Les stipulations du présent marché concernent les prestations de restauration pour les cocktails organisés par la ville d'Asnières-sur-Seine. Il se compose de 6 lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-10.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de restauration pour les cocktails organises par la ville d'Asnières-sur-Seine
AO19_traiteur”
Produits/services: Services traiteur📦
Brève description:
“Les stipulations du présent marché concernent les prestations de restauration pour les cocktails organisés par la ville d'Asnières-sur-Seine. Il se compose...”
Brève description
Les stipulations du présent marché concernent les prestations de restauration pour les cocktails organisés par la ville d'Asnières-sur-Seine. Il se compose de 6 lots.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cocktails simples
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services traiteur📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Asnières-sur-Seine et ses environs.
Description du marché: Cocktail simples.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est fixée à une (1) année à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé, par période d'une année, sans que sa durée...”
Description des renouvellements
La durée du marché est fixée à une (1) année à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé, par période d'une année, sans que sa durée totale puisse excéder quatre (4) ans.
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Informations complémentaires:
“Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes, au sens des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, conclu sans montant minimum...”
Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes, au sens des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 55 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Buffet dînatoire
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Buffet dînatoire.
Informations complémentaires:
“Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes, au sens des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, sans montant maximum annuel et...”
Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes, au sens des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, sans montant maximum annuel et avec un montant maximum annuel de 30 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plateaux/Panier repas
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Plateaux/Panier repas.
Informations complémentaires:
“Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes, au sens des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.016, sans montant maximum annuel et...”
Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes, au sens des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.016, sans montant maximum annuel et avec un montant maximum annuel de 45 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Repas à table
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Repas à table.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cocktail dînatoire pour les vœux du maire aux agents municipaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Cocktail dînatoire pour les vœux du maire aux agents municipaux.
Informations complémentaires:
“Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes, au sens des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, sans montant maximum annuel et...”
Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes, au sens des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, sans montant maximum annuel et avec un montant maximum annuel de 60 000 EUR HT.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Galette des rois
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Galette des rois.
Informations complémentaires:
“Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes, au sens des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, sans montant maximum annuel et...”
Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes, au sens des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, sans montant maximum annuel et avec un montant maximum annuel de 15 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Chaque candidat devra produire un dossier de candidature comprenant les pièces suivantes. NB: en cas de groupement, chaque membre du groupement est tenu de...”
Liste et brève description des conditions
Chaque candidat devra produire un dossier de candidature comprenant les pièces suivantes. NB: en cas de groupement, chaque membre du groupement est tenu de remettre les pièces visées ci-dessous et donner les pouvoirs de signature au mandataire qui les représente. renseignements demandés à l'appui de la candidature dans le cadre des articles 44, 48 et 50 du décret n 2016-360. Renseignements demandés à l'appui de la candidature dans le cadre des articles 44, 48 et 50 du décret. Les candidats peuvent utiliser les formulaires suivants:
— formulaire DC1 (lettre de candidature),
— formulaire DC2 (déclaration de candidature),
— (Ou DUME) Conformément à l'article 49 du décret, le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME), joint au Dossier de consultation des entreprises, en lieu et place des documents mentionnés à l'article 48 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. En ce qui concerne les conditions de participation, le candidat n'est pas autorisé à se limiter à indiquer dans le document unique de marché européen qu'il dispose de l'aptitude et des capacités requises.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banque ou attestation d'assurance, en cours de validité, garantissant la responsabilité de l'entreprise à l'égard des tiers et...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banque ou attestation d'assurance, en cours de validité, garantissant la responsabilité de l'entreprise à l'égard des tiers et de la personne publique en cas d'accidents ou de dommages causés par la conduite des prestations,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— références équivalentes dans l'exécution des prestations similaires, datant de moins de 3 ans, mentionnant de façon précise le montant, la date et le lieu de chaque marché.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-11
10:00 📅
“a) Délais de paiement les références du compte bancaire ou postal où les paiements devront être effectués, seront indiquées dans l'acte d'engagement....”
a) Délais de paiement les références du compte bancaire ou postal où les paiements devront être effectués, seront indiquées dans l'acte d'engagement. Conformément au titre IV) de la loi 2013-100 du 28.4.2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière et du décret n 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le délai global de paiement ne peut excéder trente (30) jours à compter de la réception complète et conforme de la facture par le service des finances et le dépassement de ce délai ouvre de plein droit et sans autre formalité, pour le titulaire du marché, le bénéfice d'intérêts moratoires. Il ressort de l'application du décret n 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, que le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage. Ces intérêts moratoires courent à compter du jour suivant l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR. Il est précisé que les intérêts moratoires précédemment évoqués et l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement sont payés dans un délai de quarante-cinq (45) jours suivant la mise en paiement du principal. Les dépenses affectées au marché seront imputées sur le budget de la ville d'Asnières-sur-Seine. Nous vous informons que, depuis le 1.10.2018, la réponse par voie papier n'est plus possible. Seules les réponses dématérialisées seront acceptées. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons selon les dispositions indiquées dans le règlement de consultation. L'acheteur organise un test organoleptique pour l'ensemble des lots.
Avis d'attribution de marché (2020-01-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact:
“Ville d'Asnières-sur-Seine,1 place de l'Hôtel de Ville, 92600 Asnières-sur-Seine”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de restauration pour les cocktails organisés par la Ville d'Asnières-sur-Seine
AO19_traiteur”
Brève description:
“Les stipulations du présent marché concernent les prestations de restauration pour les cocktails organisés par la Ville d'Asnières-sur-Seine. Il se compose...”
Brève description
Les stipulations du présent marché concernent les prestations de restauration pour les cocktails organisés par la Ville d'Asnières-sur-Seine. Il se compose de 6 lots.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 760 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délai de commande urgente
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Actions en faveur de la protection de l'environnement
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (nom): Action en faveur de la protection de l'environnement
Champ d'application du marché
Titre: Plateaux/panier repas
Description
Description du marché: Plateaux/panier repas.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 051-117564
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AO19
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Cocktails simples
Date de conclusion du contrat: 2019-08-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: K Traiteur
Adresse postale: 28 rue Edouard Charton
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
URL: http://www.ktraiteur.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Buffet dînatoire
Nom et adresse du contractant
Nom: Thomas Traiteur
Adresse postale: 10 rue Latérale
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.thomastraiteur.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Plateaux/panier repas
Date de conclusion du contrat: 2019-08-14 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: À Table
Adresse postale: 3 rue Jean Martin
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: https://www.atable.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Repas à table
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Cocktail dînatoire pour les vœux du maire aux agents municipaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Galettes des rois
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Source: OJS 2020/S 007-011923 (2020-01-08)