Prestations de services d'agent de licences de la marque Sorbonne université
Sorbonne université
L'accord-cadre a pour objet la réalisation d'une mission d'agent de licences afin d'élaborer une stratégie de développement en déployant une gamme de produits dérivés de la marque Sorbonne université.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-03-12 | Avis de marché |
| 2019-06-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de marketing
Numéro de référence: SU-2019-DA-ELC-DC-AGT-LICENCES
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de marketing 📦
Code CPV supplémentaire: Services de marketing 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Sorbonne université
Adresse postale: Direction des achats — bureau achat transversal — 4 place Jussieu
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: emmanuelle.laurent-caruge@sorbonne-universite.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-12 📅
Date limite de soumission: 2019-04-16 📅
Date de publication: 2019-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 053-122074
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 90 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Description des options: En application des dispositions de l'article 30-i-7
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Emmanuelle Laurent-Caruge
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris, préfecture de la région Île-de-France — préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2019/S 053-122074 (2019-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de marketing
Numéro de référence: SU-2019-DA-ELC-DC-AGT-LICENCES
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet la réalisation d'une mission d'agent de licences afin d'élaborer une stratégie de développement en déployant une gamme de produits dérivés de la marque Sorbonne université.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de marketing 📦
Code CPV supplémentaire: Services de marketing 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Sorbonne université
Adresse postale: Direction des achats — bureau achat transversal — 4 place Jussieu
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: emmanuelle.laurent-caruge@sorbonne-universite.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-12 📅
Date limite de soumission: 2019-04-16 📅
Date de publication: 2019-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 053-122074
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
L'attribution de l'accord-cadre donnera lieu à la signature d'un contrat de licence de marque formalisant les dispositions prévues dans l'accord-cadre, notamment aux fins d'inscription auprès des offices des marques.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 90 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 24 mois. À l'issue de sa période d'exécution, il pourra être reconduit 2 fois 24 mois. Le pouvoir adjudicateur prendra une décision expresse de reconduction ou de non reconduction au plus tard 3 mois avant l'échéance de la période en cours.
Afficher plus
Informations complémentaires:
L'attribution de l'accord-cadre donnera lieu à la signature d'un contrat de licence de marque formalisant les dispositions prévues dans l'accord-cadre, notamment aux fins d'inscription auprès des offices des marques.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conformément aux articles 51 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et 44-ii du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
Par dérogation à l'article 78-iii du décret, la durée de l'accord-cadre dépasse 4 ans notamment en raison des investissements de l'agence de licences et du délai absolument nécessaire pour le développement d'une stratégie de déploiement de produits dérivés
Afficher plus
Par dérogation à l'article 78-iii du décret, la durée de l'accord-cadre dépasse 4 ans notamment en raison des investissements de l'agence de licences et du délai absolument nécessaire pour le développement d'une stratégie de déploiement de produits dérivés
Afficher plus
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Emmanuelle Laurent-Caruge
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris, préfecture de la région Île-de-France — préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2019/S 053-122074 (2019-03-12)
Avis d'attribution de marché (2019-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sorbonne Université
Adresse postale: Direction des achats — Bureau achat transversal — 4 place Jussieu
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-18 📅
Date de publication: 2019-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 118-290037
Se réfère à l'avis: 2019/S 053-122074
Numéro JO-S: 118
Objet
Champ d'application du marché
Description des options: En application des dispositions de l'article 30-I-7
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (compréhension du besoin notée sur 30; proposition de plan marketing notée sur 35; et stratégie commerciale notée sur 35)
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-24 📅
Nom: Arboresens
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris, préfecture de la région Île-de-France — Préfecture de Paris
Source: OJS 2019/S 118-290037 (2019-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet la réalisation d'une mission d'agent de licences afin d'élaborer une stratégie de développement en déployant une gamme de produits dérivés de la marque Sorbonne Université.
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sorbonne Université
Adresse postale: Direction des achats — Bureau achat transversal — 4 place Jussieu
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-18 📅
Date de publication: 2019-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 118-290037
Se réfère à l'avis: 2019/S 053-122074
Numéro JO-S: 118
Objet
Champ d'application du marché
Description des options: En application des dispositions de l'article 30-I-7
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (compréhension du besoin notée sur 30; proposition de plan marketing notée sur 35; et stratégie commerciale notée sur 35)
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-24 📅
Nom: Arboresens
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris, préfecture de la région Île-de-France — Préfecture de Paris
Source: OJS 2019/S 118-290037 (2019-06-18)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)