Prestations de sécurité, de sûreté et d'accueil de l'école nationale supérieure des beaux-arts et de l'école d'architecture de Paris-Malaquais

Ensba

Le présent marché a pour objet les prestations de sécurité, de sûreté et d'accueil de l'école nationale supérieure des beaux-arts et de l'école d'architecture de Paris-Malaquais.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ensba

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de sécurité › Services de gardiennage
• Services de sécurité › Services de surveillance

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-04-01	Avis de marché
2019-07-19	Avis d'attribution de marché
2019-12-12	Résultat de concours

Avis de marché (2019-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gardiennage
Numéro de référence: 2019.S.SLS.001.00
Brève description:

Le présent marché a pour objet les prestations de sécurité, de sûreté et d'accueil de l'école nationale supérieure des beaux-arts et de l'école d'architecture de Paris-Malaquais.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gardiennage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de gardiennage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ensba
Adresse postale: 14 rue Bonaparte
Code postal: 75272
Commune postale: Paris Cedex 06
Contact
Adresse Internet: http://www.beauxartsparis.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@beauxartsparis.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_ksq3RIKJum 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-01 📅
Date limite de soumission: 2019-05-06 📅
Date de publication: 2019-04-05 📅
Date de début: 2019-09-01 📅
Date de fin: 2020-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 068-159846
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande: à titre indicatif, l'école organise environ 20 événements par an. Volet concessif: à titre indicatif, l'école accueille entre 20 et 30 événements par an sur le site Bonaparte. Les locations d'espaces de la cour vitrée seront impossibles 6 mois (durée prévisionnelle) en 2021.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Sécurité, sûreté et accueil
Numéro du lot: 1
Brève description: Sécurité, sûreté et accueil.
Description des renouvellements:

Le marché prend effet au 1.9.2019 pour une durée de 1 an. Il pourra être reconduit tacitement, chaque fois pour 1 an, sans que la durée totale excède 4 ans.

Intitulé du lot: Sécurité et sûreté évènementielles
Numéro du lot: 2
Brève description: Sécurité et sûreté événementielles.
Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat doit compléter et signer les formulaires DC1 et DC2 joints au dossier de consultation (ou utiliser d'autres formulaires en y indiquant les mêmes informations). Le candidat doit fournir les documents énoncés dans le règlement de la consultation et notamment tout document relatif au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

Compléter la rubrique E1 du DC2 en indiquant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux prestations auxquelles se réfère le présent marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat décrit ses effectifs sur les 3 dernières années avec les qualifications professionnelles des employés, le matériel et l'équipement technique dont il dispose pour l'exécution des prestations auxquelles se réfère le présent marché. Il donne des éléments démontant sa capacité à mobiliser les moyens organisationnels pour mener une mission de la nature de celle du marché. Le candidat indique ses références pour des prestations de nature et d'importance similaires à celles du présent marché qui ont été acquises au cours des 3 dernières années précisant les coordonnées du client, la date, la durée, la définition précise de chaque prestation et le montant.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secrétariat général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_ksq3RIKJum 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: École nationale supérieure des beaux-arts
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_ksq3RIKJum 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le prochain avis devrait être publié dans 4 ans.

Chaque lot à la forme d'un accord-cadre mono-attributaire. Le lot 1 comprend une part forfaitaire et une part à bons de commandes au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360. Le montant maximum annuel de la part à bons de commande s'élève à 20 % du montant forfaitaire annuel du marché. Le lot 2 est un accord-cadre à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360. Les prestations, sont traitées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en fonction des besoins de l'école nationale supérieure des beaux-arts. Ce marché est conclue sans minimum et sans maximum. Le lot 2 comprend également un volet concessif qui correspond aux prestations réalisées pour le compte des bénéficiaires d'une Autorisation d'occupation temporaire (AOT) lors de l'organisation d'événements au sein de l'école. Pour ce volet, le titulaire se rémunère directement auprès des bénéficiaires et, en contrepartie, verse une redevance aux beaux-arts de Paris. Le montant de la redevance correspond à un pourcentage du chiffre d'affaires hors taxes réalisé auprès des bénéficiaires d'une AOT. La consultation et le téléchargement du DCE sont possibles:

— sur le site internet des beaux-arts de Paris à l'adresse suivante: https://www.beauxartsparis.fr/fr/marches-publics

— sur la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com

— sur demande, auprès de Mme Beaumier, secrétariat général, par courriel: marchespublics@beauxartsparis.fr

Les plis doivent impérativement être transmis par voie électronique. La remise de l'offre par voie électronique se fait sur la plate-forme suivante: http://www.achatpublic.com

Le candidat peut envoyer, en plus, une copie de sauvegarde. Visite obligatoire du site. Pour toute autre information, se reporter au règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: avant la signature du marché,

— référé contractuel: dans les 31 jours, à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion n'a été effectuée,

— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée.

Source: OJS 2019/S 068-159846 (2019-04-01)

Avis d'attribution de marché (2019-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 559482.47 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-19 📅
Date de publication: 2019-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 140-345744
Se réfère à l'avis: 2019/S 068-159846
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires

Le lot nº 1 comprend une part forfaitaire et une part à bons de commande. Le montant maximum annuel de la part à bons de commande s'élève à 20 % du montant forfaitaire annuel du marché. Le marché a été attribué pour un montant minimum de 466 235,39 EUR HT (forfait) et maximum de 559 482,47 EUR HT (forfait + part à bons de commande).

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure dans les 3 ans à compter de la notification du présent marché un ou plusieurs marché(s) négocié(s) pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Sécurité et sûreté événementielles

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation proposée dans l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Moyens humains affectés au site
Moyens matériels affectés au site
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-17 📅
Nom: Société protection et gardiennage
Numéro d'enregistrement national: 39742976200024
Adresse postale: 28 avenue du 19 mars 1962
Commune postale: Plaisir
Code postal: 78370
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 559482.47 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé contractuel: dans les 31 jours, à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion n'a été effectuée. Recours en contestation de la validité du contrat: dans les 2 mois à compter de la publication du présent avis.

Source: OJS 2019/S 140-345744 (2019-07-19)

Résultat de concours (2019-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de création architecturale
Numéro de référence: 988
Métadonnées de l'avis
Langue originale: polonais 🗣️
Type de document: Résultat de concours
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de création architecturale 📦

Procédure
Critères d'attribution
Autre

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: Pologne 🇵🇱
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Stowarzyszenie Architektów Polskich Oddział Poznaniu
Adresse postale: Stary Rynek 56
Code postal: 61-772
Commune postale: Poznań
Contact
Adresse Internet: http://www.sarp.org.pl 🌏
Courrier électronique: poznan@sarp.org.pl 📧
Téléphone: +48 618520020 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-12 📅
Date de publication: 2019-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 243-598363
Se réfère à l'avis: 2019/S 140-345744
Numéro JO-S: 243

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Opracowanie koncepcji architektoniczno-urbanistycznej zagospodarowania Głównego Rynku oraz Nowego Rynku wraz z łączącą je ulicą Kanonicką w Kaliszu.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: konkurs SARP nr 987
Autre type de pouvoir adjudicateur: Stowarzyszenie
Contact
Point de contact: arch. Katarzyna Wrońska
Adresse Internet: www.sarp.org.pl 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Krajowa Izba Odwoławcza
Adresse postale: ul. Postępu 17A
Commune postale: Warszawa
Code postal: 02-676
Pays: Pologne 🇵🇱
Téléphone: +48 224587801 📞
Adresse Internet: https://www.uzp.gov.pl/kio 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Uczestnikowi konkursu, jeżeli ma lub miał interes w uzyskaniu danego zamówienia oraz poniósł lub może ponieść szkodę w wyniku naruszenia przez Zamawiającego przepisów ustawy Pzp przysługują środki ochrony prawnej przewidziane w ustawie Pzp. Środki ochrony prawnej zostały określone w dziale VI ustawy Pzp i przysługują Uczestnikom Konkursu, a także innym osobom, jeżeli ich interes prawny doznał lub może doznać uszczerbku w wyniku naruszenia przez Zamawiającego przepisów ustawy. Przed upływem terminu do składania wniosków w przypadku naruszenia przez Zamawiającego przepisów ustawy środki ochrony prawnej przysługują również organizacjom zrzeszającym wykonawców wpisanym na listę organizacji uprawnionych do wnoszenia środków ochrony prawnej, prowadzoną przez Prezesa Urzędu. Odwołanie wnosi się w terminach określonych art. 182 ustawy Pzp na zasadach określonych w dziale VI ustawy. W przypadku skorzystania ze środków ochrony prawnej przez któregokolwiek z Uczestników Konkursu, termin związania Regulaminem Konkursu i wypłacenia nagród i wyróżnień ulega przedłużeniu do chwili prawomocnego zakończenia procedur w przedmiocie rozpoznania środków ochrony prawnej

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 243-598363 (2019-12-12)

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