: Sa Va Pa
Adresse Internet: https://www.grenoble.cci.fr/entreprise/38600/fontaine/142594/sa-va-pagaillard-traiteur/ 🌏
Adresse postale: 15 Georges PĂ©rec
Nom: Camande
Numéro d'enregistrement national: 453 079 923 00026
Adresse postale: 7 rue Taillefer
Adresse Internet: https://www.pivano.fr/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
8
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable
Source: OJS 2020/S 024-054440 (2020-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 020 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-31 đź“…
Date de publication: 2020-02-04 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 024-054440
Numéro JO-S: 24
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: 1 — valeur gustative, des propositions culinaires et liquides appréciées sur la base d'une dégustation des échantillons remis
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur technique: 2 — qualité de la présentation des propositions culinaires et liquides appréciées sur la base des échantillons remis
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique: 3 — qualité des produits proposés, (frais, locaux, bio) apprécié sur la base du mémoire technique remis)
Valeur technique: 4 — qualité de service, apprécié sur la base du mémoire technique remis
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Environnement
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur technique: 3 — qualité des produits proposés, (frais et locaux) apprécié sur la base du mémoire technique remis
Valeur technique: 4 — variété des mets proposés (mets originaux voir raffinés)
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Valeur technique: 5 — capacité à s'adapter au plus grand nombre de restrictions alimentaires
Critère de qualité (pondération): 13
Critère de qualité (nom): Valeur technique: 6 — qualité de service, apprécié sur la base du mémoire technique
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique: 4 — variété des mets proposés
Valeur technique: 5 — capacité a s'adapter au plus grand nombre de restrictions alimentaires
Valeur technique: 6 — qualité de service
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-12 đź“…
Nom: La Belle Epoque
Numéro d'enregistrement national: 794660175
Adresse postale: 33 avenue Felix Viallet
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Adresse Internet: https://www.eat-list.fr/grenoble-38000/restauration-rapide-4/le-midi-83702 🌏
Valeur totale du marché: 1 020 000 EUR 💰
Nom: Gaillard Traiteur; SARL Sa Va Pa
Numéro d'enregistrement national: 537928913 000 12
Adresse postale: 35 rue Henri Barbusse
Commune postale: Fontaine
Code postal: 38600
Adresse Internet: https://www.achat-grenoble.com/gaillard-traiteur 🌏
Nom: Métrocafé
Numéro d'enregistrement national: 817766520 00024
Adresse postale: 30 avenue Jeanne d'arc
Code postal: 38100
Adresse Internet: https://fr-fr.facebook.com/metrocafe.grenoble/ 🌏
Nom: Gelin Traiteur
Numéro d'enregistrement national: 491554846
Adresse postale: 10 rue du Tour de l'Eau
Commune postale: Saint-Martin-d'Hères
Code postal: 38400
Adresse Internet: https://www.gelin-traiteur.fr/ 🌏
Nom: La Belle Époque
Numéro d'enregistrement national: 794 660 175
Nom: Au Bon Sens des Mets
Numéro d'enregistrement national: 50963577700014
Adresse postale: 15 rue Georges PĂ©rec
Adresse Internet: http://www.bonsensdesmets.fr/ 🌏
Nom: La Gueule du Loup
Numéro d'enregistrement national: 483564985
Adresse postale: avenue d'Innsbruck
Adresse Internet: https://fr-fr.facebook.com/La-Gueule-du-Loup-147389041974118/ 🌏
Nom: Sa Va Pa
Adresse Internet: https://www.grenoble.cci.fr/entreprise/38600/fontaine/142594/sa-va-pagaillard-traiteur/ 🌏
Adresse postale: 15 Georges PĂ©rec
Nom: Camande
Numéro d'enregistrement national: 453 079 923 00026
Adresse postale: 7 rue Taillefer
Adresse Internet: https://www.pivano.fr/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
8
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, etpouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable
Source: OJS 2020/S 024-054440 (2020-01-31)
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