Prestations de numérisation

Métropole Européenne de Lille

Prestations de numérisation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-10.

Qui ?

• Métropole Européenne de Lille

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'organisation économique › Gestion des documents

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-10	Avis de marché

Avis de marché (2019-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gestion des documents
Numéro de référence: 2019-SGE005
Brève description: Prestations de numérisation.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gestion des documents 📦
Code CPV supplémentaire: Gestion des documents 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole européenne de Lille
Adresse postale: 1 rue du Ballon, CS 50749
Code postal: 59034
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: http://www.lillemetropole.fr/mel.html 🌏
Courrier électronique: marches.central@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 359002414 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=7955&orgAcronyme=5C371 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=7955&orgAcronyme=5C371 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-10 📅
Date limite de soumission: 2019-06-11 📅
Date de publication: 2019-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 092-222774
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires

Seulement le représentant du pouvoir adjudicateur et les services gestionnaires de marchés.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 240 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Prestations de numérisation de documents et dossiers actifs
Numéro du lot: 1
Brève description: Prestations de numérisation de documents et dossiers actifs.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Prestations de numérisation patrimoniale des documents d'archives iconographiques (photographies et plans)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Prestations de numérisation patrimoniale des documents d'archives iconographiques (photographies et plans).

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lille.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Siège de la Métropole Européenne de Lille.
Informations complémentaires:

Seulement le représentant du pouvoir adjudicateur et les services gestionnaires de marchés.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=7598&orgAcronyme 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=7955&orgAcronyme=5C371 🌏
Adresse Internet: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=7955&orgAcronyme=5C371 🌏

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire:

— lot 1: pas de montant minimum, montant maximum 300 000 EUR HT,

— lot 2: pas de montant minimum montant maximum 50 000 EUR HT.

Pendant toute la procédure de passation, l'ensemble des échanges sont effectués par le biais du profil d'acheteur de la courriel: https://marchespublics596280.fr — les date et heure d'ouverture des offres sont prévisionnelles. Cette procédure fait partie du dispositif «Marché public simplifié» (MPS) du programme national «Dites-le nous une fois». Il permet de faciliter l'accès des entreprises aux marchés publics en réduisant le nombre d'informations qui leur est demandé, et en particulier les informations administratives déjà détenues par les administrations de l'état. Dans ce cadre, les entreprises ont le choix de déposer leur candidature et leur offre selon l'un des modes suivants:

— soit un pli MPS par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation de la Métropole européenne de Lille http://marchespublics596280.fr); seules les entreprises dotées d'un numéro SIRET peuvent déposer un pli MPS,

— soit un dépôt classique d'offre électronique sur la plate-forme de dématérialisation de la Métropole européenne de Lille http://marchespublics596280.fr).

Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de la consultation. En cas de non utilisation du formulaire MPS: le candidat peut déposer sa candidature avec un DUME, y compris un DUME électronique mais il ne peut pas se limiter à indiquer qu'il dispose de l'aptitude et des capacités requises, il doit fournir tous les justificatifs exigés pour la présentation des candidatures. Le DUME doit être rédigé en français. Pour tout problème d'utilisation de la plate-forme de dématérialisation (connexion, téléchargement, dépôt de plis...), le candidat peut obtenir une assistance via le menu «Aide» disponible sur la plate-forme. La transmission des candidatures et offres sur support physique électronique n'est pas autorisée (sauf copies de sauvegarde).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative; après la conclusion du marché, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'État dans son arrêt nº 358994 du 4.4.2014.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 092-222774 (2019-05-10)

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