Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de numérisation
2019-SGE005
Produits/services: Gestion des documents📦
Brève description: Prestations de numérisation.
Valeur estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de numérisation de documents et dossiers actifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Gestion des documents📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Lille.
Description du marché: Prestations de numérisation de documents et dossiers actifs.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de numérisation patrimoniale des documents d'archives iconographiques (photographies et plans)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Prestations de numérisation patrimoniale des documents d'archives iconographiques (photographies et plans).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-11
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de la Métropole Européenne de Lille.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Seulement le représentant du pouvoir adjudicateur et les services gestionnaires de marchés.”
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire:
— lot 1: pas de montant minimum, montant maximum 300 000 EUR HT,
— lot 2: pas de montant minimum montant...”
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire:
— lot 1: pas de montant minimum, montant maximum 300 000 EUR HT,
— lot 2: pas de montant minimum montant maximum 50 000 EUR HT.
Pendant toute la procédure de passation, l'ensemble des échanges sont effectués par le biais du profil d'acheteur de la courriel: https://marchespublics596280.fr — les date et heure d'ouverture des offres sont prévisionnelles. Cette procédure fait partie du dispositif «Marché public simplifié» (MPS) du programme national «Dites-le nous une fois». Il permet de faciliter l'accès des entreprises aux marchés publics en réduisant le nombre d'informations qui leur est demandé, et en particulier les informations administratives déjà détenues par les administrations de l'état. Dans ce cadre, les entreprises ont le choix de déposer leur candidature et leur offre selon l'un des modes suivants:
— soit un pli MPS par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation de la Métropole européenne de Lille http://marchespublics596280.fr); seules les entreprises dotées d'un numéro SIRET peuvent déposer un pli MPS,
— soit un dépôt classique d'offre électronique sur la plate-forme de dématérialisation de la Métropole européenne de Lille http://marchespublics596280.fr).
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de la consultation. En cas de non utilisation du formulaire MPS: le candidat peut déposer sa candidature avec un DUME, y compris un DUME électronique mais il ne peut pas se limiter à indiquer qu'il dispose de l'aptitude et des capacités requises, il doit fournir tous les justificatifs exigés pour la présentation des candidatures. Le DUME doit être rédigé en français. Pour tout problème d'utilisation de la plate-forme de dématérialisation (connexion, téléchargement, dépôt de plis...), le candidat peut obtenir une assistance via le menu «Aide» disponible sur la plate-forme. La transmission des candidatures et offres sur support physique électronique n'est pas autorisée (sauf copies de sauvegarde).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative; après la conclusion du marché, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'État dans son arrêt nº 358994 du 4.4.2014.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 092-222774 (2019-05-10)