Prestations de restauration pour les patients et le personnel de certains hôpitaux et sites non hospitaliers de l'Assistance publique — Hôpitaux de Paris
Le marché a pour objet «prestations de restauration pour les patients et le personnel de certains hôpitaux et sites non hospitaliers de l'Assistance publique — Hôpitaux de Paris», nécessaire aux besoins des divers groupes hospitaliers, pôles d'intérêt commun et services du siège de l'Assistance publique —Hôpitaux de Paris.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-27.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-06.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de restauration pour les patients et le personnel de certains hôpitaux et sites non hospitaliers de l'Assistance publique — Hôpitaux de Paris
20.001”
Titre
Prestations de restauration pour les patients et le personnel de certains hôpitaux et sites non hospitaliers de l'Assistance publique — Hôpitaux de Paris
20.001
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Produits/services: Repas pour hôpitaux📦
Brève description:
“Le marché a pour objet «prestations de restauration pour les patients et le personnel de certains hôpitaux et sites non hospitaliers de l'Assistance...”
Brève description
Le marché a pour objet «prestations de restauration pour les patients et le personnel de certains hôpitaux et sites non hospitaliers de l'Assistance publique — Hôpitaux de Paris», nécessaire aux besoins des divers groupes hospitaliers, pôles d'intérêt commun et services du siège de l'Assistance publique —Hôpitaux de Paris.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de service de restauration pour les patients et le personnel de certains hôpitaux: HEGP, Louis Mourier, Jean Verdier, Robert Debré” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de préparation de repas📦
Produits/services supplémentaires: Services de cantine📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Prestations de service de restauration pour les patients et le personnel de certains hôpitaux: HEGP, Louis Mourier, Jean Verdier, Robert Debré.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 — Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2-a: qualité de l'offre alimentaire «patients» et des échantillons
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2-b: niveau de maîtrise des ressources humaines
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2-c: qualité de l'offre alimentaire «personnel»
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2-d: implication du candidat dans le développement durable
Prix (pondération): 55
Durée de l'accord
Date de début: 2020-10-01 📅
Date de fin: 2024-09-30 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Une Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) relative à la proposition d'un menu gériatrique pour le site de Louis Mourier. Les spécificités relatives à...”
Description des options
Une Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) relative à la proposition d'un menu gériatrique pour le site de Louis Mourier. Les spécificités relatives à cette PSE se trouvent à l'article 3 chapitre 3 du CCTP de la consultation 20/001. Chaque candidat a l'obligation de faire une proposition pour la PSE dans l'annexe financière.
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Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles en nombre d'éléments repas: 13 550 000.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de service de restauration pour le personnel du GH H. Mondor/A. Chenevier et des sites non hospitaliers: siège, SCB Salpêtrière, SCB Macdonald,...”
Titre
Prestations de service de restauration pour le personnel du GH H. Mondor/A. Chenevier et des sites non hospitaliers: siège, SCB Salpêtrière, SCB Macdonald, Charenton, AGEPS, Picpus
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Prestations de service de restauration pour le personnel du GH H. Mondor/A. Chenevier et des sites non hospitaliers: siège, SCB Salpêtrière, SCB Macdonald,...”
Description du marché
Prestations de service de restauration pour le personnel du GH H. Mondor/A. Chenevier et des sites non hospitaliers: siège, SCB Salpêtrière, SCB Macdonald, Charenton, AGEPS, Picpus.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2-a: qualité de l'offre alimentaire «personnel»
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2-c: implication du candidat dans le développement durable
Description
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles en points: 3 400 000.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de service de restauration pour les patients et le personnel de l'hôpital Antoine Béclère” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Prestations de service de restauration pour les patients et le personnel de l'hôpital Antoine Béclère.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2-d:implication du candidat dans le développement durable
Durée de l'accord
Date de fin: 2021-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il sera reconductible de façon tacite 3 fois, pour une durée de 12 mois par période de reconduction, portant la durée maximale du marché jusqu'au 30.9.2024....”
Description des renouvellements
Il sera reconductible de façon tacite 3 fois, pour une durée de 12 mois par période de reconduction, portant la durée maximale du marché jusqu'au 30.9.2024. La décision de non-reconduction établie par demande expresse de l'Assistance publique — Hôpitaux de Paris, doit intervenir au moins 3 mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
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Description des options: Marché reconductible.
Description
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles en nombre d'éléments repas: 3 200 000.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“En application de l'article R. 2143-3 du code de la commande publique, le candidat produit à l'appui de sa candidature:
1) le formulaire DC1 ou équivalent...”
Liste et brève description des conditions
En application de l'article R. 2143-3 du code de la commande publique, le candidat produit à l'appui de sa candidature:
1) le formulaire DC1 ou équivalent daté ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
2) le formulaire DC2 ou équivalent, les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante. Ces formulaires sont disponibles sur le site du ministère de l'économie et des finances sur le lien suivant: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“En complément du formulaire DC2 ou équivalent, les documents et renseignements listés à l'article 2 de l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
En complément du formulaire DC2 ou équivalent, les documents et renseignements listés à l'article 2 de l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité économique et financière, c'est-à-dire:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents,
— bilan ou extrait de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité techniques et professionnelles, c'est-à-dire:
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte.
Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public,
— la description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— l'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public,
— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres sera accepté. Des autres pièces justificatives mentionnées notamment aux articles R. 2143-7 à R. 2143-10 du code de la commande publique, à savoir:
1) l'attestation de régularité fiscale délivrée au 31 décembre de l'année n - 1 par le comptable public ou équivalent. L'année n correspond à l'année de publication de la présente consultation ainsi que l'attestation sociale délivrée par l'Urssaf. Si ces documents ne sont pas présentés dans le dossier de candidature, Ils doivent être fournis dans les 5 jours suivant l'envoi du courrier par télécopie, confirmée par envoi postal, informant le candidat qu'il est classé nº 1. Le jour d'envoi de la télécopie et le jour de réception ne sont pas comptabilisés (ex: envoi mercredi 9:00, réception lundi 9:00). Pour les candidats établis dans un État autre que la France, il sera demandé de produire les documents listés à l'article R. 2143-5 du code de la commande publique. Ces documents seront accompagnés d'une traduction en français en application des articles précédemment cités;
2) une copie de la police d'assurance de responsabilité civile, demande justifiée par les contraintes d'accueil du public dans les hôpitaux, conformément aux exigences déterminées dans le CCAP;
3) un extrait du K bis ou équivalent (datant de moins de 3 mois à la date d'envoi de la candidature) ainsi que la composition du capital;
4) lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;
5) toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail;
6) les documents mentionnés dans la partie F1, ou si le candidat est domicilié à l'étranger, dans la partie G du formulaire Noti 1 disponible sur le site http//www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-27
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2020-10-01 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Novembre 2023.
Informations complémentaires
“Pour les lots 1 et 2: l'Assistance publique — Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum de 50 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de...”
Pour les lots 1 et 2: l'Assistance publique — Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum de 50 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maximum de 160 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.
Pour le lot 3: l'Assistance publique — Hôpitaux de Paris ne s'engage sur aucun montant minimum. Le titulaire s'engage sur un montant maximal de 160 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.
Échantillons: les échantillons sont obligatoires pour les lots 1 et 3, si dans l'offre du candidat les articles demandés sont similaires en tout point pour lots 1 et 3, il conviendra de déposer un jeu d'échantillons qui vaudra pour les 2 lots. Dans ce cas, l'échantillon devra bien mentionner «valable pour les lots 1 et 3», et être déposés à:
Achat CHU de Bicêtre — cuisine achat bâtiment François Leuret porte 34
78 rue du Général Leclerc, 94 270 le Kremlin-bicêtre
À l'attention d'Adrien Lopez
le 26.1.2020, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. En cas d'échantillonnage incomplet lors du dépôt initial des échantillons, une demi-journée de rattrapage est organisée le lendemain donc le 27.1.2020 de 9:00 à 12:00, dans la limite de 4 produits.
L'échantillonnage de rattrapage doit être déposé à:
Achat CHU de Bicêtre — bâtiment des cellules— porte 75
78 rue du Général Leclerc, 94270 Le Kremlin bicêtre
À l'attention d'Adrien Lopez
le 27.1.2020 de 9:00 à 12:00.
Pour les lots 1 et 3, l'expertise des échantillons fournis par les différents candidats consiste à analyser les éléments d'appréciation au cours d'une dégustation. L'évaluation sur 5 points de l'ensemble des produits concernés porte notamment sur la présentation, l'aspect visuel du produit, la tenue du produit, la texture et la dégustation. Les dégustateurs auront le choix de classement entre 0 et 5 points et une cotation collégiale sera attribuée pour l'ensemble des produits avec des remarques le cas échéant (très satisfaisant: 5 points; satisfaisant: 4 points; moyen: 2,5 points; peu satisfaisant: 1 point; non conforme: 0 point).
Les candidats obtenant la note de 0 sur 5 seront proposés comme étant non conformes au CCTP.
De même, les candidats obtenant la note de 1 sur 5 pour au moins 2 sous-critères techniques seront proposés comme étant non conformes aux critères techniques du CCTP. Négociations: les dates prévisionnelles d'entretien ont été fixées au 5.3.2020 ou 6.3.2020. Les dates et heures limites de remise des nouvelles offres suite à négociation seront communiquées à la suite de l'entretien, cependant la remise des offres après 1 négociation est prévue pour le 19.3.2020. Une 2 négociation pourra éventuellement avoir lieu si nécessaire.
Questions: pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent poser une question sur un fichier informatique type Word ou PDF au plus tard le 15.1.2020 à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Au niveau de cette consultation dans la section «Question», achat transmet les réponses à ces questions au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres par courrier électronique via la plate-forme de dématérialisation à l'adresse indiquée par les candidats lors du téléchargement du dossier sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr
Copie de sauvegarde: le candidat qui effectue à la fois une transmission électronique et, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur support physique électronique ou sur support papier doit faire parvenir cette copie dans les délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres, à l'adresse suivante:
Achat CHU de Bicêtre — bâtiment Pierre Lasjaunias — porte 77
78 rue du Général Leclerc, 94270 Le Kremlin-Bicêtre.
Informations complémentaires (2019-12-19) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de restauration pour les patients et le personnel de certains hôpitaux et sites non hospitaliers de l'AP-HP
20.001”
Brève description:
“Le marché a pour objet «prestations de restauration pour les patients et le personnel de certains hôpitaux et sites non hospitaliers de l'AP-HP», nécessaire...”
Brève description
Le marché a pour objet «prestations de restauration pour les patients et le personnel de certains hôpitaux et sites non hospitaliers de l'AP-HP», nécessaire aux besoins des divers groupes hospitaliers, pôles d'intérêt commun et services du siège de l'Assistance publique — Hôpitaux de Paris.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 239-586779
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Les échantillons sont obligatoires pour les lots 1 et 3, si dans l'offre du candidat les articles demandés sont similaires en tout point pour lots 1 et 3,...”
Texte
Les échantillons sont obligatoires pour les lots 1 et 3, si dans l'offre du candidat les articles demandés sont similaires en tout point pour lots 1 et 3, il conviendra de déposer un jeu d'échantillons qui vaudra pour les 2 lots. Dans ce cas, l'échantillon devra bien mentionner «valable pour les lots 1 et 3», et être déposés à: achat CHU de Bicêtre — cuisine achat bâtiment François Leuret porte 34, 78 rue du Général Leclerc, 94270 Le Kremlin-Bicêtre à l'attention d'Adrien Lopez le 26.1.2020, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.
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Texte:
“Les échantillons sont obligatoires pour les lots 1 et 3, si dans l'offre du candidat les articles demandés sont similaires en tout point pour lots 1 et 3,...”
Texte
Les échantillons sont obligatoires pour les lots 1 et 3, si dans l'offre du candidat les articles demandés sont similaires en tout point pour lots 1 et 3, il conviendra de déposer un jeu d'échantillons qui vaudra pour les 2 lots. Dans ce cas, l'échantillon devra bien mentionner «valable pour les lots 1 et 3», et être déposés à: achat CHU de Bicêtre — cuisine achat bâtiment François Leuret porte 34, 78 rue du Général Leclerc, 94270 Le Kremlin-Bicêtre à l'attention d'Adrien Lopez le 24.1.2020, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.
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Source: OJS 2019/S 248-615904 (2019-12-19)