Prestations de nettoyage des locaux des établissements de Saint-Étienne Métropole — 3 lots

Saint-Étienne métropole

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Pour les lots nº 1 et 3, les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an ferme à compter du 6.11.2019 (ou de leur date de notification si elle est postérieure).
Pour le lot nº 2, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an ferme à compter du 27.12.2019 (ou de sa date de notification si elle est postérieure).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Time

Qui ?

• Saint-Étienne métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-06-14	Avis de marché
2019-11-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Brève description:

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Pour les lots nº 1 et 3, les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an ferme à compter du 6.11.2019 (ou de leur date de notification si elle est postérieure). Pour le lot nº 2, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an ferme à compter du 27.12.2019 (ou de sa date de notification si elle est postérieure).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Étienne Métropole
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 80257
Code postal: 42006
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 477497407 📞
Fax: +33 477499821 📠
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-14 📅
Date limite de soumission: 2019-07-18 📅
Date de publication: 2019-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 115-282823
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Pour les lots nº 1 et 3, les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an ferme à compter du 6.11.2019 (ou de leur date de notification si elle est postérieure).

Pour le lot nº 2, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an ferme à compter du 27.12.2019 (ou de sa date de notification si elle est postérieure).

Intitulé du lot: Nettoyage des locaux des bâtiments ESRIE-ECO
Numéro du lot: 1
Brève description:

Nettoyage et évacuation des déchets des circulations, des bureaux, salles de réunion, sanitaires et de la vitrerie:

— prestations récurrentes: mixeur, pré-fabrique de l'innovation, bâtiment des hautes technologies, pépinière Montreynaud, pépinière République, Grand Usine Créative, Carlson Wagon lit Travel, cafétéria Métrotech,

— prestations à la demande: tous les bâtiments dépendant du pôle développement économique.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Les accords-cadres pourront être reconduits tacitement une fois, pour une durée maximale de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans. En cas de non-reconduction, le titulaire reste cependant engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Nettoyage des Centres techniques communautaires et des territoires de proximité
Numéro du lot: 2
Brève description:

Nettoyage et évacuation des déchets des vestiaires, des bureaux, des douches, des sanitaires et de la vitrerie:

— prestations récurrentes: CTC Ondaine, CTM La Talaudière, CTC Saint-Étienne, territoires de proximité Ondaine 1, territoire de proximité Ondaine 2, territoire de proximité Furan, territoire de proximité Gier, Régie eau Le Fay,

— prestations à la demande: tous les bâtiments dépendant de la direction concernée.

Intitulé du lot: Nettoyage de bâtiments et sites métropolitains hors ceux des lots 1 et 2
Numéro du lot: 3
Brève description:

— prestations récurrentes: locaux syndicats, locaux des archives de Sem, Vélivert,

— prestations à la demande: église Saint-Pierre/site Le Corbusier, Château de Fontanès, Chartreuse de Sainte-Croix-en-Jarez, Aula Comtale, Moulin Pinte, Tour Carrée, aires d'accueil des gens du voyage (Saint-Étienne, Saint-Jean-Bonnefonds, La Talaudière, Sorbiers, Saint-Chamond, Rive-De-Gier, Saint-Genest-Lerpt, Roche-La-Molière et Firminy), Gîte Saint-Christo en Jarez, Zénith, Local Pj, Aire pique-nique Chagnon, Rocher Percé, tous sites dépendant du service Aménagement (Halle Couzon?) et tout autre site de la collectivité?

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP.

Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Modalités de financement des prestations: fonds propres de Saint-Étienne Métropole. Garantie à 1

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24420077000117
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr

Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr

Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limites, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le règlement de la consultation. Cet envoi se fait exclusivement par voie électronique par l'intermédiaire du profil acheteur, dans les conditions définies par le règlement de la consultation.

Une visite des sites propres à chaque lot est obligatoire dans le cadre de la présente consultation, suivant les conditions énoncées dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.

Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2019/S 115-282823 (2019-06-14)

Avis d'attribution de marché (2019-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1

Valeur totale du marché: 46237.08 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-18 📅
Date de publication: 2019-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 226-555307
Se réfère à l'avis: 2019/S 115-282823
Numéro JO-S: 226

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux des bâtiments Série-Eco
Brève description:

Nettoyage et évacuation des déchets des circulations, des bureaux, salles de réunion, sanitaires et de la vitrerie.

Prestations récurrentes: mixeur, préfabrique de l'innovation, bâtiment des hautes technologies, Pépinière Montreynaud, Pépinière République, Grand Usine Créative, Carlson Wagon lit Travel, Cafétéria Métrotech.

Prestations à la demande: tous les bâtiments dépendant du pôle développement économique.

Nettoyage et évacuation des déchets des vestiaires, des bureaux, des douches, des sanitaires et de la vitrerie.

Prestations récurrentes: CTC Ondaine, CTM La Talaudière, CTC Saint-Étienne, Territoires de Proximité Ondaine 1, Territoire de proximité Ondaine 2, Territoire de proximité Furan, Territoire de proximité Gier, Régie eau Le Fay.

Prestations à la demande: tous les bâtiments dépendant de la direction concernée.

Informations complémentaires: Aucune
Brève description:

Prestations récurrentes: locaux syndicats, locaux des archives de Sem, Vélivert.

Prestations à la demande: Eglise Saint-Pierre/eite Le Corbusier, Château de Fontanès, Chartreuse de Sainte-Croix-en-Jarez, Aula Comtale, Moulin Pinte, Tour Carrée, aires d'accueil des gens du voyage (Saint-Étienne, Saint-Jean-Bonnefonds, La Talaudière, Sorbiers, Saint-Chamond, Rive-de-Gier, Saint-Genest-Lerpt, Roche-la-Molière et Firminy), Gîte Saint-Christo en Jarez, Zénith, Local Pj, Aire pique-nique Chagnon, Rocher Percé, tous sites dépendant du service Aménagement (Halle Couzon) et tout autre site de la collectivité.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-25 📅
Nom: Time
Adresse postale: 25 rue Berthelot — BP 40034
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42100
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 41840.28 EUR 💰
4396.80 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4

Référence
Informations complémentaires

L'accord-cadre sans minimum ni maximum donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du Bordereau des prix unitaires (BPU) et forfaitaires de chaque lot. Les prix seront révisés annuellement. Pour les lots nº 1 et 3, les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an ferme à compter du 6.11.2019 (ou de leur date de notification si elle est postérieure). Les accords-cadres pourront être reconduits tacitement une fois, pour une durée maximale de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2019/S 226-555307 (2019-11-18)

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